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Cinquante-quatrième session du Comité permanent

Genève (Suisse), 2 – 6 octobre 2006

Ordre du jour et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour Document Placé/modifié
le (jj/mm/aa)
1. Allocution d'ouverture du Président pas de document  
Questions stratégiques et administratives
2. Adoption de l'ordre du jour et du programme de travail    
2.1 Ordre du jour (provisoire) SC54 Doc. 2.1 28/09/06
2.2 Programme de travail (provisoire) SC54 Doc. 2.2
(Rev. 1)
29/09/06
05/10/06
3. Règlement intérieur SC54 Doc. 3 11/08/06
4. Lettres de créance pas de document  
5. Admission des observateurs SC54 Doc. 5 01/10/06
6. Plan stratégique de la CITES: 2008-2013    
6.1 Rapport du groupe de travail sur le plan stratégique SC54 Doc. 6.1 28/09/06
6.2 Aperçu d'un programme de travail chiffré pour le Secrétariat pour 2009 à 2011 SC54 Doc. 6.2 15/08/06
7. Préparation de la 14e session de la Conférence des Parties    
7.1 Préparation de la CdP14
pas de document  
7.2 Ordre du jour SC54 Doc. 7.2 11/08/06
7.3 Programme de travail SC54 Doc. 7.3 11/08/06
7.4 Règlement intérieur SC54 Doc. 7.4 17/08/06
7.5 Sélection de personnes pour assumer la présidence des comités SC54 Doc. 7.5 15/08/06
7.6 Comptes-rendus résumés SC54 Doc. 7.6 11/08/06
7.7 Projet sur les délégués parrainés pas de document  
8. Personnalité juridique de la Convention et du Secrétariat SC54 Doc. 8 05/09/06
9. Relation avec le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE)    
9.1 Rapport du PNUE SC54 Doc. 9.1
(Rev. 1)
20/09/06
25/09/06
9.2 Protocole d'accord entre le Directeur exécutif du PNUE et le Comité permanent pas de document  
10. Coopération avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l’agriculture SC54 Doc. 10 11/08/06
Annexe SC54 Doc. 10A 11/08/06
11. Coopération avec l'Organisation mondiale du commerce SC54 Doc. 11 18/09/06
12. Finances    
12.1 Rapport pour 2005 SC54 Doc. 12.1 11/08/06
Annexe 1: Fonds d'affectation spéciale CITES – Dépenses pour 2005 SC54 Doc. 12.1A1 11/08/06
Annexe 2: Fonds d'affectation spéciale CITES – Etat des contributions au 31 décembre 2005 SC54 Doc. 12.1A2 11/08/06
Annexe 3: Fonds d'affectation spéciale CITES – Contributions reçues en 2005 à la fin de chaque mois (accumulées) SC54 Doc. 12.1A3 11/08/06
Annexe 4: Fonds d'affectation spéciale CITES – Répartition annuelle des contributions impayées, au 31 decembre 2005 SC54 Doc. 12.1A4 11/08/06
Annexe 5: Fonds d'affectation spéciale CITES – Mouvement et utilisation des ressources pour 2003-2005 SC54 Doc. 12.1A5 11/08/06
12.2 Estimation des dépenses pour 2006 SC54 Doc. 12.2 11/08/06
Annexe 1: Fonds d'affectation spéciale CITES – Estimation des dépenses pour 2006 par catégorie de services SC54 Doc. 12.2A1 11/08/06
Annexe 2: Projection des recettes et des dépenses du Fonds d'affectation spéciale CITES pour 2006-2007 SC54 Doc. 12.2A2 11/08/06
12.3 Récupération des arriérés SC54 Doc. 12.3
(Rev. 1)
11/08/06
07/09/06
Annexe 1: Fonds d'affectation spéciale CITES – Contributions impayées pour 1992-2004 au moment de la 53e session et au 31 juillet 2006 SC54 Doc. 12.3A1
(Rev. 1)
11/08/06
07/09/06
Annexe 2: Fonds d'affectation spéciale CITES – Répartition annuelle des contributions impayées, au 31 juillet 2006 SC54 Doc. 12.3A2
(Rev. 1)
11/08/06
07/09/06
13. Examen des comités scientifiques    
13.1 Rapport du Secrétariat SC54 Doc. 13.1 07/09/06
13.2 Auto-évaluation des comités scientifiques SC54 Doc. 13.2 07/09/06
14. Amélioration de la communication et de la représentation régionales pas de document  
15. Cours de maîtrise sur l'accès aux espèces dans le commerce, leur gestion et leur conservation (Espagne) SC54 Doc. 15 17/08/06
Interprétation et application de la Convention
Examen des résolutions, des décisions et des annexes
16. Examen des résolutions et des décisions SC54 Doc. 16
(Rev. 1)
18/08/06
17. Résolutions portant sur des espèces particulières inscrites à l'Annexe I SC54 Doc. 17 18/08/06
18. Annotation à diverses espèces du genre Taxus SC54 Doc. 18 15/08/06
Contrôle du commerce
19. Introduction en provenance de la mer SC54 Doc. 19 17/08/06
20. Commerce des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I SC54 Doc. 20 05/09/06
21. Gestion des quotas d'exportation annuels SC54 Doc. 21
(Rev. 1)
08/09/06
12/09/06
22. Délivrance informatisée des permis SC54 Doc. 22 11/08/06
23. Manuel d'identification SC54 Doc. 23 11/08/06
Commerce d'espèces et questions de conservation
24. Grands singes SC54 Doc. 24 15/08/06
25. Tigre    
25.1 Rapport du Secrétariat SC54 Doc. 25.1 15/08/06
25.2 Commerce illégal de tigres (Etats-Unis d'Amérique) SC54 Doc. 25.2
(Rev. 1)
17/08/06
21/09/06
26. Eléphants    
26.1 Contrôle du commerce de l'ivoire de l'éléphant d'Afrique SC54 Doc. 26.1
(Rev. 1)
15/08/06
19/09/06
26.2 Informations de base de MIKE SC54 Doc. 26.2
(Rev. 1)
05/09/06
29/09/06
26.3 Financement de MIKE et dispositions pour son administration SC54 Doc. 26.3 29/09/06
26.4 Rapport du sous-groupe sur MIKE et ETIS SC54 Doc. 26.4 04/10/06
27. Rhinocéros SC54 Doc. 27 05/09/06
28. Antilope du Tibet SC54 Doc. 28 17/08/06
29. Saïga SC54 Doc. 29 18/08/06
30. Esturgeons et polyodons    
30.1 Rapport du Secrétariat SC54 Doc. 30.1 17/08/06
30.2 Conclusions de l'atelier international sur la lutte contre le commerce illégal du caviar d'esturgeons (Allemagne, République tchèque) SC54 Doc. 30.2 07/09/06
30.3 Quotas d'exportation du caviar d'esturgeons du bassin de la mer Caspienne pour 2006 (Kazakhstan, République islamique d'Iran) SC54 Doc. 30.3 07/09/06
30.4 Stratégie pour la conservation des esturgeons (Fédération de Russie) SC54 Doc. 30.4 07/09/06
31. Commerce des bois    
31.1 Acajou des Antilles SC54 Doc. 31.1 07/09/06
31.2 Ramin
SC54 Doc. 31.2 07/09/06
32. Rapports annuels sur les établissements d'élevage en ranch SC54 Doc. 32 15/08/06
Dérogations et dispositions commerciales spéciales
33. Objets personnels ou à usage domestique SC54 Doc. 33 11/08/06
34. Relation entre les établissements d'élevage ex situ et la conservation in situ SC54 Doc. 34 15/08/06
Questions générales de respect de la Convention
35. Lignes directrices sur le respect de la Convention
(Addendum placé le 29/09/06
Commentaires placés le 02/10/06)
SC54 Doc. 35 15/08/06
36. Lois nationales d'application de la Convention SC54 Doc. 36 07/09/06
  Annexe (seulement en anglais) SC54 Doc. 36A 04/10/06
37. Mesures internes plus strictes SC54 Doc. 37
(Rev. 1)
17/08/06
38. Lutte contre la fraude SC54 Doc. 38 15/08/06
39. Rapports nationaux SC54 Doc. 39 11/08/06
40. Politiques en matière de commerce des espèces sauvages SC54 Doc. 40
(Rev. 1)
17/08/06
06/09/06
41. Incitations économiques SC54 Doc. 41 15/08/06
42. Etude du commerce important SC54 Doc. 42 15/09/06
Rapports
43. Rapports des représentants régionaux    
43.1 Afrique SC54 Doc. 43.1 06/10/06
43.2 Asie SC54 Doc. 43.2
(Rev. 1)
05/09/06
27/09/06
43.3 Amérique centrale et du Sud et Caraïbes SC54 Doc. 43.3
(Rev. 1)
03/10/06
03/10/06
43.4 Europe SC54 Doc. 43.4 19/09/06
43.5 Amérique du Nord SC54 Doc. 43.5 12/09/06
43.6 Océanie SC54 Doc. 43.6 05/09/06
Questions finales
44. Autres questions pas de document  
45. Date et lieu de la prochaine session pas de document  
46. Remarques de clôture pas de document  

