PC19: Ordre du jour provisoire

Dix-neuvième session du Comité pour les animaux

Genève (Suisse), 18 – 21 août 2003

Ordre du jour et documents de travail

Questions inscrites à l'ordre du jour			Cote du document	Document
1. Ouverture de la session			Pas de document
2. Adoption du règlement intérieur			AC19 Doc. 2 (Rev. 1)
3. Adoption de l'ordre du jour et du programme de travail
3.1 Ordre du jour			AC19 Doc. 3.1 (Rev. 8)
3.2 Programme de travail			AC19 Doc. 3.2 (Rev. 2)
4. Admission des observateurs			AC19 Doc. 4 (Rev. 1)
5. Rapports régionaux
5.1 Afrique			AC19 Doc. 5.1
5.2 Asie			AC19 Doc. 5.2
5.3 Amérique centrale et du Sud et Caraïbes			Pas de document
5.4 Europe			AC19 Doc. 5.4
5.5 Amérique du Nord			AC19 Doc. 5.5
5.6 Océanie			AC19 Doc. 5.6
6. Planification stratégique
6.1 Mise en œuvre de la Vision d'une stratégie CITES			AC19 Doc. 6.1
6.2 Décisions à l'adresse du Comité pour les animaux			AC19 Doc. 6.2
6.3 Etablissement des priorités du Comité pour les animaux			AC19 Doc. 6.3
7. Rapport sur la 49^e session du Comité permanent
7.1 Groupe de travail sur les questions techniques d’application			AC19 Doc. 7.1
7.2 Groupe de travail sur les quotas d'exportation			AC19 Doc. 7.2
8.	Etude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II (résolution Conf. 12.8 et décision 12.75)
8.1 Introduction à la résolution Conf. 12.8			AC19 Doc. 8.1
8.2 Examen de la mise en œuvre des recommandations			AC19 Doc. 8.2
8.3 Progrès accomplis dans l'étude du commerce important (Phases IV et V)			AC19 Doc. 8.3
8.4 Progrès accomplis dans la première étude du commerce important par pays			AC19 Doc. 8.4
8.5 Evaluation de l'étude du commerce important			AC19 Doc. 8.5
8.6 Conservation de Saiga tatarica			AC19 Doc. 8.6
9. Révision des critères d'amendement des Annexes I et II(décision 12.97)			AC19 Doc. 9
10.	Examen périodique des taxons animaux inscrits aux annexes [résolution Conf. 11.1 (Rev. CoP12) et décision 12.96]		AC19 Doc. 10
	10.1	Examen périodique des espèces inscrites aux annexes [résolution Conf. 11.1 (Rev. CoP12), décision 12.96 et document SC49 Doc. 20.1]	AC19 Doc. 10.1
11.	Enregistrement et suivi des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
	11.1 Procédure d'enregistrement des établissements (résolution Conf. 12.10 et décision 12.78)		AC19 Doc. 11.1
	11.2 Relation entre la production ex situ et la conservation in situ [décision 11.102 (Rev. CoP12)]		AC19 Doc. 12
12. Transport des animaux vivants (résolution Conf. 10.21 et décisions 12.85-12.86)			Pas de document
13. Commerce des coraux durs [résolution Conf. 11.10 (Rev. CoP12) et décision 12.62]			AC19 Doc. 13
14.	Contrôle des systèmes de production de l'élevage en captivité et en ranch et des prélèvements dans la nature pour les espèces inscrites à l'Annexe II		AC19 Doc. 14
15.	Conservation et commerce des tortues d’eau douce et des tortues terrestres [résolution Conf. 11.9 (Rev. CoP12) et décision 12.43]		Pas de document
	15.1	Traiter les recommandations de l'atelier de Kunming	AC19 Doc. 15.1
	15.2	Préparation de mesures de conservation à moyen et à long termes pour les tortues terrestres et les tortues d'eau douce	AC19 Doc. 15.2 (Rev.1)
	15.3	Application de la résolution Conf. 11.9 (Rev. CoP12) et des décisions 12.41, 12.42 et 12.43	AC19 Doc. 15.3 (Rev. 1)
16. Hippocampes et autres membres de la famille des syngnathidés (décision 12.54)			Pas de document
	16.1	Application de l'inscription d'Hippocampus spp. à l'Annexe II	AC19 Doc. 16.1
	16.2	Limite universelle de taille minimale pour les hippocampes	AC19 Doc. 16.2
17.	Etat biologique et commerce des concombres de mer des familles Holothuridae et Stichopodidae (décision 12.60)		AC19 Doc. 17
18. Situation des requins aux plans biologique et commercial (résolution Conf. 12.6 et décision 12.47)
18.1 Progrès accomplis par les Etats-Unis d'Amérique dans l'élaboration et la mise en œuvre du PAI-requins			AC19 Doc. 18.1
18.2 Application de la résolution Conf. 12.6 et décision 12.47			AC19 Doc. 18.2
18.3 Progrès accomplis par le Japon dans l'élaboration et la mise en œuvre du PAI-requins			AC19 Doc. 18.3
19. Commerce des espèces exotiques (décision 11.100)			Pas de document
20. Taxonomie et nomenclature normalisées
	20.1	Rôle de la taxonomie et des références de nomenclature normalisées et amendement des annexes suite à des changements dans la nomenclature	AC19 Doc. 20.1
	20.2	Nomenclature normalisée pour les oiseaux	AC19 Doc. 20.2
21. Autres questions
21.1 Projets de recherche			AC19 Doc. 21.1
22. Remarques de clôture			Pas de document

Documents d'information

Titre du document		Cote du document	Document
1.	Traduction française des annexes 1 et 2 du document AC19 Doc. 15.2 (Rev. 1)	AC19 Inf. 1
2.	Traduction espagnole des annexes 1 et 2 du document AC19 Doc. 15.2 (Rev. 1)	AC19 Inf. 2
3.	Review of Appendices - crocodile ranching operations	AC19 Inf. 3
4.	Study on transport losses of CITES-protected and non-protected animal species	AC19 Inf. 4
5.	Relationship between ex situ production and in situ conservation	AC19 Inf. 5
6.	Control of captive breeding, ranching and wild harvest production systems for Appendix-II species	AC19 Inf. 6
7.	Progress made by the IUCN Species Survival Commission's Shark Specialist Group in assessing the threatened status of sharks and related taxa	AC19 Inf. 7
8.	Venue of the 21st meeting of the Animals Committee in 2005	AC19 Inf. 8