CoP15 - Provisional agenda and documents

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Quinzième session de la Conférence des Parties

Doha (Qatar), 13 – 25 mars 2010

Ordre du jour provisoire et documents de travail

(tous en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour				Document	Placé/ modifié le (jj/mm/aaaa)
Ouverture de la session
Cérémonie d'ouverture				pas de document
Allocutions de bienvenue				pas de document
Election du président et du vice-président de la session et des présidents des Comités I et II et du Comité de vérification des pouvoirs				pas de document
Questions administratives
1.	Adoption de l'ordre du jour			CoP15 Doc. 1 (Rev. 1)	24/02/2010 05/03/2010
2.	Adoption du programme de travail			CoP15 Doc. 2 (Rev. 1) (Rev. 2)	19/01/2010 24/02/2010 02/03/2010
3.	Règlement intérieur			CoP15 Doc. 3	17/12/2009
4.	Comité de vérification des pouvoirs
	4.1	Constitution du Comité de vérification des pouvoirs		pas de document
	4.2	Rapport du Comité de vérification des pouvoirs		CoP15 Doc. 4.2
5.	Admission des observateurs			CoP15 Doc. 5	13/03/2010
6.	Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties
	6.1	Mandat du Sous-Comité des finances et du budget		CoP15 Doc. 6.1	26/10/2009
	6.2	Rapports financiers pour 2007 et 2008		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1)	26/10/2009 03/02/2010
		Annexe 1: Dépenses effectives pour 2007 par catégorie de services		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1) A1	02/11/2009
		Annexe 2: Dépenses effectives pour 2008 par catégorie de services		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1) A2	02/11/2009
		Annexe 3: Etat des contributions au 31 décembre 2008		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1) A3	26/10/2009
		Annexe 4: Contributions reçues en 2007 à la fin de chaque mois (cumulées)		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1) A4	26/10/2009
		Annexe 5: Contributions reçues en 2008 à la fin de chaque mois (accumulées)		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1) A5	26/10/2009
		Annexe 6: Répartition annuelle des contributions impayées, au 31 décembre 2008		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1) A6	26/10/2009
		Annexe 7: Etat des recettes et des dépenses et changements dans les soldes des réserves et du fonds pour 2007 et 2008		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1) A7	02/11/2009
		Annexe 8a): Les comptes certifiés du Fonds d’affectation spéciale de la Convention pour 2006 et 2007 (Seulement en anglais)		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1) A8a)	03/02/2010
		Annexe 8b): Les comptes certifiés du financement externe à l’appui des activités de la CITES pour 2006 et 2007 (Seulement en anglais)		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1) A8b)	03/02/2010
		Annexe 9a): Les comptes certifiés du Fonds d’affectation spéciale de la Convention pour 2008 (Seulement en anglais)		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1) A9a)	03/02/2010
		Annexe 9b): Les comptes certifiés du financement externe à l’appui des activités de la CITES pour 2008 (Seulement en anglais)		CoP15 Doc. 6.2 (Rev. 1) A9b)	03/02/2010
	6.3	Réalisation du programme de travail chiffré de 2009		CoP15 Doc. 6.3 (Rev. 1)	26/10/2009 28/01/2010
		Annexe 1: Programme de travail chiffré du Secrétariat CITES pour 2009		CoP15 Doc. 6.3 (Rev. 1) A1	11/12/2009 28/01/2010
		Annexe 2: Etat des contributions au 31 décembre 2009		CoP15 Doc. 6.3 (Rev. 1) A2	28/01/2010
		Annexe 3: Contributions reçues en 2009 à la fin de chaque mois (cumulées)		CoP15 Doc. 6.3 (Rev. 1) A3	28/01/2010
		Annexe 4: Etat des recettes et des dépenses et changements dans les soldes des réserves et du fonds pour 2009		CoP15 Doc. 6.3 A4	28/01/2010
	6.4	Réalisation du programme de travail chiffré de 2010 et 2011		CoP15 Doc. 6.4 (Rev. 1)	26/10/2009 03/02/2010
