SC54 - Ordre du jour et documents

  Retour à la page du Comité permanent

Cinquante-quatrième session du Comité permanent

Genève (Suisse), 2 – 6 octobre 2006

Ordre du jour et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jourDocumentPlacé/modifié
le (jj/mm/aa)
1.Allocution d'ouverture du Présidentpas de document 
Questions stratégiques et administratives
2.Adoption de l'ordre du jour et du programme de travail  
2.1Ordre du jour (provisoire)SC54 Doc. 2.128/09/06
2.2Programme de travail (provisoire)SC54 Doc. 2.2
(Rev. 1)
29/09/06
05/10/06
3.Règlement intérieurSC54 Doc. 311/08/06
4.Lettres de créancepas de document 
5.Admission des observateursSC54 Doc. 501/10/06
6.Plan stratégique de la CITES: 2008-2013  
6.1Rapport du groupe de travail sur le plan stratégiqueSC54 Doc. 6.128/09/06
6.2Aperçu d'un programme de travail chiffré pour le Secrétariat pour 2009 à 2011SC54 Doc. 6.215/08/06
7.Préparation de la 14e session de la Conférence des Parties  
7.1Préparation de la CdP14
pas de document 
7.2Ordre du jourSC54 Doc. 7.211/08/06
7.3Programme de travailSC54 Doc. 7.311/08/06
7.4Règlement intérieurSC54 Doc. 7.417/08/06
7.5Sélection de personnes pour assumer la présidence des comitésSC54 Doc. 7.515/08/06
7.6Comptes-rendus résumésSC54 Doc. 7.611/08/06
7.7Projet sur les délégués parrainéspas de document 
8.Personnalité juridique de la Convention et du SecrétariatSC54 Doc. 805/09/06
9.Relation avec le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE)  
9.1Rapport du PNUESC54 Doc. 9.1
(Rev. 1)
20/09/06
25/09/06
9.2Protocole d'accord entre le Directeur exécutif du PNUE et le Comité permanentpas de document 
10.Coopération avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l’agricultureSC54 Doc. 1011/08/06
AnnexeSC54 Doc. 10A11/08/06
11.Coopération avec l'Organisation mondiale du commerceSC54 Doc. 1118/09/06
12.Finances  
12.1Rapport pour 2005SC54 Doc. 12.111/08/06
Annexe 1: Fonds d'affectation spéciale CITES – Dépenses pour 2005SC54 Doc. 12.1A111/08/06
Annexe 2: Fonds d'affectation spéciale CITES – Etat des contributions au 31 décembre 2005SC54 Doc. 12.1A211/08/06
Annexe 3: Fonds d'affectation spéciale CITES – Contributions reçues en 2005 à la fin de chaque mois (accumulées)SC54 Doc. 12.1A311/08/06
Annexe 4: Fonds d'affectation spéciale CITES – Répartition annuelle des contributions impayées, au 31 decembre 2005SC54 Doc. 12.1A411/08/06
Annexe 5: Fonds d'affectation spéciale CITES – Mouvement et utilisation des ressources pour 2003-2005SC54 Doc. 12.1A511/08/06
12.2Estimation des dépenses pour 2006SC54 Doc. 12.211/08/06
Annexe 1: Fonds d'affectation spéciale CITES – Estimation des dépenses pour 2006 par catégorie de servicesSC54 Doc. 12.2A111/08/06
Annexe 2: Projection des recettes et des dépenses du Fonds d'affectation spéciale CITES pour 2006-2007SC54 Doc. 12.2A211/08/06
12.3Récupération des arriérésSC54 Doc. 12.3
(Rev. 1)
11/08/06
07/09/06
Annexe 1: Fonds d'affectation spéciale CITES – Contributions impayées pour 1992-2004 au moment de la 53e session et au 31 juillet 2006SC54 Doc. 12.3A1
(Rev. 1)
11/08/06
07/09/06
Annexe 2: Fonds d'affectation spéciale CITES – Répartition annuelle des contributions impayées, au 31 juillet 2006SC54 Doc. 12.3A2
(Rev. 1)
11/08/06
07/09/06
13.Examen des comités scientifiques  
13.1Rapport du SecrétariatSC54 Doc. 13.107/09/06
13.2Auto-évaluation des comités scientifiquesSC54 Doc. 13.207/09/06
14.Amélioration de la communication et de la représentation régionalespas de document 
15.Cours de maîtrise sur l'accès aux espèces dans le commerce, leur gestion et leur conservation (Espagne)SC54 Doc. 1517/08/06
Interprétation et application de la Convention
Examen des résolutions, des décisions et des annexes
16.Examen des résolutions et des décisionsSC54 Doc. 16
(Rev. 1)
18/08/06
17.Résolutions portant sur des espèces particulières inscrites à l'Annexe ISC54 Doc. 1718/08/06
18.Annotation à diverses espèces du genre TaxusSC54 Doc. 1815/08/06
Contrôle du commerce
19.Introduction en provenance de la merSC54 Doc. 1917/08/06
20.Commerce des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe ISC54 Doc. 2005/09/06
21.Gestion des quotas d'exportation annuelsSC54 Doc. 21
(Rev. 1)
08/09/06
12/09/06
22.Délivrance informatisée des permisSC54 Doc. 2211/08/06
23.Manuel d'identificationSC54 Doc. 2311/08/06
Commerce d'espèces et questions de conservation
24.Grands singesSC54 Doc. 2415/08/06
25.Tigre  
25.1Rapport du SecrétariatSC54 Doc. 25.115/08/06
25.2Commerce illégal de tigres (Etats-Unis d'Amérique)SC54 Doc. 25.2
(Rev. 1)
17/08/06
21/09/06
26.Eléphants  
26.1Contrôle du commerce de l'ivoire de l'éléphant d'AfriqueSC54 Doc. 26.1
(Rev. 1)
15/08/06
19/09/06
26.2Informations de base de MIKESC54 Doc. 26.2
(Rev. 1)
05/09/06
29/09/06
26.3Financement de MIKE et dispositions pour son administrationSC54 Doc. 26.329/09/06
26.4Rapport du sous-groupe sur MIKE et ETISSC54 Doc. 26.404/10/06
27.RhinocérosSC54 Doc. 2705/09/06
28.Antilope du TibetSC54 Doc. 2817/08/06
29.SaïgaSC54 Doc. 2918/08/06
30.Esturgeons et polyodons  
30.1Rapport du SecrétariatSC54 Doc. 30.117/08/06
30.2Conclusions de l'atelier international sur la lutte contre le commerce illégal du caviar d'esturgeons (Allemagne, République tchèque)SC54 Doc. 30.207/09/06
30.3Quotas d'exportation du caviar d'esturgeons du bassin de la mer Caspienne pour 2006 (Kazakhstan, République islamique d'Iran)SC54 Doc. 30.307/09/06
30.4Stratégie pour la conservation des esturgeons (Fédération de Russie)SC54 Doc. 30.407/09/06
31.Commerce des bois  
31.1Acajou des AntillesSC54 Doc. 31.107/09/06
31.2Ramin
SC54 Doc. 31.207/09/06
32.Rapports annuels sur les établissements d'élevage en ranchSC54 Doc. 3215/08/06
Dérogations et dispositions commerciales spéciales
33.Objets personnels ou à usage domestiqueSC54 Doc. 3311/08/06
34.Relation entre les établissements d'élevage ex situ et la conservation in situSC54 Doc. 3415/08/06
Questions générales de respect de la Convention
35.Lignes directrices sur le respect de la Convention
(Addendum placé le 29/09/06
Commentaires placés le 02/10/06)
SC54 Doc. 3515/08/06
36.Lois nationales d'application de la ConventionSC54 Doc. 3607/09/06
 Annexe (seulement en anglais)SC54 Doc. 36A04/10/06
37.Mesures internes plus strictesSC54 Doc. 37
(Rev. 1)
17/08/06
38.Lutte contre la fraudeSC54 Doc. 3815/08/06
39.Rapports nationauxSC54 Doc. 3911/08/06
40.Politiques en matière de commerce des espèces sauvagesSC54 Doc. 40
(Rev. 1)
17/08/06
06/09/06
41.Incitations économiquesSC54 Doc. 4115/08/06
42.Etude du commerce importantSC54 Doc. 4215/09/06
Rapports
43.Rapports des représentants régionaux  
43.1AfriqueSC54 Doc. 43.106/10/06
43.2AsieSC54 Doc. 43.2
(Rev. 1)
05/09/06
27/09/06
43.3Amérique centrale et du Sud et CaraïbesSC54 Doc. 43.3
(Rev. 1)
03/10/06
03/10/06
43.4EuropeSC54 Doc. 43.419/09/06
43.5Amérique du NordSC54 Doc. 43.512/09/06
43.6OcéanieSC54 Doc. 43.605/09/06
Questions finales
44.Autres questionspas de document 
45.Date et lieu de la prochaine sessionpas de document 
46.Remarques de clôturepas de document 

