CdP10: Ordre du jour provisoire et documents de travail

<< retour à la page sur la CdP

Dixième session de la Conférence des Parties

Harare (Zimbabwe), 9 – 20 juin 1997

Ordre du jour et documents de travail

(tous en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour			Document
I	Ouverture officielle par les autorités zimbabwéennes
II	Allocutions de bienvenue
III	Règlement intérieur
	1.	Vote avant la vérification des lettres de créance	Doc. 10.4	Doc. 10.4
	2.	Adoption du règlement intérieur	Doc. 10.3	Doc. 10.3
IV	Election du président et des vice-présidents de la session et des présidents des Comités I et II et du Comité du budget
V	Adoption de l'ordre du jour et des programmes de travail		Doc. 10.1 (Rev. 3);Doc. 10.2 (Rev. 2); Doc. 10.2.1 (Rev. 2); Doc. 10.2.2 (Rev.)	Doc. 10.1 (Rev.3) à Doc. 10.2.2 (Rev.)
VI	Constitution du Comité de vérification des pouvoirs
VII	Rapport du Comité de vérification des pouvoirs
VIII	Admission des observateurs		Doc. 10.5	Doc. 10.5
IX	Questions relatives au Comité permanent
	1.	Rapport du président	Doc. 10.6	Doc. 10.6
	2.	Représentation régionale	Doc. 10.7; Doc. 10.7.1	Doc. 10.7 & Doc.10.7.1
	3.	Election de nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants
X	Rapports du Secrétariat
	1.	Rapport annuel du Secrétariat	Doc. 10.8 (Rev.)	Doc. 10.8 (Rev.)
	2.	Plan stratégique	Doc. 10.9	Doc. 10.9
	3.	Plan d'organisation du Secrétariat CITES et budget du programme	Doc. 10.10	Doc. 10.10
XI	Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties
	1.	Rapport financier pour 1994, 1995 et 1996	Doc. 10.11	Doc. 10.11 à Doc. 10.14
	2.	Dépenses prévues pour 1997	Doc. 10.12
	3.	Budget pour 1998-2000 et plan à moyen terme pour 1998-2002	Doc. 10.13 (Rev.); Doc. 10.13.1
	4.	Financement externe	Doc. 10.14
XII	Rapports et recommandations des comités
	1.	Comité pour les animaux
		a) Rapport du président	Doc. 10.15 (Rev.)	Doc. 10.15 (Rev.)
		b) Représentation régionale	Doc. 10.7; Doc. 10.7.1	Doc. 10.7 & Doc.10.7.1
		c) Election de nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants
	2.	Comité pour les plantes
		a) Rapport du président	Doc. 10.16 (Rev. 2)	Doc. 10.16 (Rev. 2)
		b) Représentation régionale	Doc. 10.7; Doc. 10.7.1	Doc. 10.7 & Doc.10.7.1
		c) Election de nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants
	3.	Comité du manuel d'identification	Doc. 10.17	Doc. 10.17
	4.	Comité de la nomenclature
		a) Rapport du président	Doc. 10.18 (Rev.)	Doc. 10.18 (Rev.)
		b) Recommandations du Comité	Doc. 10.19	Doc. 10.19
XIII	Evolution de la Convention
	1.	Comment améliorer l'efficacité de la Convention
		a) Commentaires des Parties et d'organisations sur l'étude sur la façon d'améliorer l'efficacité de la Convention	Doc. 10.20	Doc. 10.20
		b) Examen des recommandations résultant de l'étude	Doc. 10.21	Doc. 10.21 – 10.22
		c) Coopération/synergie avec d'autres conventions et organismes	Doc. 10.22	Doc. 10.21 – 10.22
	2.	Relations entre la CITES et le PNUE	Doc. 10.23; Doc.10.23.1	Doc. 10.23 & Doc. 10.23.1
XIV	Interprétation et application de la Convention
	1.	Examen des résolutions de la Conférence des Parties
		a) Regroupement des résolutions valides	Doc. 10.24	Doc. 10.24 & Doc. 10.25 (Rev.)
		b) Index des résolutions de la Conférence des Parties	Doc. 10.25 (Rev.)	Doc. 10.24 & Doc. 10.25 (Rev.)