		Annexe 1: Programme de travail chiffré du Secrétariat CITES pour 2010		CoP15 Doc. 6.4 (Rev. 1) A1	16/12/2009 03/02/2010
		Annexe 2: Programme de travail chiffré du Secrétariat CITES pour 2011		CoP15 Doc. 6.4 (Rev. 1) A2	16/12/2009
	6.5	Programme de travail chiffré pour 2012 et 2013		CoP15 Doc. 6.5 (Rev. 1)	04/11/2009 20/01/2010
		Annexe 1: Programme de travail chiffré du Secrétariat CITES pour 2012 et 2013		CoP15 Doc. 6.5 (Rev. 1) A1	16/12/2009 20/01/2010
		Annexe 2: Chiffres standards utilisés pour calculer les coûts en personnel pour 2012-2013		CoP15 Doc. 6.5 (Rev. 1) A2	29/10/2009
		Annexe 3: Comparaison de différents scénarios en cas d'augmentation annuelle moyenne des contributions au fonds d'affectation spéciale CITES en 2012- 2013 et de retrait de 250.000 USD par an sur la réserve du fonds d'affectation spéciale		CoP15 Doc. 6.5 (Rev. 1) A3	19/11/2009
		Annexe 4: Budget proposé pour 2012 et 2013		CoP15 Doc. 6.5 (Rev. 1) A4	02/11/2009
		Annexe 5: Barème des contributions pour 2012-2013		CoP15 Doc. 6.5 (Rev. 1) A5 (Rev. 1)	02/11/2009 18/03/2010
		Annexe 6: Projet de résolution		CoP15 Doc. 6.5 (Rev. 1) A6	26/10/2009 20/01/2010
	6.6	Non payement de contributions		CoP15 Doc. 6.6 (Rev. 1)	26/10/2009 18/01/2010
		Annexe 1: Répartition annuelle des contributions impayées au 31 décembre 2009		CoP15 Doc. 6.6 (Rev. 1) A1	18/01/2010
		Annexe 2: Projets de décisions de la Conférence des Parties		CoP15 Doc. 6.6 (Rev. 1) A2	26/10/2009 18/01/2010
Questions stratégiques
7.	Rapports et recommandations des Comités
	7.1	Comité permanent
		7.1.1	Rapport du Président	CoP15 Doc. 7.1.1
		7.1.2	Election de membres et de suppléants régionaux	CoP15 Doc. 7.1.2(Rev. 1)	23/02/2010 04/03/2010
	7.2	Comité pour les animaux
		7.2.1	Rapport du Président	CoP15 Doc. 7.2.1	03/11/2009
		7.2.2	Election de membres et de suppléants régionaux	CoP15 Doc. 7.2.2(Rev. 1)	23/02/2010 04/03/2010
	7.3	Comité pour les plantes
		7.3.1	Rapport de la Présidente	CoP15 Doc. 7.3.1 (Rev. 1)	10/02/2010
		7.3.2	Election de membres et de suppléants régionaux	CoP15 Doc. 7.3.2(Rev. 1)	23/02/2010 04/03/2010
8.	Mise en œuvre de la Vision de la stratégie CITES pour 2008 à 2013			CoP15 Doc. 8	30/10/2009
9.	Examen des Comités Scientifiques			CoP15 Doc. 9	26/10/2009
10.	Coopération avec d’autres organisations
	10.1	Synergie avec les initiatives internationales relatives à la biodiversité		CoP15 Doc. 10.1	11/11/2009
	10.2	Coopération avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l’agriculture		CoP15 Doc. 10.2	04/11/2009
	10.3	CCAMLR: rapport sur la légine		CoP15 Doc. 10.3
	10.4	Stratégie mondiale pour la conservation des plantes, de la Convention sur la diversité biologique		CoP15 Doc. 10.4	03/12/2009
	10.5	Déclarations des représentants d’autres conventions et accords		pas de document
11.	Coopération avec des institutions financières internationales			pas de document
12.	Harmonisation de la nomenclature et de la taxonomie avec les autres accords multilatéraux sur l'environnement			CoP15 Doc. 12	26/10/2009
13.	Coopération entre les Parties et promotion de mesures multilatérales			CoP15 Doc. 13	05/11/2009
14.	La CITES et les moyens d'existence			CoP15 Doc. 14	09/11/2009
15.	Examens de politiques nationales en matière de commerce d’espèces sauvages			CoP15 Doc. 15	10/11/2009
16.	Renforcement des capacités
	16.1	Rapport du Secrétariat		CoP15 Doc. 16.1	26/10/2009
	16.2	Atelier international de spécialistes concernant les avis de commerce non préjudiciable
		16.2.1	Rapport du Secrétariat	CoP15 Doc. 16.2.1	28/10/2009
		16.2.2	Rapport du Comité pour les plantes et du Comité pour les animaux	CoP15 Doc. 16.2.2	04/01/2010
	16.3	Avis de commerce non préjudiciable pour les bois, les plantes médicinales et le bois d’agar		CoP15 Doc. 16.3	21/12/2009
