| Titre ou teneur du document |
Cote du document |
| 1. |
Projet de décision
de la Conférence des Parties – (préparé par le Secrétariat
sur la base du document CoP14 Doc. 15, après discussion au Comité
II) |
CoP14
Com.II. 1 |
| 2. |
Projet
de décision de la Conférence des Parties – Coopération entre les Parties
et promotion des mesures multilatérales (préparé par le Secrétariat
sur la base du document CoP14 Doc. 17 (Annexe 2), après discussion
au Comité II) |
CoP14
Com.II. 2 |
| 3. |
Rapport conjoint du
president du Comité pour les Animaux et de la president du Comité
pour les Plantes (préparé par le Secrétariat à
l’issue des discussions au Comité II) |
CoP14
Com.II. 3 |
| 4. |
Projet de décision
de la Conférence des Parties – Renforcement des capacités (préparé
par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 16, après
discussion au Comité II) |
CoP14
Com.II. 4 |
| 5. |
Projet
de résolution de la Conférence des Parties – Coopération
entre la CITES et l'OIBT concernant le commerce des bois tropicaux (préparé
par les Etats-Unis d’Amérique) |
CoP14
Com.II. 5 |
| 6. |
Projet de décision
de la Conférence des Parties – Commerce en ligne de spécimens
d'espèces couvertes par la CITES (préparé par le Secrétariat
sur la base des projets de décisions presentés dans les commentaires
du Secrétariat sur le document CoP14 Doc. 28, approuvés tels
qu’amendés après discussion à la huitième
séance du Comité II) |
CoP14
Com.II. 6 |
| 7. |
Projet
de décision de la Conférence des Parties – Coopération avec
l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l’agriculture
(préparé par le Secrétariat sur la base du document
CoP14 Doc. 18.1 annexe, après discussion à la cinquième
séance du Comité II) |
CoP14
Com.II. 7 |
| 8. |
Projet de décision
de la Conférence des Parties – Lois nationales d'application de la
Convention (préparé par le Secrétariat sur la base
du document CoP14 Doc. 24 annexe 1, après discussion à la
septième séance du Comité II) |
CoP14
Com.II. 8 |
| 9. |
Projet de résolution
de la Conférence des Parties – Examen des résolutions et des
décisions (préparé par le Secrétariat sur la
base du document CoP14 Doc. 20.2 annexe, approuvé tel qu’amendé
après discussion à la sixième séance du Comité
II) |
CoP14
Com.II. 9 |
| 10. |
Projet
de résolution de la Conférence des Parties – Réunions
de dialogue (préparé par le Secrétariat sur la base
du document CoP14 Doc. 19.1 annexe, approuvé tel qu’amendé
après discussion à la sixième séance du Comité
II) |
CoP14
Com.II. 10 |
| 11. |
Annulé |
CoP14 Com.II. 11 |
| 12. |
Projet
de décision de la Conférence des Parties – La CITES et
les moyens d'existence [préparé par le Secrétariat
sur la base des documents CoP14 Doc. 40.1 (Rev. 1) et CoP14 Doc. 40.2 après
discussion à la 10e séance du Comité II] |
CoP14
Com.II. 12 |
| 13. |
Projet de décision
de la Conférence des Parties – Systèmes informatisés
pour les permis CITES (préparé par le Secrétariat à
l’issue des discussions au Comité II) |
CoP14
Com.II. 13 |
| 14. |
Projet de décision
de la Conférence des Parties – Rapports sur le commerce de plantes
reproduites artificiellement (préparé par la Suisse sur la
base du document CoP14 Doc. 30, après discussion à la huitième
séance du Comité II) |
CoP14
Com.II. 14 |
| 15. |
Projet
de résolution de la Conférence des Parties – Réserves
concernant les espèces transférées d'une annexe à
une autre (préparé par le Secrétariat sur la base
du document CoP14 doc. 49 annexe 2, approuvé tel qu’amendé
par le Comité II à sa 10 séance. Le texte suivant
est celui de la résolution Conf. 4.25 avec les amendements approuvés) |
CoP14
Com.II. 15 |
| 16. |
Projet de résolution
de la Conférence des Parties – Objets personnels ou à usage
domestique (préparé par un groupe de travail sur la base du
document CoP14 Doc. 45, après discussion à la troisième
séance du Comité II) |
CoP14
Com.II. 16 |
| 18. |
Projet de décisions
de la Conférence des Parties – Inspection physique des chargements