Documents d'information

TitreDocumentLanguePlacé/modifié
le (jj/mm/aa)
1.UNEP Knowledge Management meeting – Workshop on harmonization of reporting
(point 39 de l'ordre du jour)
SC54 Inf. 1Anglais11/08/06
2.Strengthening the biodiversity conventions through the strategic use of information
(point 39 de l'ordre du jour)
SC54 Inf. 2Anglais11/08/06
3.Compliance Committees within MEAs and the Desirability and Feasibility of Establishing Special Compliance Bodies under CITES
(point 35 de l'ordre du jour)
SC54 Inf. 3Anglais11/08/06
4.Contexte de l’examen des comités scientifiques (point 13.1 de l'ordre du jour)SC54 Inf. 4Français07/09/06
5.Proposal for the Self-Evaluation of the Scientific Committees: Performance Analysis Chart (point 13.2 de l'ordre du jour)SC54 Inf. 5Anglais07/09/06
6.International Sturgeon Enforcement Workshop to Combat Illegal Trade in Caviar
(point 30.2 de l'ordre du jour) – 8 660 Ko!!!
SC54 Inf. 6Anglais25/09/06
7.CITES and Livelihoods Workshop – Workshop Report (point 41 de l'ordre du jour)SC54 Inf. 7Anglais26/09/06
8.Communiqué informatif du Comité pour les plantes au Comité permanent (point 31.1 de l'ordre du jour)SC54 Inf. 8Français02/10/06
9.Statement by Mr Achim Steiner, Executive Director, United Nations Environment ProgrammeSC54 Inf. 9Anglais02/10/06
10.Periodic review of the AppendicesSC54 Inf. 10Anglais04/10/06