AC25: Ordre du jour provisoire et documents

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Vingt-cinquième session du Comité pour les animaux

Genève (Suisse), 18 – 22 juillet 2011

Ordre du jour provisoire et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour

Cote du
document
Placé/
modifié le
(jj/mm/aaaa)
1.Ouverture de la sessionPas de document 
2.Election du président et du vice-présidentPas de document 
3.Règlement intérieur
(Modification à l'Article 22)
AC25 Doc. 3
(Rev. 1)
26/05/2011
30/05/2011
4.Adoption de l'ordre du jour et du programme de travail
 4.1Ordre du jourAC25 Doc. 4.1
05/07/2011
 4.2Programme de travailAC25 Doc. 4.2
31/05/2011
5.Admission des observateursAC25 Doc. 5 (Rev. 1)
12/07/2011
6.Rapports régionaux  
 6.1AfriqueAC25 Doc. 6.1 
 6.2AsieAC25 Doc. 6.2 
 6.3Amérique centrale et du Sud et CaraïbesAC25 Doc. 6.3
14/06/2011
 6.4EuropeAC25 Doc. 6.4
04/07/2011
 6.5Amérique du NordAC25 Doc. 6.5
04/07/2011
 6.6OcéanieAC25 Doc. 6.6
17/06/2011
  Annexe (seulement en anglais)AC25 Doc. 6.6
Annexe
27/05/2011
 6.7Evaluation de l'objet et du contenu des rapports régionauxAC25 Doc. 6.7
14/06/2011
7.Coopération avec d’autres accords multilatéraux*  
  7.1Partenariat relatif aux indicateurs de biodiversité (décision 15.11)* Pas de document 
  7.2Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) (décision 15.12)*AC25 Doc. 7.2
24/05/2011
  7.3Changement climatique (décision 15.15)*AC25 Doc. 7.3
24/05/2011
  Annexe (seulement en anglais)
(Modification: nouvelles réponses reçues)
AC25 Doc. 7.3
Annexe (Rev. 1)
24/05/2011
31/05/2011
8.Plan stratégique  
  8.1Résolutions et décisions à l’adresse du Comité pour les animauxAC25 Doc. 8.1
06/07/2011
  8.2Etablissement du plan de travail du Comité pour les animauxAC25 Doc. 8.2
05/07/2011
 9.Etude du commerce important de spécimens d'espèces de l'Annexe II  
 9.1Evaluation de l'étude du commerce important [décision 13.67 (Rev. CoP14)]AC25 Doc. 9.1
24/05/2011
 9.2Vue d'ensemble de l'étude du commerce important, par espèceAC25 Doc. 9.2
24/05/2011
 9.3Espèces sélectionnées après la CoP13AC25 Doc. 9.3
24/05/2011
 9.4Espèces sélectionnées après la CoP14AC25 Doc. 9.4
06/07/2011
 
 Annexe: Etude du Commerce Important: Espèces sélectionnées par le Comité pour les animaux de la CITES suivant la CoP14
(197 pages; 1460 Ko)
AC25 Doc. 9.4
Annexe
24/05/2011
 9.5Espèces sélectionnées à la AC24AC25 Doc. 9.5
31/05/2011
 9.6Sélection d'espèces pour des études de commerce après la CoP15 ("12Mo")AC25 Doc. 9.6
06/07/2011
 9.7Programme pour la conservation et l'utilisation durable de Falco cherrug, en MongolieAC25 Doc. 9.7
07/07/2011
10.Critères d’inscription des espèces aux Annexes I et II (décisions 15.28 et 15.29)AC25 Doc. 10
04/07/2011
11.Systèmes de production de spécimens d’espèces CITES* - Avant-projet de guide sur l'utilisation appropriée des codes de sourcePas de document 
12.Elevage en ranch et commerce des spécimens élevés en ranch d'espèces transférées de l'Annexe I à l'Annexe II (décision 15.51)AC25 Doc. 12
24/05/2011
13.Avis de commerce non préjudiciable (décisions 15.23 et 15.24)*AC25 Doc. 13
06/07/2011
14.Programme de renforcement des capacités en vue de l'établissement et de l'application de quotas d'exportation nationaux volontaires scientifiquement fondés pour des espèces inscrites à l'Annexe II – Rapport du Secrétariat*AC25 Doc. 14
24/05/2011
15.Examen périodique d'espèces animales inscrites aux annexes CITES  
 15.1Vue d'ensemble des espèces sélectionnéesAC25 Doc. 15.1
06/07/2011
 15.2Examen périodique des Felidae 
  15.2.1Examen périodique des Felidae [décision 13.93 (Rev. CoP15)]AC25 Doc. 15.2.1
14/06/2011
  15.2.2Examen des espèces de lynx dans le cadre de l'examen périodique des espèces inscrites aux annexes CITES [Résolution Conf. 11.1 (Rev. CoP15), Résolution Conf. 14.8, et décision 13.93 (Rev. CoP15)]AC25 Doc. 15.2.2
04/07/2011
  15.2.3Examen du statut du jaguar (Panthera onca) dans les annexesAC25 Doc. 15.2.3
24/06/2011
 15.3Examen de Colinus virginianus ridgwayiAC25 Doc. 15.3
04/07/2011
 15.4Examen de Tympanuchus cupido attwateriAC25 Doc. 15.4
04/07/2011
 15.5Examen de Crocodilurus amazonicusAC25 Doc. 15.5
04/07/2011
 15.6Sélection d'espèces pour l'examen après la CoP15AC25 Doc. 15.6
06/07/2011
  Annexe 1: Résultat 1: Espèces inscrites à l'Annexe I dont des specimens d'origine sauvage ont fait l'objet de commerce sur la période 1999-2009

