CdP13: Ordre du jour provisoire et documents de travail

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Treizième session de la Conférence des Parties

Bangkok (Thaïlande), 2 – 14 octobre 2004

Ordre du jour et documents de travail

(tous en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour				Document	Placé/ modifié le (jj/mm/aaaa)
Ouverture de la session
Cérémonie d'ouverture				pas de document
Allocutions de bienvenue				pas de document
Questions stratégiques et administratives
1.	Règlement intérieur
	1.1	Vote au scrutin secret		CoP13 Doc. 1.1	27/05/2004
	1.2	Adoption du règlement intérieur		CoP13 Doc. 1.2 (Rev. 1)	20/09/2004
2.	Election du président et des vice-présidents de la session et des présidents des Comités I et II			pas de document
3.	Adoption de l'ordre du jour			CoP13 Doc. 3 (Rev. 5)	22/09/2004
4.	Adoption du programme de travail			CoP13 Doc. 4 (Rev. 1)	22/09/2004
5.	Comité de vérification des pouvoirs
	5.1	Constitution du Comité de vérification des pouvoirs		pas de document
	5.2	Rapport du Comité de vérification des pouvoirs		pas de document
6.	Admission des observateurs			CoP13 Doc. 6	30/09/2004
7.	Questions relatives au Comité permanent
	7.1	Rapport du Président		CoP13 Doc. 7.1	26/07/2004
	7.2	Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants		CoP13 Inf. 2	13/09/2004
8.	Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties
	8.1	Rapport financier pour 2002 et 2003		CoP13 Doc. 8.1 (Rev. 1)	31/08/2004
		• Annexe 1	Dépenses de 2002	CoP13 Doc. 8.1 A1	31/08/2004
		• Annexe 2	Dépenses de 2003	CoP13 Doc. 8.1 A2	31/08/2004
		• Annexe 3a	Etat des contributions au 31 décembre 2003	CoP13 Doc. 8.1 A3a	31/08/2004
		• Annexe 3b	Contributions reçues en 2002 à la fin de chaque mois (accumulées)	CoP13 Doc. 8.1 A3b	31/08/2004
		• Annexe 3c	Contributions reçues en 2003, à la fin de chaque mois (accumulées)	CoP13 Doc. 8.1 A3c	31/08/2004
		• Annexe 3d	Répartition annuelle des contributions impayées, au 31 décembre 2003	CoP13 Doc. 8.1 A3d	31/08/2004
		• Annexe 4	Combined statements of the CITES Trust Fund (seulement en anglais)	CoP13 Doc. 8.1 A4	31/08/2004
	8.2	Estimations des dépenses pour 2004 et 2005		CoP13 Doc. 8.2 (Rev. 1)	26/08/2004
		• Annexe 1	Budget proposé pour l'année 2004	CoP13 Doc. 8.2 A1	26/08/2004
		• Annexe 2	Budget proposé pour l'année 2005	CoP13 Doc. 8.2 A2	26/08/2004
		• Annexe 3	Mouvement et utilisation des ressources du fonds d'affectation spéciale CITES pour 2003-2005	CoP13 Doc. 8.2 A3	26/08/2004
	8.3	Budget de 2006-2008		CoP13 Doc. 8.3 (Rev. 1)	26/08/2004
		• Annexe 1	Besoins de programme à couvrir par le fonds d'affectation spéciale CITES pour 2006 - 2008 par catégorie de services	CoP13 Doc. 8.3 A1	26/08/2004
		• Annexe 2	Estimation du budget pour 2006 - 2008 par catégorie de services (comparé aux estimations budgétaires pour 2003)	CoP13 Doc. 8.3 A2	26/08/2004
		• Annexe 3	Budget proposé pour les années 2006 - 2008 (comparé aux dépenses de 2003)	CoP13 Doc. 8.3 A3	26/08/2004
		• Annexe 4	Organigramme du Secrétariat CITES	CoP13 Doc. 8.3 A4	26/08/2004
		• Annexe 5	Barème des contributions	CoP13 Doc. 8.3 A5	26/08/2004
		• Annexe 6	Option de croissance zéro des contributions	CoP13 Doc. 8.3 A6	26/08/2004
		• Annexe 7	Projet de résolution de la Conférence des Parties	CoP13 Doc. 8.3 A7	26/08/2004
