Soixante-et-unième session du Comité permanent

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Genève (Suisse), 15–19 août 2011

Documents de la session

(tous les documents sont en format PDF)

Titre ou teneur du document Document Questions
inscrites à
l'ordre du jour
1. Annexe révisée (15 aout 2011) - projet de révision de la résolution conf. 14.6 (rev. cop15)
32
2. Proposition de decision quant a la mise en œuvre de la convention s’agissant des specimens eleves en captivite et en ranch
27
3. Note de la reunion du groupe de travail cites sur les obligations speciales en matiere de rapports
24