17.	Incitations à appliquer la Convention			CoP15 Doc. 17	10/11/2009
Interprétation et application de la Convention
Examen de résolutions et de décisions
18.	Examen de résolutions			CoP15 Doc. 18	26/11/2009
	Annexe 1: Conf. 5.10– Définition de l'expression "à des fins principalement commerciales"			CoP15 Doc. 18A1	12/02/2010
	Annexe 2: Conf. 7.12 (Rev.)– Exigences en matière de marquage, pour le commerce des spécimens de taxons ayant à la fois des populations inscrites à l'Annexe I et à l'Annexe II			CoP15 Doc. 18A2	12/02/2010
	Annexe 3: Conf. 9.5 (Rev. CoP14)– Commerce avec les Etats non-Parties à la Convention			CoP15 Doc. 18A3	15/02/2010
	Annexe 4: Conf. 9.7 (Rev. CoP13)– Transit et transbordement			CoP15 Doc. 18A4	15/02/2010
	Annexe 5: Conf. 9.10 (Rev. CoP14)– Utilisation des spécimens commercialisés illicitement, confisqués et accumulés			CoP15 Doc. 18A5	16/02/2010
	Annexe 6: Conf. 9.19 (Rev.CoP13)– Lignes directrices pour l'enregistrement des pépinières exportant des spécimens reproduits artificiellement d'espèces inscrites à l'Annexe I			CoP15 Doc. 18A6	16/02/2010
	Annexe 7: Conf. 10.10 (Rev. CoP14)– Commerce de spécimens d'éléphants			CoP15 Doc. 18A7	16/02/2010
	Annexe 8: Conf. 11.11 (Rev. CoP14) – Réglementation du commerce des plantes			CoP15 Doc. 18A8	17/02/2010
	Annexe 9: Conf. 11.21 (Rev. CoP14)– Utilisation des annotations dans les Annexes I et II			CoP15 Doc. 18A9	17/02/2010
	Annexe 10: Conf. 12.2 – Procédure d'approbation des projets à financement externe			CoP15 Doc. 18A10	17/02/2010
	Annexe 11: Conf. 12.3 (Rev. CoP14)– Permis et certificats			CoP15 Doc. 18A11	18/02/2010
	Annexe 12: Conf. 12.10 (Rev. CoP14)– Lignes directrices pour une procédure d'enregistrement et de suivi des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I			CoP15 Doc. 18A12	22/02/2010
	Annexe 12.d): Formulaire canadien de demande d'enregistrement CITES pour un établissement d'élevage en captivité			CoP15 Doc. 18A12d)	11/11/2009
	Annexe 13: Conf. 14.7– Gestion des quotas d'exportation établis au plan national			CoP15 Doc. 18A13	16/02/2010
19.	Examen de décisions			CoP15 Doc. 19	05/01/2010
Respect de la Convention et lutte contre la fraude
20.	Lois nationales d'application de la Convention			CoP15 Doc. 20	13/11/2009
21.	Rapports nationaux			CoP15 Doc. 21	11/11/2009
22.	Rapports sur le commerce des plantes reproduites artificiellement			CoP15 Doc. 22	26/10/2009
23.	Unités normalisées pour les rapports sur les taxons produisant du bois d’agar			CoP15 Doc. 23	26/10/2009
24.	Lutte contre la fraude			CoP15 Doc. 24	26/10/2009
25.	Révision proposée de la résolution Conf. 11.3 (Rev. CoP14), Respect de la Convention et lutte contre la fraude (Suède*)			CoP15 Doc. 25	01/12/2009
26.	Etude du commerce important de spécimens d’espèces végétales inscrites à l’ Annexe II			CoP15 Doc. 26 (Rev. 1)	07/01/2010
Contrôle du commerce et marquage
27.	Introduction en provenance de la mer			CoP15 Doc. 27	04/11/2009
28.	Elevage en ranch et commerce des spécimens élevés en ranch			CoP15 Doc. 28	27/10/2009
29.	Systèmes de production pour les spécimens d'espèces CITES			CoP15 Doc. 29	26/10/2009
30.	Délivrance informatisée des permis
	30.1	Outils pour la délivrance informatisée des permis		CoP15 Doc. 30.1	26/10/2009
		Toolkit (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 30.1T	30/10/2009
	30.2	Révision proposée de la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP14), Permis et certificats ( Suède*)		CoP15 Doc. 30.2 (Rev. 1)	07/01/2010
31.	Codes de but sur les permis et les certificats CITES			CoP15 Doc. 31	26/10/2009
32.	E -commerce de spécimens d'espèces CITES			CoP15 Doc. 32	26/10/2009
33.	Transport des spécimens vivants			CoP15 Doc. 33	08/12/2009
34.	Examen du commerce et du système universel d’étiquetage des petits articles en cuir de crocodiliens			CoP15 Doc. 34	13/11/2009
