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Huitième session de la Conférence des Parties

Kyoto (Japon), 2 au 13 mars 1992

Ordre du jour et documents de travail

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Questions inscrites à l'ordre du jour
Document

I

Ouverture officielle par les autorités japonaises

 

II

Discours de bienvenue

  

III

 Adoption du règlement intérieur Doc. 8.3 (Fin.)

IV

 Election du président et des vice présidents de la session et des présidents des Comités I et II et du Comité du budget  

V

 Adoption de l'ordre du jour et du programme des travaux Doc. 8.1 (Fin) à Doc. 8.2.2 (Fin)

VI

 Constitution du Comité de vérification des pouvoirs et des Comités I et II  

VII

 Rapport du Comité de vérification des pouvoirs  

VIII

 Admission des observateurs Doc. 8.4 (Rev.)

IX

Questions concernant le Comité permanent

 
 

1.

 Rapport du président Doc. 8.5
 

2.

 Election des nouveaux membres et membres régionaux suppléants  

X

 Rapport du Secrétariat Doc. 8.6

XI

 Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties  
 

1.

 Rapport financier 1989 1990 1991 Doc. 8.7
 

2.

 Dépenses prévues en 1992 Doc. 8.8
 

3.

 Budget 1993 1995 et plan à moyen terme 1993 1998 Doc. 8.9
 

4.

 Financement externe Doc. 8.10, Doc. 8.11

XII

Rapports et recommandations des comités

  
 

1.

 Comité pour les animaux Doc. 8.12 (Rev.)
 

2.

 Comité pour les plantes Doc. 8.13
 

3.

 Comité du manuel d'identification Doc. 8.14
 

4.

 Comité de la nomenclature Doc. 8.15

XIII

Interprétation et application de la Convention

  
 

1.

 Dispositions relatives à l'administration du Secrétariat par le PNUE Doc. 8.16
 

2.

 Rapport sur les rapports nationaux établis au titre de l'Article VIII, paragraphe 7, de la Convention Doc. 8.17 (Rev.)
 

3.

 Examen d'infractions présumées et autres problèmes de mise en vigueur de la Convention Doc. 8.19 (Rev.)
 

4.

 Application de la Convention dans la Communauté économique européenne Doc. 8.18 (Rev.) & Doc. 8.18.1 (Rev.)
 

5.

 Commerce illicite de Singapour Doc. 8.53
 

6.

 Reconnaissance des avantages du commerce de la faune et de la flore sauvages Doc. 8.48 (Rev.)
 

7.

 Réexamen de l'expression "à des fins principalement commerciales" Doc. 8.49 (Rev.)
 

8.

 Exportations de trophées de chasse et de peaux de léopards Doc. 8.20
 

9.

 Exportations de trophées de chasse et de peaux de guépards Doc. 8.22 (Rev.)
 

10.

 Commerce des spécimens d'espèces transférées à l'Annexe II sous réserve de quotas annuels à l'exportation Doc. 8.21
 

11.

 Commerce des oiseaux  
   

a)

 Espèces faisant l'objet d'un commerce important Doc. 8.23 and Doc. 8.23.1
   

b)

 Commerce des espèces sujettes à des taux de mortalité élevés Doc. 8.24 à Doc. 8.24.2
 

12.

 Commerce des spécimens animaux pris à l'état sauvage Doc. 8.23.2, Doc. 8.35, Doc. 8.35.1 (Rev.), Doc. 8.57 & Doc. 8.58
 

13.

 Commerce néfaste des tortues marines  
 

14.

 Commerce des produits de crocodiliens Doc. 8.26
 

15.

 Commerce des spécimens végétaux  
   

a)

 Commerce des plantules en flacons  
   

b)

 Enregistrement des pépinières pour les espèces de l'Annexe I reproduites artificiellement Doc. 8.28
   

c)

 Reproduction artificielle et commerce des hybrides  
   

d)

 Nomenclature des plantes  
 

16.

Commerce important d'espèces de l'Annexe II

  
   

a)

 Animaux Doc. 8.30
   

b)

 Plantes Doc. 8.27, Doc. 8.29 & Doc. 8.31
 

17.

 Commerce avec des Etats non-Parties à la Convention Doc. 8.54
 

18.

 Existence de fibres, de laine et de tissus de vigogne dans la Communauté économique européenne, au Japon et à Hong Kong Doc. 8.55 (Rev.)
 

19.

 Retour à la nature d'animaux vivants confisqués d'espèces inscrites aux Annexes II et III Doc. 8.56
 

20.

 Exportation et réexportation des spécimens confisqués Doc. 8.32
 

21.

 Marquage des spécimens Doc. 8.33
 

22.

 Normalisation des permis et certificats CITES Doc. 8.34
 

23.

 Transport des spécimens vivants Doc. 8.36
 

24.

 Rôle de l'autorité scientifique Doc. 8.37 (Rev.)
 

25.

 Propositions d'enregistrement du premier établissement commercial pratiquant l'élevage en captivité d'une espèce animale inscrite à l'Annexe I  
   

a)

 Mode de présentation et critères Doc. 8.38
   

b)

 Examen des propositions Doc. 8.39
 

26.

 Lignes directrices pour l'évaluation des propositions d'élevage en ranch des tortues de mer Doc. 8.40
 

27.

 Dérogation aux exigences en matière de permis CITES pour les échantillons de sang et de tissus destinés aux études de l'ADN Doc. 8.41 (Rev.)
 

28.

 Critères pour les amendements aux annexes Doc. 8.50
 

29.

 Examen des procédures et critères de transfert de crocodiliens de l'Annexe I à l'Annexe II Doc. 8.25
 

30.

 Soutien des Etats de l'aire de répartition en faveur des amendements aux Annexes I et II Doc. 8.51 (Rev.)
 

31.

 Examen de l'Annexe III Doc. 8.42
 

32.

 "Mesures internes plus strictes" Doc. 8.52 (Rev.) & Doc. 8.52.1

XIV

Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II

 Doc. 8.46 (Rev.)
 

1.

 Propositions soumises au titre de la résolution sur l'élevage en ranch Doc. 8.43 (Rev.)
 

2.

 Propositions découlant de l'Examen décennal des annexes Doc. 8.44
 

3.

 Propositions relatives aux quotas à l'exportation Doc. 8.45 & Doc. 8.45.1
 

4.

 Autres propositions Doc. 8.46.1 & Doc. 8.46.2

XV

Clôture de la session

  
 

1.

 Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties Doc. 8.47
 

2.

 Déclarations de clôture