Quarante-septième session du Comité permanent

Santiago (Chili), 1 - 2 novembre 2002

Ordre du jour et documents

 

Questions inscrites à l'ordre du jour

Cote du document

Document
1. Allocution d'ouverture du président (pas de document) .
2.

Adoption du règlement intérieur
(Discussion supplémentaire sur l'article 6)

SC47 Doc. 2

 
3.

Acceptation des lettres de créance

(pas de document)

 
4.

Adoption de l'ordre du jour

SC47 Doc. 4

 
5.

Préparation de la 12e session de la Conférence des Parties

(pas de document)

 
6.

Mise en œuvre du Plan stratégique et du Plan d'action
(Rapport/recommandations du groupe de travail)

(pas de document)

 

a) Plan de travail du Comité permanent
 (voir SC46 Doc. 5.2)
  b) Projet de révision du Plan d'action de la Vision d'une
stratégie jusqu'en 2005		 (voir SC46 Doc. 5.3)
7.

Protocole d'accord avec le Directeur exécutif du PNUE
et le Secrétaire général de la CITES

SC47 Doc. 7

 
8.

Etablissement d'un comité de mise en œuvre

(voir CoP12 Doc. 13.2
et CoP12 Doc.13.3)

9.

Finances et administration

 

 
  a) Estimation des dépenses pour 2002 (voir CoP12 Inf. 3, Annexe)  
  b) Payement des contributions par les Parties SC47 Doc. 9.2
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
 
  c)

Budget pour 2003-2005

 (voir CoP12 Doc. 9.1)  
10. Application de la Convention dans certains pays
  
  a) Projet sur les législations nationales
- Les Fidji et le commerce des coraux		 SC47 Doc. 10.1
 
  b) Lutte contre la fraude SC47 Doc. 10.2
 
11.

Commerce important des espèces inscrites à l'Annexe II

SC47 Doc. 11

 
12. Soumission tardive ou non soumission de rapports annuels (voir SC46 Doc. 17)
13.

Autres questions

(pas de document)

14.

Fixation de la date et du lieu de la prochaine session

(pas de document)

15. Remarques de clôture (pas de document)