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Neuvième session de la Conférence des Parties

Fort Lauderdale (Etats-Unis d'Amérique), 7 – 18 novembre 1994

Propositions d'amendement des Annexes I et II

(tous les documents en format PDF)

Taxons supérieurs
Espèces couvertes
Cote et auteur
de la proposition
Proposition

F A U N A
 
PROPOSITIONS SOUMISES AU TITRE DE LA RESOLUTION SUR L'ELEVAGE EN RANCH
C H O R D A T A
REPTILIA
CROCODYLIA
Crocodylidae Crocodylus niloticus CoP9 Prop. R3
Madagascar		 Maintien de sa population à l'Annexe II
Crocodylus niloticus CoP9 Prop. R4
Afrique du Sud		 Maintien de sa population à l'Annexe II
Crocodylus porosus CoP9 Prop. R2
Indonésie		 Maintien de sa population à l'Annexe II
Melanosuchus niger CoP9 Prop. R1
Equateur		 Transfert de sa population de l'Annexe I à l'Annexe II
PROPOSITIONS DECOULANT DE L'EXAMEN DECENNAL DES ANNEXES
C H O R D A T A
MAMMALIA
ARTIODACTYLA
Bovidae Ovis vignei CoP9 Prop. T1
Etats-Unis d'Amérique		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II, sauf de Ovis vignei vignei
M O L L U S C A
BIVALVIA
UNIONOIDA
Unionidae Unionidae spp. +2aa CoP9 Prop. T2
Etats-Unis d'Amérique		 Inscription à l'Annexe II (+2aa signifie les populations nord-américaines, sauf Amblema plicata, Ellipsaria lineolata, Fusconaia ebena, Fusconaia flava, Ligumia recta, Megalonaias nervosa, Obliquaria reflexa, Pleurobema cordatum, Quadrula apiculata, Quadrula metanevra, Quadrula nodulata, Quadrula pustulosa, Quadrula quadrula et Trigonia verrucosa)
Epioblasma sampsoni CoP9 Prop. T3
Etats-Unis d'Amérique		 Annotation en tant que p.e. (peut-être éteinte)
Epioblasma sulcata perobliqua CoP9 Prop. T4
Etats-Unis d'Amérique		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
Lampsilis satura CoP9 Prop. T5
Etats-Unis d'Amérique		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
PROPOSITIONS RELATIVES AUX QUOTAS A L'EXPORTATION
C H O R D A T A
REPTILIA
CROCODYLIA
Crocodylidae Crocodylus niloticus CoP9 Prop. EQ1
Suisse		 Transfert de la population malgache de l'Annexe II à l'Annexe I
Crocodylus niloticus CoP9 Prop. EQ2
Suisse		 Transfert de la population somalie de l'Annexe II à l'Annexe I
Crocodylus porosus CoP9 Prop. EQ3
Suisse		 Transfert de la population indonésienne de l'Annexe II à l'Annexe I
PISCES
OSTEOGLOSSIFORMES
Osteoglossidae Scleropages formosus CoP9 Prop. EQ4
Indonésie		 Transfert de sa population de l'Annexe II à l'Annexe I
Scleropages formosus CoP9 Prop. EQ5
Suisse		 Transfert de la population indonésienne de l'Annexe II à l'Annexe I
AUTRES PROPOSITIONS
C H O R D A T A
MAMMALIA
CHIROPTERA
Pteropodidae Acerodon jubatus CoP9 Prop. 1
Philippines		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Acerodon lucifer CoP9 Prop. 2
Philippines		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
EDENTATA
Dasypodidae Chaetophractus (Euphractus) nationi CoP9 Prop. 3
Chili		 Inscription à l'Annexe II
Chaetophractus (Euphractus) vellerosus CoP9 Prop. 4
Chili		 Inscription à l'Annexe II
Chaetophractus (Euphractus) villosus CoP9 Prop. 5
Chili		 Inscription à l'Annexe II
Zaedyus (Euphractus) pichiy CoP9 Prop. 6
Chili		 Inscription à l'Annexe II
PHOLIDOTA
Manidae Manis spp. CoP9 Prop. 7
Suisse		 Inscription à l'Annexe II
Manis temminckii CoP9 Prop. 8
Suisse		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
RODENTIA
Chinchillidae Chinchilla spp. CoP9 Prop. 9
Chili		 Remplacement de l'annotation +201 Population de l'Amérique du Sud (les populations se trouvant hors de l'Amérique du Sud ne sont pas inscrites aux annexes), placée après: Chinchilla spp. par l'annotation °5XX. Les spécimens domestiqués ne sont pas soumis aux dispositions de la CITES
