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Seizième session de la Conférence des Parties

Bangkok (Thaïlande), 3 – 14 mars 2013

Documents de la session

(tous en format PDF)

Comité I:

Titre ou teneur du document
 Cote
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1. Projet d'amendement de la résolution Résolution Conf. 12.6 (Rev. CoP15) sur la Conservation et gestion des requins (classe Chondrichthyes) et projets de décisions de la Conférence des Parties sur Les requins et les raies CoP16 Com. I. 1
2. Modifications proposées aux projets de décisions figurant dans l’annexe au document CoP16 Doc. 57 (Rev. 1) CoP16 Com. I. 2
3. Projet de résolution de la Conférence des Parties sur les Avis de commerce non préjudiciable CoP16 Com. I. 3
4. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) CoP16 Com. I. 4
5. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur la Coopération régionale sur la gestion et le commerce du lambi (Strombus gigas) CoP16 Com. I. 5
6. Projets d'amendment de l'annexe 4 de la résolution Conf. 9.24 (Rev. CoP15) de la Conférence des Parties concernant les Critères pour les populations élevées en ranch CoP16 Com. I. 6
7. Projet de résolution de la Conférence des Parties sur les Avis de commerce non préjudiciable CoP16 Com. I. 7
8. Projet de révision de la résolution de la Conférence des Partie sur la Nomenclature normalisée CoP16 Com. I. 8
9. Projets de décision de la Conférence des Parties sur la Gestion du commerce et de la conservation de serpents CoP16 Com. I. 9 (Rev. 1)
10. Projet de révision de la résolution 12.6 (Rev. CoP15) sur la Conservation et gestion des requins (Classe Chondrichthyes) CoP16 Com. I. 10
11. Projet de révision de la décision 13.93 (Rev. CoP15) sur l'Examen des annexes: Felidae CoP16 Com. I. 11
12. Projet de révision de la résolution Conf. 14.8 sur l'Examen périodique des annexes CoP16 Com. I. 12
13. Projet de résolution de la Conférence des Parties sur la Coopération avec la Stratégie mondiale pour la conservation des plantes de la CDB (décision 15.19) CoP16 Com. I. 13
14. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur la proposition CoP16 Prop. 28 de transférer Chelodina mccordi de l'Annexe II à l'Annexe I CoP16 Com. I. 14
15. Projets de décision de la Conférence des Parties sur la Coopération régionale sur la gestion et le commerce du lambi (Strombus gigas) CoP16 Com. I. 15
16. Projet de décision de la Conférence des Parties sur un plan d'action pour Diospyros spp. and Dalbergia spp. CoP16 Com. I. 16

Comité II:

