Soixante-et-unième session du Comité permanent

Genève (Suisse), 15–19 août 2011

Ordre du jour provisoire et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour			Document	Placé/ modifié le (jj/mm/aaaa)
1.	Remarques d’ouverture du président		pas de document
2.	Report of the Secretary-General		pas de document
Questions administratives
3.	Ordre du jour		SC61 Doc. 3 (Rev. 2)	02/08/2011 11/08/2011
4.	Programme de travail		SC61 Doc. 4 (Rev. 1)	22/07/2011 12/08/2011
5.	Règlement intérieur du Comité permanent Références internes mises à jour à l'article 29		SC61 Doc. 5 (Rev. 1)	06/07/2011 29/07/2011
6.	Lettres de créance		pas de document
7.	Admission des observateurs		SC61 Doc. 7	12/08/2011
8.	Règlement intérieur du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes		SC61 Doc. 8	02/08/2011
9.	Relations avec le Programme des Nations Unies pour l’environnement
	9.1	Rapport du PNUE	SC61 Doc. 9.1 (Rev.1)	15/07/2011
	9.2	Rapport sur le groupe de travail sur la révision de l’accord entre le Comité permanent de la CITES et le directeur exécutif du PNUE	SC61 Doc. 9.2	02/08/2011
		Annexe 1: Evolution of the relationship between the United Nations Environment Programme and the multilateral environmental agreements that it administers (seulement en anglais)	SC61 Doc. 9.2 Annexe 1	18/07/2011
		Annexe 2: Projet d'accord entre le Comité permanent et le Directeur exécutif du PNUE	SC61 Doc. 9.2 Annexe 2	12/08/2011
10.	Questions financières
	10.1	Programme de travail chiffré pour 2010	SC61 Doc. 10.1	02/08/2011
		Annexe 1: Programme de travail chiffré du Secrétariat CITES pour 2010	SC61 Doc. 10.1 Annexe 1 (Rev. 2)	12/08/2011
		Annexe 2: Etat des contributions au 31 decembre 2010	SC61 Doc. 10.1 Annexe 2	05/08/2011
		Annexe 3: Contributions reçues en 2008 à la fin de chaque mois (accumulées)	SC61 Doc. 10.1 Annexe 3	04/08/2011
		Annexe 4: Certified statement of income and expenditure and changes in reserve and fund balances of the CITES Trust Fund for 2010 (seulement en anglais)	SC61 Doc. 10.1 Annexe 4	12/08/2011
	10.2	Programme de travail chiffré pour 2011 Paragraphe 6 amendé et deux paragraphes suivants effacés	SC61 Doc. 10.2 (Rev. 1)	02/08/2011 11/08/2011
		Annexe : Programme de travail chiffré du Secrétariat CITES pour 2011	SC61 Doc. 10.2 (Rev. 1) Annexe	12/08/2011
	10.3	Non payement de contributions	SC61 Doc. 10.3	02/08/2011
		Annexe 1: Répartition annuelle des contributions impayées, au 31 décembre 2010	SC61 Doc. 10.3 Annexe 1	25/07/2011
		Annexe 2: Contributions impayées pour 2008 et les années antérieures, au 20 mai 2011	SC61 Doc. 10.3 Annexe 2	05/08/2011
11.	Sessions de la Conférence des Parties
	11.1	Structure et durée des futures sessions	SC61 Doc. 11.1	15/07/2011
	11.2	Dispositions pour la 16^e session de la Conférence des Parties	pas de document
	11.3	Améliorer la transparence du vote lors des sessions de la Conférence des Parties (Hongrie¹)	SC61 Doc. 11.3	15/07/2011
12.	Mise à disposition d’un appui pour les membres du Comité		SC61 Doc. 12	02/08/2011
Questions stratégiques
13.	Rapport des Comités
	13.1	Comité pour les animaux	pas de document
	13.2	Comité pour les plantes	pas de document
14.	Vision de la stratégie CITES
	14.1	Rapport d’activité sur la mise en œuvre de la Vision de la stratégie CITES pour 2008 à 2013	SC61 Doc. 14.1	26/07/2011
	14.2	Planification pour 2014 à 2016	SC61 Doc. 14.2	19/07/2011
15.	Coopération avec d’autres organisations
	15.1	Vue d’ensemble	SC61 Doc. 15.1	28/07/2011
	15.2	Partenariat sur les indicateurs de biodiversité	pas de document
	15.3	Convention sur la diversité biologique	SC61 Doc. 15.3	28/07/2011