	2.	Rapport sur les rapports nationaux établis en application de l'Article VIII,paragraphe 7 a), de la Convention	Doc. 10.26	Doc. 10.26
	3.	Amendement de la résolution Conf. 9.1 «Constitution des comités»	Doc. 10.27 (Rev.)	Doc. 10.27 (Rev.)
	4.	Mise en oeuvre de la Convention
		a) Examen d'infractions présumées et d'autres problèmes d'application de la Convention	Doc. 10.28 (Rev.)	Doc. 10.28 (Rev.) à Doc. 10.30
		b) Groupe de travail sur le commerce illicite des spécimens CITES	Doc. 10.29
		c) Inspection des envois de faune et de flore sauvages	Doc. 10.30
	5.	Lois nationales d'application de la Convention	Doc. 10.31 (Rev.)	Doc. 10.31 (Rev.)
	6.	Formation	Doc. 10.32 (Rev.)	Doc. 10.32 (Rev.)
	7.	Petits Etats insulaires en développement	Doc. 10.33	Doc. 10.33
	8.	Relations avec la Commission baleinière internationale	Doc. 10.34 (Rev.)	Doc. 10.34 (Rev.)
	9.	Révision de la résolution Conf. 9.3 sur les permis et certificats	Doc. 10.35	Doc. 10.35
	10.	Interprétation de l'Article II, paragraphe 2 b), et de l'Article IV, paragraphe 3	Doc. 10.36 (Rev.)	Doc. 10.36 (Rev.)
	11.	Interprétation de l'Article XIV, paragraphe 1	Doc. 10.37	Doc. 10.37
	12.	Révision de la définition de l'expression «fins principalement commerciales»	Doc. 10.38 (Rev.); Doc. 10.38.1 (Rev.)	Doc. 10.38 (Rev.); Doc. 10.38.1 (Rev.)
	13.	Critères pour délivrer les permis d'exportation conformément à l'Article V, paragraphe 2	Doc. 10.39	Doc. 10.39
	14.	Commerce illicite de viande de baleine	Doc. 10.40; Doc. 10.40.1	Doc. 10.40; Doc. 10.40.1
	15.	Commerce illicite de spécimens d'ours	Doc. 10.41; Doc. 10.41.1	Doc. 10.41 à Doc. 10.43.2
	16.	Exportation de trophées de chasse et de peaux de léopards	Doc. 10.42; Doc. 10.42.1
	17.	Commerce des spécimens de tigre	Doc. 10.43; Doc. 10.43.1; Doc. 10.43.2
	18.	Commerce des spécimens de l'éléphant d'Afrique
		a) Révision de la résolution Conf. 9.16	Doc. 10.44; Doc. 10.44.1; Doc. 10.44.2; Doc. 10.44.3	Doc. 10.44 à Doc. 10.46
		b) Révision de la résolution Conf. 7.9	Doc. 10.45 (Rev.)
		c) Les stocks d'ivoire	Doc. 10.46
	19.	Commerce et conservation des rhinocéros
		a) Application de la résolution Conf. 9.14	Doc. 10.47 (Rev.)	Doc. 10.47 (Rev.) & Doc. 10.48
		b) Commerce de rhinocéros vivants provenant d'Afrique du Sud	Doc. 10.48	Doc. 10.47 (Rev.) & Doc. 10.48
	20.	Exportation des tissus en laine de vigogne	Doc. 10.49	Doc. 10.49
	21.	Conservation des salanganes du genre Collocalia dont les nids sont comestibles	Doc. 10.50 (Rev.)	Doc. 10.50 (Rev.)
	22.	Situation biologique et commerciale des requins	Doc. 10.51	Doc. 10.51
	23.	Commerce des spécimens végétaux
		a) Application de la Convention aux espèces produisant du bois	Doc. 10.52	Doc. 10.52 à Doc. 10.54
		b) Amendement de la définition de l'expression «reproduite artificiellement»	Doc. 10.53 (Rev. 2)
		c) Utilisation des plantes vivantes confisquées appartenant à des espèces inscrites aux annexes	Doc. 10.54
	24.	Commerce important d'espèces inscrites à l'Annexe II
		a) Animaux	Doc. 10.55	Doc. 10.55 & Doc. 10.56
		b) Plantes	Doc. 10.56	Doc. 10.55 & Doc. 10.56
	25.	Vente d'articles d'espèces de l'Annexe I aux touristes dans les aéroports et les ports internationaux et aux frontières	Doc. 10.57	Doc. 10.57 à Doc. 10.60.1
	26.	Commerce des spécimens des espèces transférées à l'Annexe II sous réserve de quotas d'exportation annuels	Doc. 10.58