de bois (préparé par le Secrétariat sur la base du
document CoP14 Doc. 42, après discussion à la 10e séance
du Comité II) |
CoP14
Com.II. 18 |
| 19. |
Projet
de décision de la Conférence des Parties – Grands félins
d'Asie (soumis par la Chine, l’Inde, le Népal et la Fédération
de Russie à la suite des discussions du point 52 de l’ordre
du jour de la 11ème session du Comité) |
CoP14
Com.II. 19 |
| 20. |
Rapport du groupe de
travail sur la vision de la stratégie – Guide sur les procédures
CITES pour le respect de la Convention [préparé par le Secrétariat
au nom du Président du groupe de travail du Comite II sur la vision
de la stratégie, sur la base du document cop14 doc. 11 (annexe)] |
CoP14
Com.II. 20 |
| 21. |
Projet de résolution
de la Conférence des Parties – Guide sur les procédures CITES
pour le respect de la Convention (préparé par un groupe de
travail du Comité II sur la base du document CoP14.23 et son annexe
après discussion à la troisième séance du Comité) |
CoP14
Com.II. 21 |
| 23. |
Rapport conjoint du
president du Comité pour les Animaux et de la president du Comité
pour les Plantes (préparé par l’Allemagne au nom de la
Communauté européenne et de ses Etats membres, sur la base
du document CoP14 Doc. 26 et après discussion à la septième
séance du
Comité II et après la discussion que le Président a
demandé aux Parties intéressées d’engager après
la séance) |
CoP14
Com.II. 23 |
| 24. |
Projets de décisions
de la Conférence des Parties – Révision de la résolution Conf.
11.16, Elevage en ranch et commerce des spécimens élevés
en ranch d'espèces transférées de l'Annexe I à
l'Annexe II – Renforcement des capacités (préparé
par un groupe de rédaction sur la base du document CoP14 Doc. 21,
après discussion à la sixième séance du Comité
II) |
CoP14
Com.II. 24 |
| 25. |
Projet
d'amendement d'une résolution – Estrugeons et polyodons (préparé
par un groupe de travail sur la base du document CoP14 Doc. 60.2.1 annexe,
après discussion des documents CoP14 Doc. 60.1, CoP14 Doc. 60.2.1
et CoP14 Doc. 60.2.2 à la troisième séance du Comité
II) |
CoP14
Com.II. 25 |
| 26. |
Projet de résolution
de la Conférence des Parties – Introduction en provenance de la mer
(Préparé par le Secrétariat sur la base du document
CoP14 Doc. 33, annexes 1 et 2, approuvé tel qu’amendé
après discussion à la 11e séance du Comité II)
|
CoP14
Com.II. 26 |
| 27. |
Projets
de décisions de la Conférence des Parties concernant la collecte et l’analyse
de données sur le commerce illicite (préparé par le
Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 18.1 annexe, après
discussion à la cinquième séance du Comité II) |
CoP14
Com.II. 27 |
| 28. |
Projet de décisions
de la Conférence des Parties – Commerce de certains spécimens
de crocodiliens (préparé par le Secrétariat sur la
base des documents CoP14 Doc. 43 et CoP14 Doc. 46 et d'une présentation
d'un groupe de travail, approuvée telle qu’amendée à
la 12e séance du Comité II) |
CoP14
Com.II. 28 |
| 29. |
Projets de décision
de la Conférence des Parties – Codes sur l’objet des transactions
figurant sur les permis et certificats CITES (préparé par
le président d’un groupe de travail après discussion
du document CoP14 Doc. 39 à la huitième séance du Comité
II) |
CoP14
Com.II. 29 |
| 30. |
Projet
de décisions et de résolutions de la Conférence des
Parties– Examen des comités scientifiques (préparé
par un groupe de travail sur la base du document CoP14 Doc.12, après
discussion à la deuxième séance du Comité
II) |
CoP14
Com.II. 30 |
| 33. |
Projets
de décisions de la Conférence des Parties– Grands félins
d'Asie (préparé par le Secrétariat sur la base du
document CoP14 Com. II. 19, approuvé tel qu’amendé
aux 11e, 13e et 14e séances du Comité I) |
CoP14
Com.II. 33 |
| 34. |
Projet
de résolution de la Conférence des Parties – Objets
personnels ou à usage domestique (préparé par un
groupe de travail sur la base du document CoP14 Doc.12, après discussion
à la deuxième séance du Comité II) |
CoP14
Com.II. 34 |
)