CETACEA
Balaenopteridae Balaenoptera acutorostrata +2aa CoP9 Prop. 10
Norvège		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (+2aa signifie les populations du nord-est de l'Atlantique et du centre de l'Atlantique Nord)
CARNIVORA
Procyonidae Ailurus fulgens CoP9 Prop. 11
Pays-Bas		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Mustelidae Conepatus spp. CoP9 Prop. 12
Chili		 Inscription à l'Annexe II
Hyaenidae Hyaena brunnea CoP9 Prop. 13
Suisse		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
Felidae Felis bengalensis bengalensis CoP9 Prop. 14
Suisse		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
PROBOSCIDEA
Elephantidae Loxodonta africana +2ab CoP9 Prop. 15
Afrique du Sud		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (+2ab signifie la population de l'Afrique du Sud)
Loxodonta africana +2ac CoP9 Prop. 16
Soudan		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (+2ac signifie la population du Soudan)
PERISSODACTYLA
Rhinocerotidae Ceratotherium simum simum +2ab CoP9 Prop. 17
Afrique du Sud		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (+2ab signifie la population de l'Afrique du Sud)
ARTIODACTYLA
Hippopotamidae Hippopotamus amphibius CoP9 Prop. 18
Belgique, Bénin, France		 Inscription à l'Annexe II
Camelidae Vicugna vicugna +2ad CoP9 Prop. 19
Pérou		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (+2ad signifie les populations du Pérou qui sont à l'Annexe I) et amendement de l'annotation °502 pour permettre aussi le commerce de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de laine existant
Vicugna vicugna CoP9 Prop. 20
Chili		 Amendement de l'annotation °502 pour permettre aussi le commerce de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes
Cervidae Megamuntiacus vuquanghensis CoP9 Prop. 21
Viet Nam		 Inscription à l'Annexe I
Bovidae Pseudoryx nghetinhensis CoP9 Prop. 22
Danemark 		Inscription à l'Annexe I
Saiga tatarica -1aa CoP9 Prop. 23
Etats-Unis d'Amérique		 Inscription à l'Annexe II (-1aa signifie sauf la population de la Mongolie)
Saiga tatarica +2ae CoP9 Prop. 24
Etats-Unis d'Amérique		 Inscription à l'Annexe I (+2ae signifie la population de la Mongolie)
AVES
APTERYGIFORMES
Apterygidae Apteryx spp. CoP9 Prop. 25
Nouvelle-Zélande		 Inscription à l'Annexe I
TINAMIFORMES
Tinamidae Rhynchotus rufescens maculicollis CoP9 Prop. 26
Uruguay		 Suppression de l'Annexe II [proposition découlant en fait de l'Examen décennal des annexes (note du Secrétariat)]
  Rhynchotus rufescens pallescens CoP9 Prop. 27
Uruguay		 Suppression de l'Annexe II [proposition découlant en fait de l'Examen décennal des annexes (note du Secrétariat)]
  Rhynchotus rufescens rufescens CoP9 Prop. 28
Uruguay		 Suppression de l'Annexe II [proposition découlant en fait de l'Examen décennal des annexes (note du Secrétariat)]
ANSERIFORMES
Anatidae Anas aucklandica CoP9 Prop. 29
Nouvelle-Zélande		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (actuellement inscrite en tant que Anas aucklandica aucklandica)
Anas chlorotis CoP9 Prop. 30
Nouvelle-Zélande		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (actuellement inscrite en tant que Anas aucklandica chlorotis)
Anas nesiotis CoP9 Prop. 31
Nouvelle-Zélande		 Inscription à l'Annexe I (au lieu de Anas aucklandica nesiotis)
GALLIFORMES
Phasianidae Xenoperdix udzungwensis CoP9 Prop. 32
Danemark 		Inscription à l'Annexe I
GRUIFORMES
Gruidae Balearica pavonina CoP9 Prop. 33
Pays-Bas		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
PSITTACIFORMES
Psittacidae Cacatua goffini CoP9 Prop. 34
