SC53 - Ordre du jour et documents

Cinquante-troisième session du Comité permanent

Genève (Suisse), 27 juin – 1^er juillet 2005

Ordre du jour et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour			Document
1.	Allocution d'ouverture du Président		pas de document
Questions stratégiques et administratives
2.	Ordre du jour		SC53 Doc. 2 (Rev. 3)
3.	Règlement intérieur		SC53 Doc. 3
4.	Lettres de créance		pas de document
5.	Admission des observateurs		SC53 Doc. 5
6.	Vision d'une stratégie		SC53 Doc. 6 SC53 Doc. 6.1
7.	Relation avec le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE)
	7.1	Rapport du PNUE	SC53 Doc. 7.1
	7.2	Protocole d'accord entre le Directeur exécutif du PNUE et le Comité permanent	SC53 Doc. 7.2 (Rev.2) SC53 Doc. 7.2.1
	7.3	Proposition du Directeur exécutif de changer les dispositions administratives relatives au Secrétariat	SC53 Doc. 7.3
8.	Synergie entre la CITES et la Convention sur la diversité biologique (CDB)		SC53 Doc. 8 (Rev.1) SC53 Doc. 8.1
9.	Coopération et synergie avec la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (CMS)		SC53 Doc. 9
10.	Coopération avec l’Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l’agriculture (FAO)		SC53 Doc. 10 SC53 Doc. 10.1
11.	Finances
	11.1	Rapport pour 2004	SC53 Doc. 11.1
	11.2	Estimation des dépenses pour 2005	SC53 Doc. 11.2
	11.3	Mesures d'économie et allocation du temps de travail du personnel pour 2006-2008	SC53 Doc. 11.3
	11.4	Stratégies de stabilisation budgétaire	SC53 Doc. 11.4
	11.5	Déplacer le fardeau financier vers le commerce (Israël)	SC53 Doc. 11.5
12.	Examen des comités scientifiques		SC53 Doc. 12
13.	Améliorer la communication et la représentation régionales		pas de document
14.	Réunions de dialogue		SC53 Doc. 14 SC53 Doc. 14.1
Interprétation et application de la Convention
15.	Introduction en provenance de la mer		SC53 Doc. 15
16.	Commerce de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I		SC53 Doc. 16
			SC53 Doc. 16.1
17.	Commerce illicite de tigres (Etats-Unis d'Amérique)		SC53 Doc. 17
18.	Conservation et commerce des grands singes		SC53 Doc. 18
19.	Conservation et commerce des rhinocéros d'Afrique et d'Asie		SC53 Doc. 19
20.	Eléphant d'Afrique
	20.1	Contrôle du commerce de l'ivoire d'éléphant d'Afrique	SC53 Doc. 20.1
	20.2	Rapport du sous-groupe sur MIKE et ETIS	SC53 Doc. 20.2
	20.3	Financement de MIKE à court terme	SC53 Doc. 20.3 SC53 Doc. 20.3.1
21.	Conservation et contrôle du commerce de l'antilope du Tibet		SC53 Doc. 21
22.	Commerce de faucons destinés à la fauconnerie		SC53 Doc. 22
23.	Commerce illicite du ramin		SC53 Doc. 23
24.	Quotas d'exportation
	24.1	Gestion des quotas d'exportation annuels	SC53 Doc. 24.1
	24.2	Quotas d'exportation zéro (Mexique)	SC53 Doc. 24.2
25.	Etude du commerce important		SC53 Doc. 25
26.	Systèmes informatisés pour la délivrance des permis		SC53 Doc. 26
27.	Objets personnels ou à usage domestique		SC53 Doc. 27
28.	Incitations économiques		SC53 Doc. 28
29.	Relation entre la production ex situ et la conservation in situ		SC53 Doc. 29
30.	Lignes directrices sur le respect de la Convention		SC53 Doc. 30
31.	Lois nationales d'application de la Convention		SC53 Doc. 31
32.	Lutte contre la fraude		SC53 Doc. 32
33.	Rapports nationaux		SC53 Doc. 33
34.	Réserves		SC53 Doc. 34
35.	Manuel d'identification		SC53 Doc. 35
36.	Cours de maîtrise sur la gestion et la conservation des espèces faisant l’objet d’un commerce et l'accès à ces espèces		SC53 Doc. 36
37.	Annotations aux annexes		SC53 Doc. 37
Rapports
38.	Rapports des représentants régionaux
	38.1	Afrique	SC53 Doc. 38.1
	38.2	Asie	SC53 Doc. 38.2
	38.3	Amérique centrale et du Sud et Caraïbes	SC53 Doc. 38.3
	38.4	Europe	SC53 Doc. 38.4
	38.5	Amérique du Nord	SC53 Doc. 38.5 (Rev.2)
	38.6	Océanie	SC53 Doc. 38.6
Clôture de la session
39.	Autres questions		pas de document
40.	Fixation de la date et du lieu de la prochaine session		pas de document
41.	Remarques de clôture		pas de document

Documents d'Information

Titre		Cote
1.	Synergy between CITES and the Convention on Biological Diversity (CBD) (seulement en anglais)	SC53 Inf. 1
2.	Report on U.S. imports of Gonystylus spp: 2001-2004 (seulement en anglais)	SC53 Inf. 2
3.	Sustainability of Rat Snake (Ptyas mucosus) Harvests in Indonesia: A Discussion of Issues (seulement en anglais)	SC53 Inf. 3
4.	Nepal – Community-based conservation of Asian big cats in Nepal (seulement en anglais)	SC53 Inf. 4
5.	European Commission – European Union contribution to agenda item 8 on Synergy between CITES and the Convention on Biological Diversity (CBD) (seulement en anglais)	SC53 Inf. 5
6.	Mecanismo de intercambio de información (seulement en espagnol)	SC53 Inf. 6
7.	Honduras - Comercio signicativo en Strombus gigas (seulement en espagnol)	SC53 Inf. 7
8.	Informal meeting on saiga antelope (seulement en anglais)	SC53 Inf. 8 (Rev.1)
9.	Malaysia – Intervention note on the illegal trade in ramin (agenda item 23) (seulement en anglais)	SC53 Inf. 9