	27.	Commerce des espèces exotiques	Doc. 10.59
	28.	Constitution d'un groupe de travail sur les poissons de mer	Doc. 10.60; Doc. 10.60.1
	29.	Justification scientifique des quotas d'exportation nationaux	Doc. 10.61	Doc. 10.61 - Doc. 10.63
	30.	Utilisation des stocks de spécimens morts d'espèces de l'Annexe I	Doc. 10.62
	31.	Révision de la résolution regroupée sur l'élevage en ranch et le commerce des spécimens élevés en ranch	Doc. 10.63
	32.	Système universel d'étiquetage pour l'identification des peaux de crocodiliens	Doc. 10.64 (Rev.)	Doc. 10.64 - Doc. 10.66
	33.	Identification des coraux et rapports sur leur commerce	Doc. 10.65
	34.	Application de l'Article VII, paragraphe 2: spécimens pré-Convention	Doc. 10.66
	35.	Elevage en captivité
		a) Application de l'Article VII, paragraphes 4 et 5	Doc. 10.67; Doc. 10.68.1 (Rev.); Doc. 10.68.2	Doc. 10.67 à Doc. 10.68.2
		b) Propositions en vue d'enregistrer le premier établissement commercial d'élevage en captivité d'une espèce animale inscrite à l'Annexe I	Doc. 10.69	Doc. 10.69
	36.	Les hybrides
		a) Amendement de la résolution Conf. 2.13	Doc. 10.70; Doc.10.70.1	Doc. 10.70 & Doc. 10.70.1
		b) Réglementation du commerce des hybrides d'animaux	Doc. 10.71	Doc. 10.71
	37.	Envois couverts par des carnets douaniers	Doc. 10.72	Doc. 10.72 à Doc. 10.75
	38.	Passages transfrontaliers fréquents d'animaux vivants appartenant à des particuliers	Doc. 10.73 (Rev. 2)
	39.	Animaux vivants des cirques itinérants	Doc. 10.74 (Rev.)
	40.	Transport des animaux vivants	Doc. 10.75 (Rev.)
	41.	Désignation des autorités scientifiques	Doc. 10.76	Doc. 10.76 à Doc. 10.78 (Rev.)
	42.	Nomenclature normalisée	Doc. 10.77
	43.	Informations sur le statut des populations d'Ovis vignei et sur les menaces pesant sur l'espèce	Doc. 10.78 (Rev.)
	44.	La médecine traditionnelle et la CITES	Doc. 10.79 (Rev.); Doc. 10.79.1; Doc. 10.80	Doc. 10.79 (Rev.) & Doc. 10.80
	45.	Financement de la conservation de la biodiversité et développement de l'utilisation durable des ressources naturelles	Doc. 10.81 (Rev.); Doc. 10.81.1	Doc. 10.81 (Rev.) & Doc. 10.81.1
	46.	Elaboration d'une stratégie de gestion de l'information	Doc. 10.82 (Rev.)	Doc. 10.82 (Rev.)
	47.	Inscription des taxons supérieurs	Doc. 10.83 (Rev.); Doc. 10.83.1; Doc. 10.83.2	Doc. 10.83 (Rev.) à Doc. 10.83.2
	48.	Propositions concernant les quotas s'appliquant aux spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I	Doc. 10.84 (Rev.)	Doc. 10.84 (Rev.)
	49.	Conservation de l'outarde houbara (Chlamydotis undulata)	Doc. 10.92 (Rev.)	Doc. 10.92 (Rev.)
XV	Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II		Doc. 10.85	Doc. 10.85
	1.	Propositions soumises au titre de la résolution sur l'élevage en ranch	Doc. 10.86	Doc. 10.86
	2.	Propositions découlant des examens périodiques entrepris par le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes	Doc. 10.87	Doc. 10.87
	3.	Propositions concernant les quotas d'exportation de spécimens d'espèces des Annexes I ou II	Doc. 10.88	Doc. 10.88
	4.	Autres propositions	Doc. 10.89 (Rev.); Doc. 10.91	Doc. 10.89 (Rev.) & Doc. 10.91
XVI	Clôture de la session
	1.	Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties	Doc. 10.90 (Rev.)	Doc. 10.90 (Rev.)
	2.	Déclarations de clôture