Indonésie		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
Cyanoramphus malherbi CoP9 Prop. 35
Nouvelle-Zélande		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Cyanoramphus novaezelandiae CoP9 Prop. 36
Nouvelle-Zélande		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
Eos histrio CoP9 Prop. 37
Indonésie		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Psittacus erithacus +2af CoP9 Prop. 38
Royaume-Uni		 Inscription à l'Annexe I (+2af signifie la population de Sao Tomé-et-Principe) au lieu de Psittacus erithacus princeps
Psittacus erithacus princeps CoP9 Prop. 39
Royaume-Uni		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
CUCULIFORMES
Musophagidae Musophagidae spp. CoP9 Prop. 40
Pays-Bas		 Inscription à l'Annexe II
APODIFORMES
Apodidae Collocalia spp. CoP9 Prop. 41
Italie		 Inscription à l'Annexe II
PASSERIFORMES
Icteridae Agelaius flavus CoP9 Prop. 42
Uruguay		 Inscription à l'Annexe I
REPTILIA
TESTUDINATA
Emydidae Terrapene spp. CoP9 Prop. 43
Pays-Bas, Etats-Unis d'Amérique		 Inscription à l'Annexe II
Testudinidae Testudo kleinmanni CoP9 Prop. 44
Egypte		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Trionychidae Lissemys punctata CoP9 Prop. 45
Suisse		 Inscription à l'Annexe II
Lissemys punctata punctata CoP9 Prop. 46
Suisse		 Suppression de l'Annexe I
CROCODYLIA
Crocodylidae Crocodylus niloticus +2ag CoP9 Prop. 47
République-Unie de Tanzanie		 Maintien à l'Annexe II (+2ag signifie la population de la République-Unie de Tanzanie)
Crocodylus porosus +2ah CoP9 Prop. 48
Australie		 Maintien à l'Annexe II (+2ah signifie la population de l'Australie)
RHYNCHOCEPHALIA
Sphenodontidae Sphenodon spp. CoP9 Prop. 49
Nouvelle-Zélande		 Inscription à l'Annexe I
SAURIA
Iguanidae      
(Tropiduridae) Phymaturus flagellifer CoP9 Prop. 50
Chili		 Inscription à l'Annexe II
(Polychridae) Pristidactylus alvarol CoP9 Prop. 51
Chili		 Inscription à l'Annexe II
Pristidactylus torquatus CoP9 Prop. 52
Chili		 Inscription à l'Annexe II
Pristidactylus valeriae CoP9 Prop. 53
Chili		 Inscription à l'Annexe II
Pristidactylus volcanensis CoP9 Prop. 54
Chili		 Inscription à l'Annexe II
Callopistes palluma CoP9 Prop. 55
Chili		 Inscription à l'Annexe II
Varanidae Varanus bengalensis +2ai CoP9 Prop. 56
Bangladesh		 Transfert temporaire de l'Annexe I à l'Annexe II (+2ai signifie la population du Bangladesh)
Varanus flavescens +2ai CoP9 Prop. 57
Bangladesh		 Transfert temporaire de l'Annexe I à l'Annexe II (+2ai signifie la population du Bangladesh)
AMPHIBIA
ANURA
Bufonidae Bufo periglenes CoP9 Prop. 58
Pays-Bas		 Inscription à l'Annexe I
Ranidae Mantella aurantiaca CoP9 Prop. 59
Pays-Bas		 Inscription à l'Annexe I
Mantella aurantiaca CoP9 Prop. 60
Allemagne		 Inscription à l'Annexe II
A R T H R O P O D A
INSECTA
COLEOPTERA
Lucanidae Colophon spp. CoP9 Prop. 61
Pays-Bas		 Inscription à l'Annexe I
ARACHNIDA
SCORPIONES
Scorpionidae Pandinus dictator CoP9 Prop. 62
Ghana		 Inscription à l'Annexe II
Pandinus gambiensis CoP9 Prop. 63
Ghana		 Inscription à l'Annexe II
Pandinus imperator CoP9 Prop. 64
Ghana		 Inscription à l'Annexe II
ARANAE
Theraphosidae Brachypelma spp. CoP9 Prop. 65
Etats-Unis d'Amérique		 Inscription à l'Annexe II
M O L L U S C A
GASTROPODA
STYLOMMATOPHORA
Bulimulidae Placostylus spp. +2aj CoP9 Prop. 66
Nouvelle-Zélande		 Inscription à l'Annexe II (+2aj signifie les populations de la Nouvelle-Zélande)
Rhytididae Powelliphanta spp. +2aj CoP9 Prop. 67
Nouvelle-Zélande		 Inscription à l'Annexe II (+2aj signifie les populations de la Nouvelle-Zélande)
MESOGASTROPODA
Ranellidae (Cymatiidae) Charonia tritonis CoP9 Prop. 68
Australie		 Inscription à l'Annexe II