	8.4	Financement externe		CoP13 Doc. 8.4	09/06/2004
9.	Rapports et recommandations des Comités
	9.1	Comité pour les animaux
		9.1.1	Rapport du Président	CoP13 Doc. 9.1.1	09/08/2004
		9.1.2	Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants	CoP13 Inf. 2	13/09/2004
	9.2	Comité pour les plantes
		9.2.1	Rapport de la Présidente	CoP13 Doc. 9.2.1	03/09/2004
		9.2.2	Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants	CoP13 Inf. 2	13/09/2004
	9.3	Comité de la nomenclature
		9.3.1	Rapport du Comité de la nomenclature	CoP13 Doc. 9.3.1	12/08/2004
		9.3.2	Nomination des membres	pas de document
10.	Vision d'une stratégie			CoP13 Doc. 10	09/06/2004
11.	Examen des Comités CITES
	11.1	Examen des comités scientifiques [Australie]		CoP13 Doc. 11.1	20/08/2004
	11.2	Amélioration de la communication et de la représentation régionales [Comité pour les animaux et Comité pour les plantes]		CoP13 Doc. 11.2	31/08/2004
	11.3	Le Comité de la nomenclature et son fonctionnement [Mexique]		CoP13 Doc. 11.3 (Rev. 1)	08/09/2004
12.	Coopération avec d'autres organisations
	12.1	Synergie entre la CITES et la CDB
		12.1.1	Pour une meilleure synergie dans l'application de la CITES et de la CDB [Irlande, Kenya]	CoP13 Doc. 12.1.1	12/08/2004 05/10/2004
		12.1.2	Principes et lignes directrices pour l'utilisation durable [Namibie]	CoP13 Doc. 12.1.2	08/09/2004 05/10/2004
	12.2	L'inscription des stocks de baleines aux annexes CITES et la Commission baleinière internationale [Japon]		CoP13 Doc. 12.2	20/07/2004
	12.3	Révision de la résolution Conf. 12.4, Coopération entre la CITES et la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique, concernant le commerce des légines [Australie]		CoP13 Doc. 12.3	16/08/2004
	12.4	Coopération avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture [Japon]		CoP13 Doc. 12.4	20/08/2004
	12.5	Déclarations de représentants d'autres conventions et accords		pas de document
13.	Incitations économiques et politique commerciale			CoP13 Doc. 13 (Rev. 1)	26/08/2004
14.	Financement de la conservation et du commerce international durable des espèces de la faune et de la flore sauvages			CoP13 Doc. 14	08/09/2004
15.	Rapport de la réunion du Dialogue sur l'éléphant d'Afrique			CoP13 Doc. 15	08/10/2004
Interprétation et application de la Convention
	*Examen des résolutions et des décisions*
16.	Examen des résolutions			CoP13 Doc. 16 (Rev. 1)	02/07/2004
17.	Examen des décisions			CoP13 Doc. 17	30/07/2004
	*Rapports réguliers et rapports spéciaux*
18.	Obligations en matière de rapports			CoP13 Doc. 18	28/07/2004
19.	Espèces inscrites à l'Annexe I soumises à des quotas d'exportation
	19.1	Léopard: quota d'exportation de la Namibie [Namibie]		CoP13 Doc. 19.1	20/08/2004
	19.2	Léopard: quota d'exportation de l'Afrique du Sud [Afrique du Sud]		CoP13 Doc. 19.2	16/08/2004
	19.3	Rhinocéros noir: quota d'exportation de la Namibie [Namibie]		CoP13 Doc. 19.3	20/08/2004
	19.4	Rhinocéros noir: quota d'exportation de l'Afrique du Sud [Afrique du Sud]		CoP13 Doc. 19.4	12/08/2004
				CoP13 Doc. 19.3/19.4 Addendum	24/08/2004
20.	Commerce de tissus en laine de vigogne			CoP13 Doc. 20	08/06/2004
21.	Transport des animaux vivants			CoP13 Doc. 21	26/07/2004
	*Questions générales de respect de la Convention*