	15.4	Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (menues corrections effectuées à l'annexe 1)	SC61 Doc. 15.4 (Rev. 1)	15/07/2011 04/08/2011
	15.5	Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture	SC61 Doc. 15.5	02/08/2011
	15.6	Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques	SC61 Doc. 15.6 (Rev. 1)	05/08/2011 11/08/2011
	15.7	Commission internationale pour la conservation des thons de l’Atlantique	SC61 Doc. 15.7	02/08/2011
	15.8	Organisation mondiale du commerce	SC61 Doc. 15.8	28/07/2011
16.	Accès aux finances, y compris financement par le FEM		SC61 Doc. 16	05/08/2011
17	Coopération entre Parties et promotion de mesures multilatérales		SC61 Doc. 17	02/08/2011
18.	La CITES et les moyens d’existence		SC61 Doc. 18	29/07/2011
19.	Renforcement des capacités		SC61 Doc. 19	21/07/2011
20.	Logo de la CITES		SC61 Doc. 20	15/07/2011
21.	Certificats de louanges décernés par le secrétaire général		SC61 Doc. 21	15/07/2011
Interprétation et application de la Convention
Examen des résolutions
22.	Examen des résolutions pour donner suite à la décision 14.19		SC61 Doc. 22	02/08/2011
	Annexe : Recommended amendments to the English version of the Resolutions in effect (seulement en anglais) (republiée avec une correction mineure à la page 25)		SC61 Doc. 22 Annexe	29/07/2011 03/08/2011
Respect de la Convention et lutte contre la fraude
23.	Lois nationales d'application de la Convention		SC61 Doc. 23	02/08/2011
	Annexe 2: Status of legislative progress for implementing CITES (seulement en anglais)		SC61 Doc. 23 Annexe 2	12/08/2011
24.	Rapports nationaux		SC61 Doc. 24 (Rev.1)	02/08/2011
25.	Examen des lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels		SC61 Doc. 25	15/07/2011
26.	Etablissements d’élevage en ranch		SC61 Doc. 26	02/08/2011
27.	Mise en œuvre de la Convention s’agissant des spécimens élevés en captivité et en ranch (Etats-Unis d'Amérique et Hongrie¹)		SC61 Doc. 27	09/08/2011
28.	Etude du commerce important		SC61 Doc. 28	02/08/2011
29.	E-commerce de spécimens d’espèces CITES		SC61 Doc. 29	15/07/2011
30.	Lutte contre la fraude		SC61 Doc. 30	15/07/2011
	Annexe 1: Letter of Understanding establishing the International Consortium on Combating Wildlife Crime (seulement en anglais)		SC61 Doc. 30 Annexe 1	09/08/2011
	Annexe 2: Information note about the International Consortium on Combating Wildlife Crime (seulement en anglais)		SC61 Doc. 30 Annexe 2	09/08/2011
31.	Réunion et analyse de données sur le commerce illégal		SC61 Doc. 31	09/08/2011
	Annexe : Results of GLOBAL-TWIX questionnaire (seulement en anglais)		SC61 Doc. 31 Annexe	25/07/2011
Contrôle du commerce et marquage
32.	Introduction en provenance de la mer (Correction faite à la traduction du paragraphe 8)		SC61 Doc. 32	28/07/2011 15/08/2011
33.	Délivrance informatisée des permis		SC61 Doc. 33	19/07/2011
34.	Codes de but sur les permis et les certificats CITES		SC61 Doc. 34	19/07/2011
35.	Inspection physique des chargements de bois		pas de document
36.	Utilisation des numéros de séries taxonomiques
	36.1	Rapport du Secrétariat	SC61 Doc. 36.1	29/07/2011
	36.2	Mandat proposé pour les discussions du Comité permanent sur l’utilisation des numéros de séries taxonomiques (Canada)	SC61 Doc. 36.2	19/07/2011
37.	Manuel d'identification		SC61 Doc. 37	22/07/2011
Dérogations et dispositions spéciales pour le commerce
38.	Objets personnels et à usage domestique		SC61 Doc. 38	27/07/2011
39.	Enregistrement des établissements qui élèvent en captivité à des fins commerciales des animaux d’espèces inscrites à l’Annexe I (Philippines)		SC61 Doc. 39	02/08/2011
	Annexe 1: Registration of Cacatua sulphurea abbotti (seulement en anglais)		SC61 Doc. 39 Annexe 1	12/07/2011
