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Cinquante-neuvième session du Comité permanent

Doha (Qatar), 12 mars 2010

Ordre du jour provisoire et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour Document Placé/
modifié le
(jj/mm/aaaa)
1.

Allocution d'ouverture du Président

 pas de document  
Questions stratégiques et administratives
2. Ordre du jour SC59 Doc. 2 14/01/2010
3. Règlement intérieur SC59 Doc. 3 15/01/2010
4. Lettres de créance pas de document  
5. Admission des observateurs pas de document  
6.

Comptes rendus résumés des sessions du Comité permanent et des autres comités

 SC59 Doc. 6 09/02/2010
7. Relations avec le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) SC59 Doc. 7  
8. Coopération avec la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage SC59 Doc. 8 11/02/2010
9. Dispositions pour la 15e session de la Conférence des Parties    
  9.1 Election du bureau pas de document pas de document  
  9.2 Autres questions pas de document pas de document  
10. La CITES et les moyens d'existence SC59 Doc. 10 05/03/2010
  Annexe 1: Tools to assess the impact of the implementation
of CITES listings on livelihoods of the poor (seulement en anglais)		 SC59 Doc. 10 A01 05/03/2010
  Annexe 2: Guidelines to address the impact of the implementation of CITES listing decisions on the livelihoods of the poor (seulement en anglais) SC59 Doc. 10 A02 05/03/2010
Interprétation et application de la Convention
Respect de la Convention et lutte contre la fraude
11.

Lois nationales d'application de la Convention

 SC59 Doc. 11 26/02/2010
12. Rapports nationaux SC59 Doc. 12 16/02/2010
13. Lutte contre la fraude pas de document  
14. Etude du commerce important    
  14.1 Application des recommandations du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes SC59 Doc. 14.1 26/02/2010
  14.2 Examen des recommandations de suspension du commerce faites il y a plus de deux ans SC59 Doc. 14.2 26/02/2010

15.

 Etablissements d'élevage en ranch
 SC59 Doc. 15 23/02/2010
  Annexes (seulement en anglais) SC59 Doc. 15A 23/02/2010

Commerce et conservation d’espèces

    
16. Grands singes pas de document  
17. Grands félins d'Asie SC59 Doc. 17 15/01/2010
18. Antilope du Tibet pas de document  
19. Eléphants: Sous-groupe MIKE et ETIS SC59 Doc. 19 21/01/2010
20. Esturgeons: Fonctionnement de la base de données sur le commerce du caviar pas de document  
21. Acajou des Antilles SC59 Doc. 21 02/03/2010
22. Ramin SC59 Doc. 22 22/02/2010

Questions régionales

23. Structure des rapports régionaux SC59 Doc. 23 24/02/2010
Questions finales
24. Autres questions pas de document pas de document  
25. Date et lieu des 60e et 61e sessions pas de document pas de document  
26. Remarques de clôture pas de document