F L O R A
 
PROPOSITIONS DECOULANT DE L'EXAMEN DECENNAL DES ANNEXES
APOCYNACEAE Pachypodium namaquanum CoP9 Prop. T6
Suisse		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
ARACEAE Alocasia sanderiana CoP9 Prop. T7
Suisse		 Suppression de l'Annexe II
CACTACEAE Astrophytum asterias CoP9 Prop. T8
Mexique, Suisse		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
Leuchtenbergia principis CoP9 Prop. T9
Mexique, Suisse		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
Mammillaria plumosa CoP9 Prop. T10
Mexique, Suisse		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
LILIACEAE Aloe barbadensis (vera) CoP9 Prop. T11
Suisse		 Suppression de l'Annexe II
ORCHIDACEAE Cattleya skinneri CoP9 Prop. T12
Mexique, Suisse		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
Didiciea cunninghamii CoP9 Prop. T13
Suisse		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
Lycaste skinneri var. alba CoP9 Prop. T14
Mexique, Suisse		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
THEACEAE Camellia chrysantha CoP9 Prop. T15
Suisse		 Suppression de l'Annexe II
AUTRES PROPOSITIONS
    CoP9 Prop. 69
Allemagne		 Remplacement des annotations #1b), #2b), #4b), #6b), #7b) et °504 par: "les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu stérile, liquide ou solide, transportées en conteneurs couramment utilisés pour ce type de culture, de formes diverses et faits de matériaux divers"
APOCYNACEAE Pachypodium ambongense CoP9 Prop. 70
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Pachypodium brevicaule CoP9 Prop. 71
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
BALANOPHORACEAE Dactylanthus taylorii CoP9 Prop. 72
Nouvelle-Zélande		 Inscription à l'Annexe I
BERBERIDACEAE Berberis aristata CoP9 Prop. 73
Inde		 Inscription à l'Annexe II
EBENACEAE Diospyros mun CoP9 Prop. 74
Allemagne		 Inscription à l'Annexe II
EUPHORBIACEAE Euphorbia cremersii CoP9 Prop. 75
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Euphorbia primulifolia CoP9 Prop. 76
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II
GENTIANACEAE Gentiana kurroo CoP9 Prop. 77
Inde		 Inscription à l'Annexe II
LEGUMINOSAE (FABACEAE) Dalbergia melanoxylon CoP9 Prop. 78
Allemagne, Kenya		 Inscription à l'Annexe II
Pterocarpus santalinus CoP9 Prop. 79
Inde		 Inscription à l'Annexe II
LILIACEAE Aloe albiflora CoP9 Prop. 80
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe alfredii CoP9 Prop. 81
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe bakeri CoP9 Prop. 82
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe bellatula CoP9 Prop. 83
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe calcairophila CoP9 Prop. 84
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe compressa (inc. var. rugosquamosa et schistophila) CoP9 Prop. 85
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe delphinensis CoP9 Prop. 86
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe descoingsii CoP9 Prop. 87
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe fragilis CoP9 Prop. 88
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe haworthioides (inc. var. aurantiaca) CoP9 Prop. 89
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe helenae CoP9 Prop. 90
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe laeta (inc. var. maniensis) CoP9 Prop. 91
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe parallelifolia CoP9 Prop. 92
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe parvula CoP9 Prop. 93
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe rauhii CoP9 Prop. 94
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe suzannae CoP9 Prop. 95
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Aloe versicolor CoP9 Prop. 96
Suisse, Madagascar		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Colchicum luteum CoP9 Prop. 97
Inde		 Inscription à l'Annexe II
MELIACEAE Entandrophragma spp. CoP9 Prop. 98
Allemagne		 Inscription à l'Annexe II
Khaya spp. CoP9 Prop. 99
Allemagne		 Inscription à l'Annexe II
Swietenia spp. CoP9 Prop. 100
Pays-Bas		 Inscription à l'Annexe II
ORCHIDACEAE Cypripedium cordigerum CoP9 Prop. 101
Inde		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Cypripedium elegans CoP9 Prop. 102
Inde		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Cypripedium himalaicum CoP9 Prop. 103
Inde		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Cypripedium tibeticum CoP9 Prop. 104
Inde		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
Dendrobium cruentum CoP9 Prop. 105
Thaïlande		 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
POLYGONACEAE Rheum australe CoP9 Prop. 106
Inde		 Inscription à l'Annexe II
RANUNCULACEAE Aconitum deinorrhizum CoP9 Prop. 107
Inde		 Inscription à l'Annexe II
Aconitum ferox CoP9 Prop. 108
Inde		 Inscription à l'Annexe II
Aconitum heterophyllum CoP9 Prop. 109
Inde		 Inscription à l'Annexe II
Coptis teeta CoP9 Prop. 110
Inde		 Inscription à l'Annexe II
ROSACEAE Prunus africana CoP9 Prop. 111
Kenya		 Inscription à l'Annexe II
SCROPHULARIACEAE Picrorhiza kurrooa CoP9 Prop. 112
Inde		 Inscription à l'Annexe II
TAXACEAE Taxus wallichiana CoP9 Prop. 113
Inde		 Inscription à l'Annexe II
THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE) Aquilaria malaccensis CoP9 Prop. 114
Inde		 Inscription à l'Annexe II
VALERIANACEAE Nardostachys grandiflora CoP9 Prop. 115
Inde		 Inscription à l'Annexe II