	Annexe 2: Registration of Cacatua sulphurea citrinocristata (seulement en anglais)		SC61 Doc. 39 Annexe 2	12/07/2011
	Annexe 3: Registration of Cacatua sulphurea sulphurea (seulement en anglais)		SC61 Doc. 39 Annexe 3	12/07/2011
	Annexe 4: Registration of Cacatua moluccensis (seulement en anglais)		SC61 Doc. 39 Annexe 4	12/07/2011
Commerce d’espèces et conservation
40.	Grands singes		SC61 Doc. 40	19/07/2011
41.	Grands félins d'Asie		SC61 Doc. 41	15/07/2011
	Annexe 1: Poaching of and illegal trade in tigers (seulement en anglais)		SC61 Doc. 41 Annexe 1	15/07/2011
	Annexe 2: Endangered Species Import and Export Management Office, P.R. China (organe de gestion CITES de la Chine) (seulement en anglais)		SC61 Doc. 41 Annexe 2	15/07/2011
	Annexe 3: Conservation of and trade in tigers and other Appendix-I Asian big cat species (organe de gestion CITES de la Thaïlande) (seulement en anglais)		SC61 Doc. 41 Annexe 3	15/07/2011
	Annexe 4: Response by the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland to Notification to the Parties No. 2011/014 (Royaume-Uni) (seulement en anglais)		SC61 Doc. 41 Annexe 4	15/07/2011
	Annexe 5: Response of Israel to Notification No. 2011/014 on the Conservation of and trade in tigers and other Appendix-I Asian big cat species (Israël) (seulement en anglais)		SC61 Doc. 41 Annexe 5	15/07/2011
	Annexe 6: Report on implementation of the Resolution Conf.12.5 (Rev. CoP15) Conservation of and trade in tigers and other Appendix-l Asian big cat species (Inde) (seulement en anglais)		SC61 Doc. 41 Annexe 6	15/07/2011
42.	Viande de brousse		SC61 Doc. 42	02/08/2011
	Annexe : Rapport de la réunion du groupe de travail d' Afrique Centrale sur la viande de brousse du 10 juin 2011 a Nairobi (Kenya)		SC61 Doc. 42 Annexe	19/07/2011
43.	Antilope du Tibet		SC61 Doc. 43	09/08/2011
44.	Eléphants
	44.1	Contrôle du commerce des spécimens d’éléphants	SC61 Doc. 44.1	12/07/2011
	44.2	Gestion et conservation des éléphants	SC61 Doc. 44.2 (Rev. 1)	28/07/2011 29/07/2011
		Annexe 1: Situation des populations d'éléphants, niveaux d'abattage illégal et de commerce de l'ivoire: rapport au Comité permanent de la CITES	SC61 Doc. 44.2 (Rev. 1) Annexe 1	05/08/2011
		Annexe 2: Tables and references (seulement en anglais)	SC61 Doc. 44.2 (Rev. 1) Annexe 2	29/07/2011
	44.3	Sous-groupe MIKE-ETIS	SC61 Doc. 44.3	29/07/2011
	44.4	Mécanisme de prise de décisions pour autoriser le commerce de l'ivoire	SC61 Doc. 44.4	12/07/2011
	44.5	Examen de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP15)	SC61 Doc. 44.5	05/08/2011
	44.6	Considération de propositions de transfert de populations d’éléphants d’Afrique de l’Annexe I à l’Annexe II	SC61 Doc. 44.6	29/07/2011
	44.7	Première réunion technique d’échanges entre pays de production, de consommation et de transit pour réduire le commerce illégal d’ivoire d’éléphants d’Afrique (Etats-Unis d’Amérique)	SC61 Doc. 44.7	02/08/2011
45.	Rhinocéros
	45.1	Mise en œuvre de la résolution Conf. 9.14 (Rev. CoP15) et des décisions de la CoP15	SC61 Doc. 45.1	28/07/2011
	45.2	Conservation et commerce des rhinocéros d’Afrique et d’Asie (Hongrie¹)	SC61 Doc. 45.2	04/08/2011
46.	Gestion du commerce et de la conservation des serpents
	46.1	Rapport du Secrétariat	SC61 Doc. 46.1	26/07/2011
	46.2	Rapport du Comité pour les animaux	SC61 Doc. 46.2 (Rev. 1)	09/08/2011
47.	Tortues terrestres et tortues d’eau douce		SC61 Doc. 47 (Rev. 2)	09/08/2011
	Annexe 2: Application de la décision 14.128 – Etude des progrès de la conservation et du commerce des tortues terrestres et des tortues d’eau douce d’Asie inscrites aux annexes CITES		SC61 Doc. 47 (Rev. 2) Annexe 2	09/08/2011
48.	Esturgeons
	48.1	Base de données sur le commerce du caviar	SC61 Doc. 48.1	22/07/2011