AC25 Doc. 15.6 Annexe 1

06/07/2011
  

Annexe 2: Résultat 3: Espèces inscrites à l'Annexe I ayant fait l'objet de très peu, voire d'aucun commerce (<=5 cas signalés) sur la période 1999-2009

AC25 Doc. 15.6 Annexe 2

06/07/2011
  

Annexe 3: Résultat 4: Espèces inscrites à l'Annexe II ayant fait l'objet de très peu, voire d'aucun commerce (<=5 cas signalés) sur la période 1999-2009 (basé sur le nombre de cas enregistrés et en excluant le commerce de spécimens de source C et D)

AC25 Doc. 15.6 Annexe 3

06/07/2011
16.Esturgeons et polyodons 
 16.1Rapport du SecrétariatAC25 Doc. 16.1
14/06/2011
 16.2Rapport d'activité sur l'évaluation des méthodes actuelles d'estimation des stocks d'esturgeons et des modes de détermination du total des prises autorisées (TAC) dans les Etats des aires de répartition de la mer CaspienneAC25 Doc. 16.2
06/07/2011
17.Conservation et gestion des requins – Rapport sur l'application des Plans‑requins et des plans régionaux, et sur les renseignements pertinents fournis par les Etats des aires de répartitionAC25 Doc. 17
01/07/2011
 Annexe 2 (dans la langue dans laquelle les documents furent soumis)
 Australia (seulement en anglais)AC25 Doc. 17 (AU)
26/05/2011
 Canada (seulement en anglais)AC25 Doc. 17 (CA)
26/05/2011
 Colombia (seulement en espagnol)AC25 Doc. 17 (CO)
31/05/2011
 Costa Rica (seulement en espagnol)AC25 Doc. 17 (CR)
11/07/2011
 Ecuador (seulement en espagnol) (14 Mo)
Ajout de deux nouveaux documents
AC25 Doc. 17 (EC)
26/05/2011
01/07/2011
 European Union (seulement en anglais)AC25 Doc. 17 (EU)
26/05/2011
 India (seulement en anglais)AC25 Doc. 17 (IN)
27/05/2011
 ♦ Japan (seulement en anglais)AC25 Doc. 17 (JP)
05/07/2011
 New Zealand (seulement en anglais)AC25 Doc. 17 (NZ)
26/05/2011
 Peru (seulement en espagnol)AC25 Doc. 17 (PE)
26/05/2011
 United States (seulement en anglais) (1.3 Mo)AC25 Doc. 17 (US)
26/05/2011
18.Gestion du commerce et de la conservation de serpents (décisions 15.75 et 15.76)AC25 Doc. 18
23/06/2011
 Documents du Asian snake trade workshop (seulement en anglais)Workshop
25/05/2011
19.Tortues terrestres et tortues d’eau douce (décision 15.79)AC25 Doc. 19
30/05/2011
20.Concombres de mer [décision 14.100 (Rev. CoP15)]AC25 Doc. 20
23/06/2011
 Annexe (seulement en anglais)AC25 Doc. 20
Annexe
31/05/2011
21.Transport des animaux vivants (décision 15.59)AC25 Doc. 21
06/07/2011
22.Questions de nomenclature
(Corrections faites à des numéros de session)
AC25 Doc. 22 (Rev. 1)
04/07/2011
07/07/2011
 Annexe 1: Taxonomy Recommendations of the CITES Asian snake trade workshop,Guangzhou (China), 11-14 April 2011 (seulement en anglais) (Changement à la côte de l'annexe uniquement, aucun changement au contenu)AC25 Doc.22 (Rev. 1) Annexe 1
17/06/2011
07/07/2011
 Annexe 2: Sample Checklist for some Fish Species listed by CITES (seulement en anglais)
(Changement à la côte de l'annexe uniquement, aucun changement au contenu)
AC25 Doc.22 (Rev. 1) Annexe 2
17/06/2011
07/07/2011
 Annexe 3: Fauna: new species and other changes relating to species listed in the EC wildlife trade regulations (seulement en anglais) (Changement à la côte de l'annexe uniquement, aucun changement au contenu)AC25 Doc 22 (Rev. 1) Annexe 3
17/06/2011
07/07/2011
 

