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Dixième session de la Conférence des Parties

Harare (Zimbabwe), 9 – 20 juin 1997

Propositions d'amendement des Annexes I et II (toutes en format PDF Download Adobe Arobat Reader)

Taxons supérieurs Espèces couvertes Cote;
auteur de la proposition		 Proposition

PROPOSITIONS SOUMISES AU TITRE DE LA RESOLUTION SUR L'ELEVAGE EN RANCH

F A U N E
CHORDATA  
REPTILIA  
CROCODYLIA  
Alligatoridae Caiman latirostris Prop. 10.1 Transfert de la population de l'Argentine de l'Annexe I à l'Annexe II (Argentine)
Crocodylidae Crocodylus niloticus Prop. 10.2 Maintien de la population de Madagascar à l'Annexe II (Madagascar)
  Crocodylus niloticus Prop. 10.3 Maintien de la population de l'Ouganda à l'Annexe II (Ouganda)

PROPOSITIONS DECOULANT DES TRAVAUX DES COMITES
POUR LES ANIMAUX ET POUR LES PLANTES
F A U N E
CHORDATA  
MAMMALIA      
DIPROTODONTIA      
Burramyidae Burramys parvus Prop. 10.4 Retrait de l'Annexe II (Australie)
Macropodidae Dendrolagus bennettianus Prop. 10.5 Retrait de l'Annexe II (Australie)
  Dendrolagus lumholtzi    
AVES      
GRUIFORMES      
Turnicidae Turnix melanogaster Prop. 10.6 Retrait de l'Annexe II (Australie)
Pedionomidae Pedionomus torquatus Prop. 10.7 Retrait de l'Annexe II (Australie)
Rallidae Gallirallus australis hectori Prop. 10.8 Retrait de l'Annexe II (Nouvelle-Zélande)
MOLLUSCA      
BIVALVIA      
UNIONOIDA      
Unionidae Fusconaia subrotunda Prop. 10.9 Retrait de l'Annexe II (Etats-Unis d'Amérique)
  Lampsilis brevicula    
  Lexingtonia dolabelloides    
GASTROPODA      
STYLOMMATOPHORA      
Paryphantidae Paryphanta spp. Prop. 10.10 Retrait de l'Annexe II (Nouvelle-Zélande)
 
F L O R E
 
    Prop. 10.11 Amendement des annotations #1, #2, #4 et #8 pour y inclure la dérogation suivante: «les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement (Suisse)
    Prop. 10.12 Amendement de l'annotation #3, qui devient: «Sert à désigner les grumes, les bois de sciage et les placages» (Suisse)
ARALIACEAE Panax quinquefolius #3 Prop. 10.13 Amendement de l'annotation #3, qui devient: «Sert à désigner les racines et les spécimens identifiables comme étant des parties de racines» (Suisse)
THEACEAE Camellia chrysantha Prop. 10.14 Retrait de l'Annexe II (Chine)


PROPOSITIONS CONCERNANT LES QUOTAS D'EXPORTATION DE SPECIMENS D'ESPECES DES ANNEXES I OU II
F A U N E
CHORDATA      
MAMMALIA      
CARNIVORA      
Felidae Panthera onca Prop. 10.15 Etablissement de quotas d'exportation annuels de trophées de chasse: zéro en 1997, 1998 et 1999 et 20 à 30 les années suivantes (Venezuela)
REPTILIA      
CROCODYLIA      
Crocodylidae Crocodylus niloticus Prop. 10.16 Etablissement d'un quota d'exportation annuel de 1000 peaux et de 100 trophées de chasse d'animaux sauvages pour 1998-2000 (République-Unie de Tanzanie)


AUTRES PROPOSITIONS

F A U N E
    Prop. 10.17 Amendement des annotations des espèces de l'Annexe II annotées pour limiter le commerce de certains types de spécimens, afin d'y inclure le libellé suivant: «Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.» (Suisse)
CHORDATA      
MAMMALIA      
XENARTHRA      
Dasypodidae Chaetophractus nationi Prop. 10.18 Inscription à l'Annexe I (Bolivie)
CETACEA      
Eschrichtiidae Eschrichtius robustus +2aa Prop. 10.19

Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Japon)

(+2aa désigne la population du Pacifique oriental)
Balaenopteridae Balaenoptera acutorostrata +2ab Prop. 10.20 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Japon)
(+2ab désigne la population de la mer d'Okhotsk,Pacifique occidental)
  Balaenoptera Acutorostrata +2ab' Prop. 10.21

Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Japon)

(+2ab' désigne la population de l'hémisphère sud)
  Balaenoptera acutorostrata +2ac Prop. 10.22

Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Norvège)

(+2ac désigne les populations du nord-est de l'Atlantique et du centre de l'Atlantique nord)
  Balaenoptera edeni +2ad Prop. 10.23

Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Japon)

(+2ad désigne la population du nord-ouest du Pacifique)
CARNIVORA      
Ursidae Ursus arctos +2ae Prop. 10.24

Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (Bulgarie, Finlande, Jordanie)

(+2ae désigne toutes les populations asiatiques et européennes)
PROBOSCIDEA      
Elephantidae Loxodonta africana +2af 5aa Prop. 10.25

Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Botswana, Namibie, Zimbabwe)

(+2af désigne la population du Botswana;°5aa est une annotation autorisant: a) l'exportation directe de stocks enregistrés de défenses entières brutes prove nant du Botswana à un partenaire commercial, le Japon, sous réserve de quotas annuels de 12,68 tonnes en 1998 et en 1999; b) le commerce international de trophées de chasse; et c) le commerce international d'animaux vivants vers des destinations appropriées et acceptables)
  Loxodonta africana +2ag °5aa Prop. 10.26 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Botswana, Namibie, Zimbabwe) (+2ag désigne la population de la Namibie; °5ab désigne une annotation autorisant: a) l'exportation directe de stocks enregistrés de défenses entières brutes provenant de la Namibie et appartenant au Gouvernement namibien, à un partenaire commercial, le Japon, qui ne les réexportera pas, et sous réserve de quotas annuels n'excé- dant pas 6900 kg de septembre 1997 à août 1998 et de sep- tembre 1998 à octobre 1999; b) des transactions internatio- nales d'animaux vivants vers des destinations appropriées et acceptables, à des fins non commerciales; et c) des trans- actions internationales de trophées de chasse à des fins non commerciales)
  Loxodonta africana +2ah °5ac Prop. 10.27 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Botswana, Namibie, Zimbabwe) (+2ah désigne la population du Zimbabwe; °5ac est une annotation autorisant: a) l'exportation directe de stocks enregistrés de défenses entières brutes à un partenaire commercial, le Japon, sous réserve de quotas de 10 tonnes en 1998 et en 1999; b) le commerce international de tro- phées de chasse; et c) le commerce international d'animaux vivants vers des destinations appropriées et acceptables; d) des transactions internationales concernant des envois non commerciaux d'articles en cuir et de sculptures d'ivoire; et e) l'exportation de peaux)
PERISSODACTYLA      
Rhinocerotidae Ceratotherium simum simum Prop. 10.28 Amendement de l'annotation °503 pour autoriser le commer-ce de parties et produits mais avec un quota d'exportation zéro (Afrique du Sud)
ARTIODACTYLA      
Tayassuidae Tayassu tajacu -1aa Prop. 10.29

Retrait de l'Annexe II (Mexique)

(-1aa désigne la population du Mexique)
Camelidae Vicugna vicugna Prop. 10.30 Amendement de l'annotation °504 pour remplacer les mots «VICUÑANDES-CHILE» et «VICUÑANDES-PERU» par les mots «VICUÑA-PAYS D'ORIGINE» (Pérou)
  Vicugna vicugna Prop. 10.31 Amendement de l'annotation °504 pour autoriser les pays Parties à la Convention sur la vigogne à commercialiser des articles artisanaux de luxe et des articles tricotés en laine provenant de la tonte de vigognes vivantes de popu- lations inscrites à l'Annexe II (Pérou)
  Vicugna vicugna +2ai, °5ad Prop. 10.32

Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Argentine)

(+2ai désigne la population de la province de Jujuy et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan, Argentine; °5ad est une annotation n'autorisant que le commerce international de laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et de tissus et d'articles manufacturés à partir de cette laine, sous la marque «VICUÑA-ARGENTINA»)
  Vicugna vicugna +2aj, °5ae Prop. 10.33

Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Bolivie)

(+2aj désigne les populations des aires de conservation de Mauri-Desaguadero, Ulla Ulla et Lípez-Chichas, Bolivie; °5ae est une annotation n'autorisant que le commerce international de tissus en laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, sous la marque «VICUÑA-BOLIVIA»)
Cervidae Elaphurus davidianus Prop. 10.34 Inscription à l'Annexe II (Argentine, Chine)
Bovidae Bison bison athabascae Prop. 10.35 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II conformément à la mesure de précaution B.2.b) énoncée dans la résolution Conf. 9.24, Annexe 4 (Canada)
  Bos javanicus Prop. 10.36 Inscription à l'Annexe I (Thaïlande)
  Bubalus arnee Prop. 10.37 Inscription à l'Annexe I (Thaïlande)
  Ovis ammon nigrimontana Prop. 10.38 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (Allemagne)
AVES      
GALLIFORMES      
Cracidae Pauxi pauxi Prop. 10.39 Inscription à l'Annexe II (Pays-Bas)
  Pauxi unicornis Prop. 10.40 Inscription à l'Annexe II (Pays-Bas)
PSITTACIFORMES      
Psittacidae Amazona agilis Prop. 10.41 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (Allemagne)
  Amazona viridigenalis Prop. 10.42 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (Prop. 10.42a, Allemagne; Prop. 10.42b, Etats-Unis d'Amérique, Mexique)
  Cacatua sulphurea Prop. 10.43 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (Allemagne)
  Eunymphicus cornutus uvaeensis Prop. 10.44 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (Allemagne)
  Vini kuhlii Prop. 10.45 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (Allemagne)
  Vini peruviana Prop. 10.46 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (Allemagne)
  Vini ultramarina Prop. 10.47 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (Allemagne)
CORACIIFORMES      
Bucerotidae Aceros waldeni Prop. 10.48 Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I (Allemagne)
PASSERIFORMES      
Pycnonotidae Pycnonotus zeylanicus Prop. 10.49 Inscription à l'Annexe II (Etats-Unis d'Amérique, Pays-Bas)
Muscicapidae Leiothrix argentauris Prop. 10.50 Inscription à l'Annexe II (Pays-Bas)
  Leiothrix lutea Prop. 10.51 Inscription à l'Annexe II (Pays-Bas)
  Liocichla omeiensis Prop. 10.52 Inscription à l'Annexe II (Pays-Bas)
Emberizidae Tangara fastuosa Prop. 10.53 Inscription à l'Annexe II (Allemagne, Pays-Bas)
Estrildidae Amandava formosa Prop. 10.54 Inscription à l'Annexe II (Pays-Bas)
  Padda oryzivora Prop. 10.55 Inscription à l'Annexe II (Pays-Bas)
Sturnidae Gracula religiosa Prop. 10.56 Inscription à l'Annexe II (Pays-Bas)
REPTILIA      
TESTUDINATA      
Chelydridae Macroclemys temminckii Prop. 10.57 Inscription à l'Annexe II (Etats-Unis d'Amérique)
Emydidae Callagur borneoensis Prop. 10.58 Inscription à l'Annexe II (Allemagne)
  Graptemys spp. Prop. 10.59 Inscription à l'Annexe II (Etats-Unis d'Amérique)
Cheloniidae Eretmochelys imbricata +2ak, °5af Prop. 10.60

Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Cuba)

