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Vingt-quatrième session du Comité pour les animaux

Genève (Suisse), 20 – 24 avril 2009

Ordre du jour provisoire et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour

Documents Placé/
modifié le
(jj/mm/aaaa)
1.  Ouverture de la session pas de document  
2.  Règlement intérieur AC24 Doc. 2
29/01/2009
3.  Adoption de l'ordre du jour et du programme de travail    
  3.1  Ordre du jour AC24 Doc. 3.1  
  3.2  Programme de travail AC24 Doc. 3.2
09/02/2009
4.  Admission des observateurs    
5.  Rapports régionaux    
   5.1  Afrique AC24 Doc. 5.1
12/03/2009
   5.2  Asie AC24 Doc. 5.2
27/03/2009
   5.3  Amérique centrale et du Sud et Caraïbes AC24 Doc. 5.3
06/04/2009
   5.4 Europe AC24 Doc. 5.4
30/03/2009
   5.5  Amérique du Nord AC24 Doc. 5.5
30/03/2009
   5.6  Océanie AC24 Doc. 5.6
19/03/2009
6.  Coopération avec d’autres accords multilatéraux* AC24 Doc. 6
24/02/2009
7.  Etude du commerce important de spécimens d'espèces de l'Annexe II    
  7.1  Evaluation de l'étude du commerce important* AC24 Doc. 7.1
AC24 Doc. 7.1 Addendum
13/02/2009
17/04/2009
  7.2  Vue d'ensemble de l'étude du commerce important, par espèce AC24 Doc. 7.2
02/03/2009
  7.3  Espèces sélectionnées après la CoP13 AC24 Doc. 7.3
02/03/2009
  7.4  Sélection d'espèces après la CoP14 AC24 Doc. 7.4 (Rev. 1)
03/03/2009
14/04/2009
  7.5  Informations scientifiques communiquées par les Etats de l'aire de répartition d'Huso huso AC24 Doc. 7.5
19/03/2009
  7.6  Activités entreprises concernant la population de Tursiops aduncus des îles Salomon AC24 Doc. 7.6
16/03/2009
  7.7 Mise au point du système de gestion en ligne du commerce important* AC24 Doc. 7.7
13/02/2009
8.  Elevage en ranch    
  8.1  Examen de l'utilisation du code de source R * AC24 Doc. 8.1
23/02/2009
  8.2  Révision de la résolution Conf. 11.16 (Rev. CoP14) AC24 Doc. 8.2
12/03/2009
9.  Atelier international de spécialistes sur les avis de commerce non préjudiciable* AC24 Doc. 9
AC24 Doc.9 Addendum
27/02/2009
20/04/2009
  9.1 Rapports des groupes de travail AC24 Doc. 9.1
17/03/2009
10.  Examen périodique d'espèces animales inscrites aux annexes CITES    
  10.1 Examen périodique d'espèces sélectionnées avant la CoP13 AC24 Doc. 10.1
16/03/2009
  10.2  Examen périodique d'espèces sélectionnées entre la CoP13 et la CoP15 AC24 Doc. 10.2 (Rev.1)
14/04/2009
  10.3  Examen périodique des Felidae – Lynx spp. et questions relatives aux espèces semblables (résultats de l'atelier) AC24 Doc. 10.3
27/03/2009
11.  Mise en œuvre et efficacité du système universel d'étiquetage dans le commerce des petits articles en cuir de crocodiliens AC24 Doc. 11
23/02/2009
12.  Esturgeons et polyodons    
   12.1  Rapport du Secrétariat AC24 Doc. 12.1
09/02/2009
   12.2  Méthodologies utilisées pour l'évaluation et le suivi des stocks partagés d'espèces d’Acipenseriformes AC24 Doc. 12.2
17/04/2009
13.  Questions de nomenclature AC24 Doc. 13 (Rev.1)
27/03/2009
20/04/2009
  13.1 Révision et publication des annexes CITES* AC24 Doc. 13.1
13/02/2009
  13.2 Harmonisation de la nomenclature et de la taxonomie avec les autres accords multilatéraux sur l'environnement AC24 Doc. 13.2
05/03/2009
14.  Conservation et gestion des requins et des raies d’eau douce    
  14.1 Activités entreprises concernant les espèces de requins jugées préoccupantes (décision 14.107) AC24 Doc. 14.1
02/04/2009
  14.2 L’atelier régional sur les raies d’eau douce sud-américaines AC24 Doc. 14.2
21/04/2009
  14.3 Liens entre le commerce international d'ailerons et de viande de requins et la pêche illégale, non réglementée et non déclarée AC24 Doc. 14.3
17/03/2009
  14.4 Autres tâches du Comité pour les animaux relatives à la conservation et à la gestion des requins AC24 Doc. 14.4
27/03/2009
15.  Transport des animaux vivants    
  15.1 Activités du groupe de travail sur le transport et informations sur des cas de forte mortalité de spécimens AC24 Doc. 15.1
27/03/2009
  15.2  Analyse des dispositions législatives des Parties dans le cadre du projet sur les législations nationales et projet d'orientations législatives AC24 Doc. 15.2
14/04/2009
  15.3  Distribution de l'édition actuelle de la Réglementation du transport des animaux vivants de l'IATA AC24 Doc. 15.3
09/02/2009
16.  Gestion et utilisation durables des pêcheries de concombres de mer (décision 14.100) AC24 Doc. 16
06/03/2009
17.  Rapport d'activité sur le manuel d'identification pas de document  
18.  Propositions d’amendements aux annexes susceptibles d’être examinées à la CoP15    
  18.1 Suppression possible d'Anas oustaleti de l'Annexe I AC24 Doc. 18.1
09/02/2009
  18.2 Proposition de conciler l'inscription aux Annexes CITES de Puma Concolor avec la référence de nomenclature normalisée pour les mammifères acceptée dans la résolution Conf. 12.11 (Rev CoP14) AC24 Doc. 18.2
27/03/2009
19.  Préparation du rapport du Président à la CoP15 pas de document  
20.  Date et lieu de la 25e session du Comité pour les animaux pas de document  
21.  Autres questions pas de document  
22.  Allocutions de clôture pas de document  