Annexe 4: Testudines taxa identified as candidates to be listed under the name of a higher taxon without altering the scope of the original CITES listings as outlined in Decision 15.63 (seulement en anglais) (Changement à la côte de l'annexe uniquement, aucun changement au contenu)

AC25 Doc 22 (Rev. 1) Annexe 4
17/06/2011
07/07/2011
 Annexe 5: Extract of Coral introduction from the 'Checklist of CITES Species 2008' (seulement en anglais)
(Changement à la côte de l'annexe uniquement, aucun changement au contenu)
AC25 Doc 22 (Rev. 1) Annexe 5
17/06/2011
07/07/2011
23.Identification des coraux CITES dans le commerce [décision 15.64 b)]AC25 Doc. 23
06/07/2011
24.Rapport d'activité sur le manuel d'identificationAC25 Doc. 24
24/05/2011
25.Date et lieu de la 26e session du Comité pour les animauxPas de document 
26.Autres questionsPas de document 
27Allocutions de clôturePas de document 

* Ce point de l'ordre du jour a également été discuté au cours de la 19e session du Comité pour les plantes.

Documents d'information

TitreCote du
document
Point
de l'ordre
du jour
LanguePlacé/
modifié le
(jj/mm/aaaa)
1.Outputs, experiences and lessons learnt from the 2010 Biodiversity Indicators Partnership
(soumis par le Secrétariat) – 6.1Mo
AC25 Inf. 17.1anglais24/05/2011
2.Lessons learnt for non-detriment findings from CITES Secretariat commissioned projects
(projet CITES No. S-310)
(soumis par le Secrétariat)
AC25 Inf. 213anglais24/05/2011
3.Elevages de reptiles et de scorpions au Bénin, Togo et Ghana
(soumis par le Secrétariat)
AC25 Inf. 318français24/05/2011
4.Selection of the long-tailed macaque (Macaca fascicularis) for inclusion in the Review of Significant Trade [Resolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13)]
(soumis par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord au nom du Species Survival Network)
AC25 Inf. 49.6anglais24/05/2011
5.1. Gross trade in Appendix II FAUNA (direct trade only), 1999-2010 (for selection process) – 90 p.
(soumis par le Secrétariat)
AC25 Inf. 5(1)9.6anglais
26/05/2011
2. Net Exports of Appendix II FAUNA (direct trade only), 2004-2010 – 134 p.
(soumis par le Secrétariat)
AC25 Inf. 5(2)9.6anglais
26/05/2011
6.

The Future of Sharks: A Review of Action and Inaction
(soumis par le Secrétariat à la demande de Pew Environment Group et TRAFFIC)

AC25 Inf. 617anglais

31/05/2011

7.Deep-sea Shark Species for Consideration of a CITES Listing
(soumis par le Secrétariat à la demande de Pew Environment Group)
AC25 Inf. 717anglais31/05/2011
8.

Managing Sea Cucumber Fisheries with an Ecosystem Approach
(submitted by the Food and Agriculture Organization of the United Nations)

AC25 Inf.820anglais17/06/2011
9.Ranching and trade in ranched specimens of species transferred from appendix I to appendix IIAC25 Inf. 912anglais05/07/2011
10.Application of CITES listing criteria to commercially exploited marine speciesAC25 Inf.1010anglais05/07/2011
11.Progress report on data collection and analysesAC25 Inf. 119.5anglais
11/07/2011