35.	Nomenclature normalisée			CoP15 Doc. 35 (Rev. 1) (Rev.2) (Rev.3)	08/01/2010 09/02/2010
36.	Identification des coraux CITES dans le commerce (Etats-Unis d’Amérique)			CoP15 Doc. 36	15/12/2009
37.	Identification des spécimens travaillés de corail noir (Antipatharia) et de leurs parties dans le commerce (Suède*)			CoP15 Doc. 37	21/12/2009
38.	Manuel d'identification			CoP15 Doc. 38	26/10/2009
39.	Utilisation du numéro de série taxonomique (TSN) dans les données du commerce international d’espèces sauvages: un rôle pour la CITES (Canada)			CoP15 Doc. 39	12/11/2009
*Dérogations et dispositions spéciales pour le commerce*
40.	Objets personnels et à usage domestique			CoP15 Doc. 40	11/11/2009
41.	Demandes d’enregistrement d’établissements élevant en captivité à des fins commerciales des animaux d’espèces inscrites à l'Annexe I
	41.1	Examen des établissements faisant l’objet d’objections		CoP15 Doc. 41.1	26/10/2009
		Annexe 1: Application from Birds International, Inc. (Philippines) to register Amazona barbadensis (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A1	18/11/2009
		Annexe 2: Application from Birds International, Inc. (Philippines) to register Ara ambigua (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A2	18/11/2009
		Annexe 3: Application from Birds International, Inc. (Philippines) to register Ara macao (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A3	18/11/2009
		Annexe 4: Application from Birds International, Inc. (Philippines) to register Cacatua sulphurea abbotti (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A4	18/11/2009
		Annexe 5: Application from Birds International, Inc. (Philippines) to register Cacatua sulphurea citrinocristata (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A5	18/11/2009
		Annexe 6: Application from Birds International, Inc. (Philippines) to register Cacatua sulphurea sulphurea (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A6	18/11/2009
		Annexe 7: Application from Birds International, Inc. (Philippines) to register Cacatua moluccensis* (en anglais seulement)*		CoP15 Doc. 41.1 A7	18/11/2009
		Annexe 8: Pre-convention certificate from the Philippines (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A8	18/11/2009
		Annexe 9: Objection from Australia (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A9	18/11/2009
		Annexe 10: Objection from the United States (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A10	18/11/2009
		Annexe 11: Recommendations of the Animals Committee on the applications from the Philippines (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A11	18/11/2009
		Annexe 12: Application from Pacific Northwest Falcons (United States) to register Falco rusticolus* and F. peregrinus x F. rusticolus* (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A12	18/11/2009
		Annexe 13: Application from David Knutson (United States) to register Falco peregrinus (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A13	18/11/2009
		Annexe 14: Application from Hollister Longwings (United States) to register Falco rusticolus , F. peregrinus and F. rusticolus x F. peregrinus (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A14	18/11/2009
		Annexe 15: Objection from the Philippines to the registration of Pacific Northwest Falcons (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A15	18/11/2009
		Annexe 16: Objection from the Philippines to the registration of David Knutson and Hollister Longwings (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A16	18/11/2009
		Annexe 17: Recommendations of the Animals Committee on the applications from the United States (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A17	18/11/2009
		Annexe 18: Response from the United States to the Philippines 'objection to the registration of Pacific Northwest Falcons (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A18	18/11/2009