Documents d'information

Titre Document Langue Placé/modifié
le (jj/mm/aa)
1. UNEP Knowledge Management meeting – Workshop on harmonization of reporting
(point 39 de l'ordre du jour)
SC54 Inf. 1 Anglais 11/08/06
2. Strengthening the biodiversity conventions through the strategic use of information
(point 39 de l'ordre du jour)
SC54 Inf. 2 Anglais 11/08/06
3. Compliance Committees within MEAs and the Desirability and Feasibility of Establishing Special Compliance Bodies under CITES
(point 35 de l'ordre du jour)
SC54 Inf. 3 Anglais 11/08/06
4. Contexte de l’examen des comités scientifiques (point 13.1 de l'ordre du jour) SC54 Inf. 4 Français 07/09/06
5. Proposal for the Self-Evaluation of the Scientific Committees: Performance Analysis Chart (point 13.2 de l'ordre du jour) SC54 Inf. 5 Anglais 07/09/06
6. International Sturgeon Enforcement Workshop to Combat Illegal Trade in Caviar
(point 30.2 de l'ordre du jour) – 8 660 Ko!!!
SC54 Inf. 6 Anglais 25/09/06
7. CITES and Livelihoods Workshop – Workshop Report (point 41 de l'ordre du jour) SC54 Inf. 7 Anglais 26/09/06
8. Communiqué informatif du Comité pour les plantes au Comité permanent (point 31.1 de l'ordre du jour) SC54 Inf. 8 Français 02/10/06
9. Statement by Mr Achim Steiner, Executive Director, United Nations Environment Programme SC54 Inf. 9 Anglais 02/10/06
10. Periodic review of the Appendices SC54 Inf. 10 Anglais 04/10/06