Documents d'information

Titre Cote Langue
1.  Rapport de l'atelier sur l'evaluation des grands dauphins de l'ocean indien: resume sommaire (soumis par l'UICN) AC24 Inf. 1 Français
2.  Illegal, unreported and unregulated shark catch: A review of current knowledge and action (soumis par l'autorité scientifique de l'Australie) AC24 Inf. 2 Anglais
3.  Améliorer la participation des Parties de la région d'Afrique à la CITES et renforcer la mise en application de la CITES à travers l'Afrique (soumis par M. Khaled Zahzah et M. Richard Kiome Bagine, représentants de l'Afrique) AC24 Inf. 3 Français
4. Trade in Grey (Balearica regulorum) and Black crowned (Balearica pavonina) Cranes (soumis par International Crane Foundation) AC24 Inf. 4 Anglais
5. Sharks: conservation, fishing and international trade (soumis par l'Espagne) AC24 Inf. 5 Anglais
6. Technical workshop on the status, limitations and opportunities for improving the monitoring of shark fisheries and trade of sharks: advance copy (soumis par la FAO) AC24 Inf. 6 Anglais
7. Sharks: conservation, fishing and international trade (préparé par le Directeur exécutif du Conseil d'administration du Programme des Nations Unies pour l'envirionnement et est soumis par le Secrétariat) AC24 Inf. 7 Français
8. Technical workshop on the status, limitations and opportunities for improving the monitoring of shark fisheries and trade of sharks: advance copy (préparé par le Directeur exécutif du Conseil d'administration du Programme des Nations Unies pour l'envirionnement et est soumis par le Secrétariat) AC24 Inf. 8 Anglais
9. International workshop on Coralliidae (preparado por los Estados Unidos de América) AC24 Inf. 9 Anglais
10. Evaluación de la situación de las poblaciones de lince rojo (Lynx rufus) en México (preparado por la Autoridad Científica CITES de México) AC24 Inf. 10 Espagnol

**Ce point de l'ordre du jour sera également discuté au cours de la 18e session du Comité pour les plantes