		Annexe 19: Response from the United States to Philippines 'objection to the registration of David Knutson and Hollister Longwings (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.1 A19	18/11/2009
	41.2	Demande des Philippines concernant Birds International (Philippines)		CoP15 Doc. 41.2	30/11/2009
		Annexe 1: Amazona ochrocephala auropalliata (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 A1	13/11/2009
		Annexe 2: Amazona ochrocephala oratrix (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 A2	13/11/2009
		Annexe 3: Amazona viridigenalis (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 A3	13/11/2009
		Annexe 4: Anodorhynchus hyacinthinus (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 A4	13/11/2009
		Annexe 5: Ara militaris (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 A5	13/11/2009
		Annexe 6: Ara rubrogenys (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 A6	13/11/2009
		Annexe 7: Cacatua goffini (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 A7	13/11/2009
		Annexe 8: Propyrrhura maracana (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 A8	13/11/2009
		Annexe A: (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AA	13/11/2009
		Annexe B1: (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AB1	13/11/2009
		Annexe B2: (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AB2	13/11/2009
		Annexe B3: (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AB3	13/11/2009
		Annexe C: Memorandum of understanding between the Government of the Republic of the Philippines and the Government of Bolivia (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AC	13/11/2009
		Annexe D: Memorandum of understanding between the Government of the Republic of the Philippines and The Government of the Republic of Indonesia (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AD	13/11/2009
		Annexe E1: Pre-convention certificate (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AE1	13/11/2009
		Annexe E2: (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AE2	13/11/2009
		Annexe F: (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AF	13/11/2009
		Annexe G1: (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AG1	13/11/2009
		Annexe G2: (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AG2	13/11/2009
		Annexe G3: (en anglais seulement)		CoP15 Doc. 41.2 AG3	13/11/2009
	41.3	Demande des Etats-Unis d’Amérique concernant Richard W. Anderson (Etats-Unis d’Amérique)		CoP15 Doc. 41.3	12/11/2009
	41.4	Demande des Etats-Unis d’Amérique concernant Stephen C. Brown (Etats-Unis d’Amérique)		CoP15 Doc. 41.4	30/11/2009
	41.5	Demande des Etats-Unis d’Amérique concernant Frank Metallo (Etats-Unis d’Amérique)		CoP15 Doc. 41.5	24/11/2009
Commerce et conservation d'espèces
42.	Grands singes			CoP15 Doc. 42	26/10/2009
43.	Grands félins d'Asie
	43.1	Rapport du Secrétariat		CoP15 Doc. 43.1	26/10/2009
	43.1	Rapport du Secrétariat		Addendum	14/03/2010
	43.2	Révision proposée de la résolution Conf. 12.5, Conservation et commerce du tigre et des autres grands félins d'Asie de l'Annexe I (Suède*)		CoP15 Doc. 43.2	21/01/2010
44.	Eléphants
	44.1	Suivi du commerce illégal de l'ivoire et d'autres spécimens d'éléphants		CoP15 Doc. 44.1 (Rev. 1)	26/10/2009 22/02/2010
		Annexe: Résumé du rapport soumis par ETIS		CoP15 Doc. 44.1 (Rev. 1) A	04/01/2010
	44.2	Suivi de la chasse illégale dans les Etats des aires de répartition des éléphants		CoP15 Doc. 44.2 (Rev. 1)	09/02/2010 14/03/2010
45.	Rhinocéros
	45.1	Rapport du secrétariat		CoP15 Doc. 45.1 (Rev. 1)	27/10/2009 21/01/2010
	45.1	Rapport du secrétariat		Addendum	14/03/2010
		Annexe: Rhinoceros d’Afrique et d’Asie – état, conservation et commerce		CoP15 Doc. 45.1 (Rev. 1) A	18/12/2009