Titre ou teneur du document
 Cote
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1. Propositions d’amendements à la résolution Conf. 9.5 (Rev. CoP15) et a la Resolution Conf. 11.3 (Rev. CoP15) de la Conférence des Parties CoP16 Com. II. 1
2. Projet d’amendment à la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP15) de la Conférence des Parties sur les Permis et certificats CoP16 Com. II. 2
3. Amendements proposés à la résolution Conf. 13.6 de la Conférence des Parties sur l'Application de l’article VII, paragraphe 2, concernant les specimens "pré-convention" CoP16 Com. II. 3
4. Projets de résolution de la Conférence des Parties sur la Vision de la stratégie CITES pour 2008 à 2020 CoP16 Com. II. 4
5. Projets de résolution et de décision de la Conférence des Parties sur la Coopération de la CITES avec d'autres conventions relatives à la biodiversité CoP16 Com. II. 5
6. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur les Amendements proposés aux décision 14.28 (Rev. CoP15), 14.29 (Rev. CoP15) et 14.30 (Rev. CoP15) CoP16 Com. II. 6
7. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur le Renforcement des capacités CoP16 Com. II. 7
8. Retiré -- - - -
9. Projet de décision de la Conférence des Parties sur la Délivrance informatisée des permis CoP16 Com. II. 9
10. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur la Proposition concernant l'initiation d'un processus d'évaluation des nécessités pour renforcer la mise en application de la CITES dans les pays en voie de développement CoP16 Com. II. 10
11. Projets de résolution de la Conférence des Parties sur La CITES et les moyens d'existence CoP16 Com. II. 11 (Rev. 1)
12. Projets de résolution de la Conférence des Parties sur le Transport aérien des animaux vivants CoP16 Com. II. 12
13. Projet de décision de la Conférence des Parties sur Les grands singes CoP16 Com. II. 13
14. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur l'Utilisation des numéros de séries taxonomiques CoP16 Com. II. 14
15. Projet de révision de la résolution de la Conférence des Parties sur le Manuel d'identification CoP16 Com. II. 15
16. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur le Manuel d'identification CoP16 Com. II. 16
17. Projet de nouvelle résolution sur le Plan d’action pour l’éléphant d’Afrique et le Fonds pour l’éléphant d’Afrique CoP16 Com. II. 17
18. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur un Mécanisme de prise de décisions pour un processus de commerce de l’ivoire CoP16 Com. II. 18
19. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur la proposition de révision de la résolution Conf. 10.9 sur l' Examen des propositions de transfert de populations de l’éléphant d Afrique de l’Annexe I à l'Annexe II CoP16 Com. II. 19
20. Projet d’amendement à la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP15) sur les Permis et certificats pour améliorer l'efficacité de la coopération internationale dans la vérification des permis et des certificats CoP16 Com. II. 20
21. Projet de décision de la Conférence des Parties sur l'Utilisation des spécimens d'espèces inscrites a l'annexe I, II ou III commercialisés illégalement et confisqués CoP16 Com. II. 21
22. Projets de décision de la Conférence des Parties sur le Suivi du commerce illégal de l'ivoire et d'autres spécimens d'éléphants CoP16 Com. II. 22
23. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur les Tortues terrestres et tortues d’eau douce CoP16 Com. II. 23
24. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur les Rhinocéros CoP16 Com. II. 24
25. Projet de résolution de la Conférence des Parties sur le Passage transfrontalier d'instruments de musique et projet d’amendement à la Résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP15) sur les Permis et certificats CoP16 Com. II. 25
26. Projet de révision de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP15) sur le Commerce de spécimens d'éléphants CoP16 Com. II. 26
27. Projets de décisions et projet d'amendement aux résolutions Conf. 5.20, Conf. 9.24 (Rev. CoP15), Conf. 9.25 (Rev. CoP15) et Conf. 11.21 (Rev. CoP15) de la Conférence des Parties CoP16 Com. II. 27
28. Projets de décisions et projet d'amendement de la résolution Conf. 11.1 (Rev. CoP15)
de la Conférence des Parties sur les Conflits d'intérêts potentiel au sein du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes		 CoP16 Com. II. 28
29. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur l'Antilope du Tibet CoP16 Com. II. 29
30. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur les Grands félins d'Asie CoP16 Com. II. 30
31. Projet de résolution Conf. 16.1 sur le Financement du programme de travail chiffré du Secrétariat pour 2014-2016 CoP16 Com. II. 31 (Rev. 1)
32. Projet de décision de la Conférence des Parties sur l'Accès au financement du Fonds pour l'environnement mondial CoP16 Com. II. 32
33. Projets de décisions de la Conférence des Parties sur l'Établissement de rapports sur la mise en œuvre de la résolution Conf. 10.14 (Rev. CoP16) sur les Quotas pour les trophées de chasse et les peaux de léopards à usage personnel CoP16 Com. II. 33
34. Projet de décision de la Conférence des Parties sur les Rhinocéros CoP16 Com. II. 34
35. Projets de décisions et d'amendement de la résolution Conf. 14.6 (Rev. CoP15) de la Conférence des Parties sur l'Introduction en provenance de la mer, et projet d'amendement de la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP15) sur Permis et certificats CoP16 Com. II. 35

Comité de vérification des pouvoirs:

Titre ou teneur du document
Document No.
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1. Projet de décision de la Conférence des Parties sur le Comité de vérification des pouvoirs CoP16 Cred. Com. 1