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Quinzième session de la Conférence des Parties

Doha (Qatar), 13 – 25 mars 2010

Documents de la session

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Plénière:

Titre ou teneur du document
Document
1. Projet de décision de la Conférence des Parties concernant le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes CoP15 Plen. Doc. 1
2. Projet de décision de la Conférence des Parties concernant le protocole d'accord actuel entre la CITES et la FAO CoP15 Plen. Doc. 2

 

Comité I:

Titre ou teneur du document
Document
1. Projet de résolution de la Conférence des Parties concernant nomenclature normalisée CoP15 Com.I. 1
2. Projet de décision de la Conférence des Parties concernant cedrela odorata, Dalbergia retusa, Dalbergia granadillo et Dalbergia stevensonii CoP15 Com.I. 2
3. Projet de décision de la Conférence des Parties concernant la saïga CoP15 Com.I. 3
4. Projets de de résolution et des décisions de la Conférence des Parties concernant les taxons produisant du bois d'agar CoP15 Com.I. 4
5. Projet de révision de résolution de la Conférence des Parties concernant taxus cuspidata CoP15 Com.I. 5
6. Projet de décision de la Conférence des Parties concernant la tortue imbriquée CoP15 Com.I. 6
7. Projets de décisions de la Conférence des Parties concernant l'avis de commerce non préjudiciable pour les bois, les plantes médicinales et le bois d'agar CoP15 Com.I. 7
8. Projet de décision de la Conférence des Parties concernant les annotations aux annexes relatives aux plantes CoP15 Com.I. 8
9. Projets de décisions de la Conférence des Parties concernant les avis de commerce non préjudiciable CoP15 Com.I. 9
10. Projets de décisions de la Conférence des Parties concernant l'étude du commerce important de spécimens d’espèces végétales inscrites à l’ Annexe II CoP15 Com.I. 10
11. Projet de décision de la Conférence des Parties concernant Aniba roseaodora CoP15 Com.I. 11
12. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Plate-forme intergouvernementale sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) CoP15 Com.I. 12
13. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Critères d’inscription des espèces aux Annexes I et II CoP15 Com.I. 13
14. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Groupe de travail sur l'acajou et autres espèces nétropicales produisant du bois CoP15 Com.I. 14
15. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Madagascar CoP15 Com.I. 15
16. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Tortues terrestres et tortues d’eau douce CoP15 Com.I. 16
17. Projet de révision des résolutions Conf. 11.16 (Rev. CoP14) et Conf. 12.3 (Rev. CoP14) et projets de décisions de la Conférence des Parties CoP15 Com.I. 17
18. Projet de révision de la décision 13.26 (Rev. CoP14) et projet de révision de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) CoP15 Com.I. 18
19. Projet de décision de la Conférence des Parties – Bulnesia sarmientoi CoP15 Com.I. 19
20. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Gestion du commerce et de la conservation de serpents CoP15 Com.I. 20

 

Comité II:

Titre ou teneur du document
Document
1. Projet de décision de la Conférence des Parties concernant la coopération entre les Parties et la promotion de mesures multilatérales CoP15 Com.II. 1
2. Projet de décision de la Conférence des Parties concernant la CITES et les moyens d'existence CoP15 Com.II. 2
3. Projet de résolution de la Conférence des Parties – Examens de politiques nationales en matière de commerce d’espèces sauvages CoP15 Com.II. 3
4. Projet de révision de la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP14) CoP15 Com.II. 4
5. Examen de la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP14) – Définition de "trophée de chasse" CoP15 Com.II. 5
6. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Renforcement des capacités CoP15 Com.II. 6
7. Projet d'amendment à la la résolution Conf. 11.10 (Rev. CoP14) CoP15 Com.II. 7
8. Projet de révision de la résolution Conf. 5.10 CoP15 Com.II. 8
9. Projet de révision de la résolution Conf. 9.5 (Rev. CoP14) CoP15 Com.II. 9
10. Projet de révision de la résolution Conf. 9.7 (Rev. CoP13) CoP15 Com.II. 10
11. Projet de révision de la résolution Conf. 12.11 (Rev. CoP14) CoP15 Com.II. 11
12. Projet d'amendments à la résolution Conf. 11.1 (Rev. CoP14) CoP15 Com.II. 12
13. Projet de révision de la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP14) CoP15 Com.II. 13
14. Projet de révision de la résolution Conf. 14.6 et projet de révision de la decision 14.48 CoP15 Com.II. 14
15. Projets de révision de la decisions 14.37 et 14.38 CoP15 Com.II. 15
16. Projets de révision de la decisions 14.39 à 14.41 CoP15 Com.II. 16
17. Projet de révision de la résolution Conf. 4.6 (Rev. CoP13) CoP15 Com.II. 17
18. Projet de révision de la résolution Conf. 9.10 (Rev. CoP14) CoP15 Com.II. 18
19. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Viande de brousse CoP15 Com.II. 19
20. Projet de révision de la résolution Conf. 10.7 CoP15 Com.II. 20
21. Projet de révision de la résolution Conf. 11.21 (Rev. CoP14) CoP15 Com.II. 21
22. Projet de décision de la Conférence des Parties – Financement des projets relatifs à la conservation et à la gestion d’espèces CoP15 Com.II. 22
23. Projet de décision de la Conférence des Parties concernant le commerce de spécimens d'éléphants CoP15 Com.II. 23
24. Projet de révision de la résolution Conf. 8.4 (Rev. CoP14) et projets de décisions de la Conférence des Parties concernant les lois nationales pour l'application de la Convention CoP15 Com.II. 24
26. Projet de révision de la décision 14.74 concernant le groupe de travail d'Afrique centrale sur la viande de brousse CoP15 Com.II. 26
27. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Conservation et commerce des rhinocéros d'Afrique et d'Asie CoP15 Com.II. 27
28. Projet de révision de la résolution Conf. 11.3 (Rev. CoP14) CoP15 Com.II. 28
29. Projet de décision et projet de révision de la résolution Conf. 9.14 (Rev. CoP14) – Rhinocéros CoP15 Com.II. 29
30. Projet de révision de la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP14) – Définition de "trophée de chasse". CoP15 Com.II. 30
31. Projet de décision et projet de révision de la résolution Conf. 12.5 CoP15 Com.II. 31
32. Projet de révision de la décision 14.54 – Codes de but sur les permis et les certificats CITES CoP15 Com.II. 32
33. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Concernant les outils de délivrance informatisée des permis CoP15 Com.II. 33
34. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Utilisation de numéros de série taxonomiques CoP15 Com.II. 34
35. Projet de révision de la résolution Conf. 14.6 (Rev. CoP14) e projet de révision de la 14.48 CoP15 Com.II. 35
36. Projet de révision de la résolution Conf. 9.25 (Rev. CoP14) CoP15 Com.II. 36
37. Projet de révision de la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP14) CoP15 Com.II. 37
38. Draft resolution of the Conference of the Parties on financing of the costed programme of work of the Secretariat for the biennium 2012-2013 (seulement en anglais) CoP15 Com.II. 38
39.

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Financement du programme de travail chiffré du Secrétariat pour 2012 et 2013

 CoP15 Com.II. 39
40. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Napoléon CoP15 Com.II. 40
41. Projet de révision de la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP14) – Permis et certificats CoP15 Com.II. 41