	45.2	Révision de la résolution Conf. 9.14 (Rev. CoP14), Conservation et commerce des rhinocéros d'Asie et d'Afrique (Kenya)		CoP15 Doc. 45.2(Rev. 1)	03/12/2009 15/03/2010
46.	Antilope du Tibet			CoP15 Doc. 46	26/10/2009
47.	Saïga			CoP15 Doc. 47	26/10/2009
48.	Gestion du commerce et de la conservation de serpents (Chine et Etats-Unis)			CoP15 Doc. 48	03/12/2009
49.	Tortues terrestres et tortues d’eau douce			CoP15 Doc. 49	30/10/2009
50.	Tortue imbriquée			CoP15 Doc. 50	01/12/2009
51.	Napoléon: Mesures de gestion supplémentaires nécessaires pour lutter contre la pêche IUU (Indonésie)			CoP15 Doc. 51	17/12/2009
52.	Thon rouge de l'Atlantique (Monaco)			CoP15 Doc. 52 (Rev. 1)	15/01/2010 05/02/2010
53.	Conservation et gestion des requins et des raies d’eau douce			CoP15 Doc. 53	29/01/2010
54.	Conservation et commerce des espèces de Coralliidae (Etats-Unis)			CoP15 Doc. 54	01/12/2009
55.	Commerce des cactus épiphytes (Cactaceae spp.) (Suisse)			CoP15 Doc. 55	20/01/2010
56.	Euphorbia spp.			CoP15 Doc. 56	19/01/2010
57.	Cedrela odorata, Dalbergia retusa, Dalbergia granadillo et Dalbergia stevensonii			CoP15 Doc. 57	20/01/2010
58.	Acajou des Antilles			CoP15 Doc. 58	20/01/2010
59.	Taxus cuspidata			CoP15 Doc. 59	20/01/2010
60.	Taxons produisant du bois d’agar			CoP15 Doc. 60 (Rev. 1)	03/12/2009 03/10/10
61.	Rapport du groupe de travail d’Afrique centrale sur la viande de brousse			CoP15 Doc. 61	26/10/2009
Amendement des annexes
62.	Examen périodique des annexes			CoP15 Doc. 62	02/11/2009
63.	Critères d’inscription des espèces aux Annexes I et II			CoP15 Doc. 63	02/11/2009
64.	Cactaceae et Orchidaceae: examen des annotations			CoP15 Doc. 64	14/12/2009
65.	Orchidées: annotations aux espèces inscrites à l’Annexe II			CoP15 Doc. 65	20/01/2010
66.	Annotations aux espèces d’arbres inscrites aux Annexes II et III			CoP15 Doc. 66	15/12/2009
67.	Mise en œuvre non cohérente de l’inscription à l’Annexe III d’espèces produisant du bois annotées pour n’inclure que les populations nationales des pays ayant demandé l’inscription (Etats-Unis )			CoP15 Doc. 67	11/01/2010
68.	Propositions d'amendements à l'Annexe I et à l'Annexe II			CoP15 Doc. 68	10/02/2010
68.	Propositions d'amendements à l'Annexe I et à l'Annexe II			Addendum	16/03/2010
	Annexe 1: Liste des propositions			CoP15 Doc. 68 A1	10/02/2010
	Annexe 2: Commentaires des Parties et des organisations intergouvernementales et commentaires et recommandations du Secrétariat			CoP15 Doc. 68 A2	10/02/2010
	Annexe 3: Commentaires reçus de la FAO (en anglais seulement)			CoP15 Doc. 68 A3 [NB: en raison de sa longueur (161 pages), cette annexe ne sera pas distribuée en version papier]	10/02/2010
	Annexe 4: Commentaires reçus de l’ICCAT (en anglais seulement)			CoP15 Doc. 68 A4[NB: en raison de sa longueur (431 pages), cette annexe ne sera pas distribuée en version papier]	10/02/2010
	Annexe 5: Réponse de l’OIBT à la demande de commentaires émanant du Secrétariat, dans la langue dans laquelle ils ont été soumis			CoP15 Doc. 68 A5	10/02/2010
	Annexe 6: Rapport du groupe d'experts mandatés par le Secrétariat pour examiner les deux propositions visant à transférer les populations de l’éléphant d’Afrique de l’Annexe I à l’Annexe II			CoP15 Doc. 68 A6	02/03/2010
	Annexe 6 a)		Rapport du Groupe d'experts concernant la proposition de la République-Unie de Tanzanie	CoP15 Doc. 68 A6 a)	13/03/2010
	Annexe 6 b)		Rapport du Groupe d'experts concernant la proposition de la Zambie	CoP15 Doc. 68 A6 b)	14/03/2010
Clôture de la session
69.	Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties			pas de document
70.	Allocutions de clôture			pas de document

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* au nom de des Etats membres de la Communauté européenne agissant dans l'intérêt de la Communauté européenne.