22.	Lois nationales d'application de la Convention			CoP13 Doc. 22 (Rev. 2)	30/09/2004
23.	Lutte contre la fraude			CoP13 Doc. 23	09/06/2004
24.	Révision de la résolution Conf. 11.3, Application de la Convention et lutte contre la fraude [Kenya]			CoP13 Doc. 24 (Rev.1)	16/08/2004 06/10/2004
25.	Lignes directrices sur le respect de la Convention [Irlande]			CoP13 Doc. 25	20/08/2004
	Commerce d'espèces et questions de conservation
26.	Conservation et commerce des grands singes [Irlande]			CoP13 Doc. 26	20/07/2004
27.	Conservation et commerce des ours			CoP13 Doc. 27	27/05/2004
28.	Conservation et commerce des grands félins d'Asie			CoP13 Doc. 28	09/06/2004
29.	Eléphants
	29.1	Commerce de spécimens d'éléphants		CoP13 Doc. 29.1 Annexe (Rev. 1)	27/05/2004 02/10/2004
	29.2	Suivi du commerce illicite de l'ivoire et d'autres spécimens d'éléphants		CoP13 Doc. 29.2	20/09/2004
		• Annexe (seulement en anglais)		CoP13 Doc. 29.2 A	08/09/2004
	29.3	Suivi de la chasse illicite dans les Etats de l'aire de répartition des éléphants		CoP13 Doc. 29.3	20/09/2004
		• Annexe (seulement en anglais)		CoP13 Doc. 29.3 A Annex 9	14/09/2004 11/10/2004
	29.4	Commerce illicite de l'ivoire et contrôle des marchés intérieurs [Kenya]		CoP13 Doc. 29.4 (Rev. 1)	12/07/2004 11/10/2004
	29.5	Conditions de l'exportation des stocks d'ivoire enregistrés dans l'annotation de l'inscription à l'Annexe II des populations de Loxodonta africana d'Afrique du Sud, de Botswana et de Namibie [Kenya]		CoP13 Doc. 29.5	20/07/2004
	29.6	Stocks d'ivoire au Burundi		CoP13 Doc. 29.6	16/08/2004
30.	Conservation et commerce des rhinocéros			CoP13 Doc. 30 (Rev. 1)	17/09/2004
31.	Conservation et contrôle du commerce de l'antilope du Tibet			CoP13 Doc. 31	09/06/2004
32.	Conservation de Saiga tatarica [Irlande]			CoP13 Doc. 32	12/08/2004
33.	Conservation et commerce des tortues terrestres et des tortues d'eau douce			CoP13 Doc. 33	09/08/2004
34.	Conservation de la tortue imbriquée			CoP13 Doc. 34	26/07/2004
35.	Conservation et gestion des requins			CoP13 Doc. 35	15/09/2004
36.	Conservation et commerce des espèces de Dissostichus			CoP13 Doc. 36 (Rev. 1)	26/07/2004
37.	Concombres de mer
	37.1	Commerce des concombres de mer des familles Holothuriidae et Stichopodidae [Comité pour les animaux]		CoP13 Doc. 37.1	03/09/2004
	37.2	Application de la décision 12.60 [Equateur]		CoP13 Doc. 37.2	23/08/2004
38.	Commerce des coraux durs			CoP13 Doc. 38	26/07/2004
39.	Conservation de l'acajou: rapport du groupe de travail			CoP13 Doc. 39	16/08/2004
40.	Evaluation de l'étude du commerce important			CoP13 Doc. 40	02/08/2004
	Questions relatives au contrôle du commerce et au marquage
41.	Introduction en provenance de la mer: interprétation et application de l'Article I, de l'Article III, paragraphe 5, et de l'Article IV, paragraphes 6 et 7 [Etats-Unis d'Amérique]			CoP13 Doc. 41	26/08/2004
42.	Commerce des espèces inscrites à l'Annexe I [Israël]			CoP13 Doc. 42	20/08/2004
43.	Gestion des quotas d'exportation annuels			CoP13 Doc. 43	09/06/2004
44.	Utilisation de certificats CITES avec les carnets ATA ou TIR			CoP13 Doc. 44	08/06/2004
45.	Systèmes informatisés pour les permis CITES [Irlande]			CoP13 Doc. 45	20/08/2004
46.	Délivrance rétroactive de permis [Irlande]			CoP13 Doc. 46	02/08/2004