[+2ak désigne la population de Cuba; °5af est une annota- tion autorisant: a) le commerce des stocks de carapaces actuellement enregistrés, avec un partenaire commercial qui ne les réexportera pas; et b) l'exportation d'un envoi par an, au même partenaire, de carapaces marquées conformément à la résolution Conf. 5.16, ce qui permet d'en identifier l'origine: prélèvements traditionnels (maxi- mum: 500 animaux par an) ou programme expérimental d'élevage en ranch (nombre prévu: 50 animaux la 1ère année, 100 la 2e et 300 la 3e.
SAURIA      
Varanidae Varanus bengalensis +2al Prop. 10.61

Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Bangladesh)

(+2al désigne la population du Bangladesh, sous réserve de quotas d'exportation annuels de 150 000 peaux en 1997 et de 225 000 peaux en 1998 et en 1999)
  Varanus flavescens +2al Prop. 10.62

Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II (Bangladesh)

(+2al désigne la population du Bangladesh, sous réserve d'un quota d'exportation annuel de 100 000 peaux en 1997, 1998 et 1999)
SERPENTES      
Viperidae Crotalus horridus Prop. 10.63 Inscription à l'Annexe II (Etats-Unis d'Amérique)
AMPHIBIA      
ANURA      
Ranidae Mantella bernhardi Prop. 10.64 Inscription à l'Annexe II (Pays-Bas)
  Mantella cowani    
  Mantella haraldmeiri    
  Mantella viridis    
PISCES      
ACIPENSERIFORMES      
  ACIPENSERIFORMES spp. Prop. 10.65 Inscription à l'Annexe II (Allemagne, Etats-Unis d'Amérique)
PRISTIFORMES      
  PRISTIFORMES spp. Prop. 10.66 Inscription à l'Annexe I (Etats-Unis d'Amérique)
 
F L O R E
 
CACTACEAE      
  CACTACEAE spp. Prop. 10.67 Amendement de l'annotation #4 pour indiquer que les graines des cactus mexicains sont inscrites à l'Annexe II à l'exception de celles obtenues par reproduction artificielle dans des unités de production (Mexique)
  CACTACEAE spp. Prop. 10.68 Inclusion d'une annotation dans l'Annexe II pour en exclure les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou des cultivars suivants: Hatiora x graeseri, Schlumbergera, Gymnocalycum mihanovichii et Opuntia microdasys (Danemark)
EUPHORBIACEAE      
  Euphorbia spp. Prop. 10.68 Inclusion d'une annotation dans l'Annexe II pour en exclure les spécimens reproduits artificiellement des cultivars d'Euphorbia trigona (Danemark)
MELIACEAE      
  Swietenia macrophylla +2am Prop. 10.69 Inscription à l'Annexe II avec une annotation couvrant uniquement les grumes, les bois de sciage et les feuilles de placage et pour contre-plaqués (Bolivie, Etats-Unis d'Amérique) (+2am désigne les populations néotropicales)
PORTULACACEAE      
  Lewisia tweedyi Prop. 10.70 Retrait de l'Annexe II (Etats-Unis d'Amérique)
PRIMULACEAE      
    Prop. 10.68 Inclusion d'une annotation dans l'Annexe II pour en exclure les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et des cultivars de Cyclamen persicum sauf lorsqu'ils sont commercialisés sous forme de tubercules dormants (Danemark)
PROTEACEAE      
  Orothamnus zeyheri Prop. 10.71 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II conformément à la mesure de précaution B.2.b) de la résolution Conf. 9.24, Annexe 4 (Afrique du Sud)
  Protea odorata Prop. 10.72 Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II conformément à la mesure de précaution B.2.a) de la résolution Conf. 9.24, Annexe 4 (Afrique du Sud)
RANUNCULACEAE      
  Hydrastis canadensis Prop. 10.73 Inscription à l'Annexe II (Etats-Unis d'Amérique)
SCROPHULARIACEAE      
  Picrorhiza kurrooa #a Prop. 10.74

Inscription à l'Annexe II (Inde)

(#a sert à désigner «les racines et leurs parties facilement identifiables»)

VALERIANACEAE      
  Nardostachys grandiflora #a Prop. 10.75

Inscription à l'Annexe II (Inde)

(#a sert à désigner «les racines et leurs parties facilement identifiables»)