SC51 - Ordre du jour et documents

Cinquante-et-unième session du Comité permanent

Bangkok (Thaïlande), 1^er octobre 2004

Ordre du jour et documents
(dernière mise à jour: 21 septembre 2004)

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour				Document
1.	Allocution d'ouverture du président			pas de document
Questions stratégiques et administratives
2.	Ordre du jour			SC51 Doc. 2 (Rev. 1)
3.	Règlement intérieur
	3.1	Règlement intérieur actuel		SC51 Doc. 3.1
	3.2	Amendement proposé concernant les organisations d'intégration économique régionale [Allemagne]		SC51 Doc. 3.2
4.	Lettres de créance			pas de document
5.	Admission des observateurs			SC51 Doc. 5
6.	Préparation de la 13^e session de la Conférence des Parties
	6.1	Election du bureau		pas de document
	6.2	Vote au scrutin secret		SC51 Doc. 6.2
7.	Relations avec le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE)
	7.1	Rapport du PNUE		SC51 Doc. 7.1
	7.2	Protocole d'accord avec le Directeur du PNUE		pas de document
8.	Protocole d'accord avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) (président)			SC51 Doc. 8
9.	Accord de siège pour le Secrétariat (président)			pas de document
10.	Finances et administration
	10.1	Estimations des dépenses pour 2004 et 2005		CoP13 Doc. 8.2 (Rev. 1)
		• Annexe 1	Budget proposé pour l'année 2004	CoP13 Doc. 8.2 A1
		• Annexe 2	Budget proposé pour l'année 2005	CoP13 Doc. 8.2 A2
		• Annexe 3	Mouvement et utilisation des ressources du fonds d'affectation spéciale CITES pour 2003-2005	CoP13 Doc. 8.2 A3
	10.2	Budget de 2006-2008		CoP13 Doc. 8.3 (Rev. 1)
		• Annexe 1	Besoins de programme à couvrir par le fonds d'affectation spéciale CITES pour 2006 - 2008 par catégorie de services	CoP13 Doc. 8.3 A1
		• Annexe 2	Estimation du budget pour 2006 - 2008 par catégorie de services (comparé aux estimations budgétaires pour 2003)	CoP13 Doc. 8.3 A2
		• Annexe 3	Budget proposé pour les années 2006 - 2008 (comparé aux dépenses de 2003)	CoP13 Doc. 8.3 A3
		• Annexe 4	Organigramme du Secrétariat CITES	CoP13 Doc. 8.3 A4
		• Annexe 5	Barème des contributions	CoP13 Doc. 8.3 A5
		• Annexe 6	Option de croissance zéro des contributions	CoP13 Doc. 8.3 A6
		• Annexe 7	Projet de résolution de la Conférence des Parties	CoP13 Doc. 8.3 A7
	10.3	Parties ayant des arriérés de contributions		SC51 Doc. 10.3
		• Annexe	Répartition annuelle des contributions impayées pour 1992-2003	SC51 Doc. 10.3 A
	10.4	Analyse coûts/avantages de villes sièges possibles pour le Secrétariat		SC51 Doc. 10.4
	10.5	Coût des sessions des Comités CITES		SC51 Doc. 10.5
		• Annexe 1	Dépenses faites pour l'organisation des sessions du Comité pour les animaux en 2001-2004	SC51 Doc. 10.5 A1
		• Annexe 2	Dépenses faites pour l'organisation des sessions du Comité pour les plantes en 2001-2004	SC51 Doc. 10.5 A2
11.	Nominations pour le centre de coordination des questions techniques d'application			pas de document
Rapports
12.	Projet sur les législations nationales			SC51 Doc. 12
13.	Commerce de faucons destinés à la fauconnerie			SC51 Doc. 13
14.	Commerce illicite du ramin			SC51 Doc. 14
15.	Etude sur le commerce important			pas de document
16.	Examen périodique des annexes			SC51 Doc. 16
Clôture de la session
17.	Autres questions			pas de document
18.	Fixation de la date et du lieu de la prochaine session			pas de document
19.	Remarques de clôture			pas de document