47.	Utilisation du code de source "R" pour les spécimens de ranch: révision de la résolution Conf. 12.3, Permis et certificats [Etats-Unis d'Amérique]			CoP13 Doc. 47	20/08/2004
48.	Utilisation de marques et de numéros au lieu des numéros de connaissements dans les documents CITES d'exportation et de réexportation des bois: révision de la résolution Conf. 12.3, Permis et certificats [Etats-Unis d'Amérique]			CoP13 Doc. 48	26/08/2004
49.	Systèmes de production des spécimens d'espèces inscrites aux annexes CITES [Etats-Unis d'Amérique]			CoP13 Doc. 49	20/08/2004
50.	Spécimens végétaux faisant l'objet de dérogations [Suisse]			CoP13 Doc. 50	09/08/2004
51.	Examen des résolutions sur les plantes et le commerce dont elles font l'objet et définition de "reproduit artificiellement" [Etats-Unis d'Amérique]			CoP13 Doc. 51	15/09/2004
52.	Définition de "bois contreplaqués de Swietenia macrophylla": révision de la résolution Conf. 10.13, Application de la Convention aux essences forestières [Etats-Unis d'Amérique]			CoP13 Doc. 52	31/08/2004
53.	Révision de la résolution Conf. 9.10 (Rev.), Utilisation des spécimens commercialisés illicitement, confisqués et accumulés [Kenya]			CoP13 Doc. 53	02/07/2004
54.	Manuel d'identification			CoP13 Doc. 54 (Rev. 2)	15/09/2004
	Dérogations et dispositions commerciales spéciales
55.	Objets personnels ou à usage domestique
	55.1	Amendements à la résolution Conf. 12.9 [Chine]		CoP13 Doc. 55.1 (Rev. 1)	16/08/2004 11/10/2004
	55.2	Amendements à la résolution Conf. 12.9 [Irlande]		CoP13 Doc. 55.2	20/08/2004
	55.3	Amendements à la résolution Conf. 12.9 [Australie]		CoP13 Doc. 55.3	16/08/2004
56.	Etablissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I
	56.1	Evaluation de la procédure d'enregistrement		CoP13 Doc. 56.1	28/07/2004
	56.2	Demandes d'enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I		pas de document
	56.3	Relation entre les établissements d'élevage ex situ et la conservation in situ
		56.3.1	Rapport du Comité pour les animaux	CoP13 Doc. 56.3.1	28/07/2004
		56.3.2	Relation entre les établissements d'élevage ex situ et la conservation in situ des espèces inscrites à l'Annexe I [Mexique]	CoP13 Doc. 56.3.2	23/08/2004
	Amendement des annexes
57.	Critères d'amendement des Annexes I et II			CoP13 Doc. 57	12/08/2004
58.	Annotations relatives aux plantes médicinales inscrites aux annexes			CoP13 Doc. 58	16/08/2004
59.	Nomenclature normalisée
	59.1	Nomenclature normalisée des oiseaux [Mexique]		CoP13 Doc. 59.1	26/08/2004
	59.2	Reconnaissance de Chamaeleo excubitor comme espèce distincte [Kenya]		CoP13 Doc. 59.2	12/08/2004
60.	Propositions d'amendements à l'Annexe I et à l'Annexe II			CoP13 Doc. 60 Addendum Addendum 2	27/08/2004
	• Annexe 3 (seulement en anglais)			CoP13 Doc. 60 A3	27/08/2004
61.	Inscription d'espèces à l'Annexe III [Suisse et Secrétariat]			CoP13 Doc. 61	28/07/2004
	Autres thèmes et questions
62.	Viande de brousse
	62.1	Groupe de travail sur la viande de brousse		CoP13 Doc. 62.1 (Rev. 1)	11/06/2004
	62.2	Viande de brousse [Irlande]		CoP13 Doc. 62.2	01/07/2004
Clôture de la session
63.	Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties			pas de document
64.	Allocutions de clôture			pas de document
65.	Conservation et commerce des especes d'esturgeons et de polyodons			CoP13 Doc. 65	05/10/2004