1.

Allocution d'ouverture du président

pas de document

Questions stratégiques et administratives

2.

Règlement intérieur

SC50 Doc. 2

3.

Adoption de l'ordre du jour et du programme de travail

3.1

Ordre du jour

SC50 Doc. 3.1 (Rev. 4)

3.2

Programme de travail

SC50 Doc. 3.2 (Rev. 2)

4.

Lettres de créance

pas de document

5.

Admission des observateurs

SC50 Doc. 5

6.

Vision d'une stratégie et Plan d'action de la CITES

pas de document

7.

Protocole d'accord avec le Directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)

8.

Préparation de la 13e session de la Conférence des Parties

8.1

Préparation de la CdP13

pas de document

8.2

Ordre du jour (provisoire)

SC50 Doc. 8.2

8.3

Programme de travail (provisoire)

SC50 Doc. 8.3

8.4

Règlement intérieur

SC50 Doc. 8.4

9.

Recours au scrutin secret

SC50 Doc. 9 (Rev. 2)

10.

Processus d'examen des questions techniques d'application

SC50 Doc. 10

11.

Instruments économiques et politique commerciale

SC50 Doc.11

12.

Finances et administration

12.1

Elaboration de stratégies de stabilisation budgétaire

SC50 Doc. 12.1

12.2

Actions sans financement suffisant ou nécessitant des fonds extrabudgétaires

SC50 Doc. 12.2

12.3

Estimation des dépenses de 2004

SC50 Doc. 12.3

-- Annexe 1

SC50 Doc. 12.3 A1

-- Annexe 2

SC50 Doc. 12.3 A2

12.4

Budget de 2006-2008

SC50 Doc. 12.4

-- Annexe 1

SC50 Doc. 12.4 A1

-- Annexe 2

SC50 Doc. 12.4 A2

-- Annexe 3 (organigramme seulement en anglais)

SC50 Doc. 12.4 A3

13.

Rôle du Secrétariat dans les réunions de dialogue

SC50 Doc. 13

-- Addendum

SC50 Doc. 13 Add

Interprétation et application de la Convention

14.

Examen des résolutions et des décisions de la Conférence des Parties

SC50 Doc. 14

15.

Spécimens devant être exemptés des dispositions de la Convention

SC50 Doc. 15

16.

Grands félins d'Asie

SC50 Doc. 16

17.

Ours

SC50 Doc. 17

18.

Esturgeons

SC50 Doc. 18

19.

[supprimé]

20.

Antilope du Tibet

SC50 Doc. 20

21.

Eléphants

21.1

Contrôle du commerce intérieur de l'ivoire

SC50 Doc. 21.1 (Rev. 1)

21.2

Détermination des effets négatifs

SC50 Doc. 21.2

21.3

Conditions du commerce de l'ivoire brut (Kenya)

SC50 Doc. 21.3

21.4

Stocks d'ivoire du Burundi (Burundi)

SC50 Doc. 21.4

22.

Quotas d'exportations

pas de document

23.

Commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II

SC50 Doc. 23

24.

Utilisation de certificats CITES avec les carnets ATA ou TIR

SC50 Doc. 24 (Rev. 1)

25.

Utilisation d'un passeport pour faucons (Qatar)

pas de document

26.2

SC50 Doc. 26.2
(Annexe 2 révisée)

27.

Lignes directrices sur le respect de la Convention

SC50 Doc. 27

28.

Lutte contre la fraude

SC50 Doc. 28

29.

Projet sur les législations nationales

SC50 Doc. 29

30.

Critères d'amendement des Annexes I et II

SC50 Doc. 30

31.

Examen périodique des annexes

SC50 Doc. 31

32.

Manuel d'identification

SC50 Doc. 32

Rapports

33.

Rapport financier pour 2003

SC50 Doc. 33

-- Annexe 1

SC50 Doc. 33 A1

-- Annexe 2

SC50 Doc. 33 A2

-- Annexe 3

SC50 Doc. 33 A3

-- Annexe 4

SC50 Doc. 33 A4

-- Annexe 5 (seulement en anglais)

SC50 Doc. 33 A5

34.

Rapport du PNUE (seulement en anglais)

SC50 Doc. 34

35.

Rapports des représentants régionaux

35.1

Afrique

SC50 Doc. 35.1

SC50 Doc. 35.1 A

35.2

Asie

SC50 Doc. 35.2

-- Annexe (seulement en anglais)

SC50 Doc. 35.2 A

35.3

Amérique centrale et du Sud et Caraïbes

SC50 Doc. 35.3 (Rev. 1)

SC50 Doc. 35.3 (Rev. 1) A1

SC50 Doc. 35.3 (Rev. 1) A2

SC50 Doc. 35.3 (Rev. 1) A3

35.4

Europe

SC50 Doc. 35.4

-- Annexe (seulement en anglais)

SC50 Doc. 35.4 A

35.5

Amérique du Nord

SC50 Doc. 35.5

SC50 Doc. 35.5 A1

SC50 Doc. 35.5 A2

SC50 Doc. 35.5 A3-A

SC50 Doc. 35.5 A3-E

35.6

Océanie

SC50 Doc. 35.6

Clôture de la session

36.

Autres questions

pas de document

37.

Fixation de la date et du lieu de la prochaine session

pas de document

38.

Remarques de clôture

pas de document

Titre du document

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