	48.2	Suivi des progrès accomplis	SC61 Doc. 48.2	05/08/2011
49.	Napoléon		SC61 Doc. 49	28/07/2011
	Annexe: Workshop report on the trade of Cheilinus undulatus (Humphead Wrasse/Napoleon Wrasse) and CITES implementation (seulement en anglais)		SC61 Doc. 49 Annexe	28/07/2011
50.	Acajou à grandes feuilles
	50.1	Vue d’ensemble	SC61 Doc. 50.1	05/08/2011
	50.2	Gestion de l'acajou à grandes feuilles au Pérou	SC61 Doc. 50.2	09/08/2011
51.	Ramin		pas de document
Annexes de la CITES
52.	Examen périodique des annexes		pas de document
53.	Inscription d’espèces aux annexes soumise à délai		SC61 Doc. 53	28/07/2011
54.	Préparation et mise en œuvre des annotations (Etats-Unis d’Amérique)		SC61 Doc. 54	15/07/2011
55.	Réunions de dialogue		SC61 Doc. 55	28/07/2011
Questions régionales
56.	Rapports des représentants régionaux
	56.1	Afrique	SC61 Doc. 56.1
	56.2	Asie Ajout de la contribution de l'Indonésie	SC61 Doc. 56.2 (Rev. 1)	19/07/2011 04/08/2011
	56.3	Amérique centrale et du Sud et Caraïbes	SC61 Doc. 56.3	05/08/2011
	56.4	Europe (seulement en anglais)	SC61 Doc. 56.4	15/08/2011
	56.5	Amérique du Nord	SC61 Doc. 56.5	02/08/2011
	56.6	Océanie	SC61 Doc. 56.6	26/07/2011
Questions finales
57.	Autres questions		pas de document
58.	Date et lieu de la 62e session		pas de document
59.	Remarques de clôture		pas de document

Documents d'information

Titre		Document	Point de l'ordre du jour	Langue	Placé/ modifié le (jj/mm/aaaa)
1.	Vue d'ensemble des décisions portant sur les annotations (soumis par le Secrétariat)	SC61 Inf. 1	54	Français	22/07/2011
2.	Status report: Illegal killing of rhinoceros and the subsequent illegal trade in rhino horn (soumis par l'Afrique du Sud)	SC61 Inf. 2	45	Anglais	18/07/2011
3.	Report on actions taken to implement CITES Decision 15.86 (soumis par la Chine)	SC61 Inf. 3	49	Anglais	18/07/2011
4.	Mise en œuvre du plan d'action pour l'elephant d' afrique (soumis par la République fédérale d' Allemagne)	SC61 Inf. 4	44	Français	02/08/2011
5.	Analysis of parties' biennial reports on implementation of CITES 2005-2006 and 2007-2008 and an analysis of charging regimes implemented by CITES Parties (soumis par le Secrétariat)	SC61 Inf. 5	24	Anglais	05/08/2011
6.	Tortues terrestres et tortues d’eau douce (soumis par le Secrétariat)	SC61 Inf. 6 Retiré	47	Français	09/08/2011
7.	Monitoring the illegal killing of elephants:Technical report for CITES SC61 (soumis par le Secrétariat)	SC61 Inf. 7	44.2	Anglais	09/08/2011
8.	Deuxième réunion conjointe des Signataires du Mémorandum d’Accord de la CMS concernant les Mesures de Conservation en faveur des Populations Ouest-Africaines de l’Éléphant d’Afrique (Loxodonta africana) (CMS-MdA) et du Comité de pilotage du programme de suivi de l’abattage illégal des éléphants (CITES-MIKE) pour l’Afrique de l’Ouest (soumis par le Secrétariat)	SC61 Inf. 8	15.4	Français	10/08/2011
9.	Outcomes of the joint meeting of the CBD Liaison Group on Bushmeat and the CITES Central Africa Bushmeat Working Group (soumis par le Secrétariat)	SC61 Inf. 9	42	Anglais	10/08/2011
10.	CITES capacity needs assessment (soumis par le Secrétariat)	SC61 Inf. 10	19	Anglais	10/08/2011
11.	Conservation of African and Asian elephants	SC61 Inf. 11	44	Anglais	12/08/2011
12.	Conservation of and trade in African and Asian rhinoceroses	SC61 Inf. 12	45	Anglais	12/08/2011
13.	Implementation of the Convention relating to captive-bred and ranched specimens	SC61 Inf. 13	27	Anglais	12/08/2011
14.	Additional information on implementation of Resolution 12.5 (Rev. CoP15) - Role of the Wildlife Crime Control Bureau (India)	SC61 Inf. 14	41	Anglais	19/08/2011

¹ Au nom de l’Union européenne et de ses Etats membres