Décisions de la Conférence des Parties à la CITES
en vigueur après la 15e session

La traduction des décisions de la Conférence des Parties en vigueur après la 16e session est en cours.
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Introduction

Questions administratives
 Financement et budget du Secrétariat et des sessions
 de la Conférence des Parties
15.1 & 15.4 Non payement de contributions
Questions stratégiques
14.28 (Rev. CoP15) à 14.30 (Rev. CoP15) Coopération entre les Parties et promotion de mesures multilatérales
15.5 à 15.7 La CITES et les moyens d'existence
15.8 Examens de politiques nationales en matière de commerce d’espèces sauvages
 Comités scientifiques
15.9 Règlement intérieur du Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes
14.9 Manuel pour les représentants régionaux des comités scientifiques
 Coopération avec d’autres organisations
15.10 Objectifs post-2010 pour la biodiversité
15.11 Partenariat relatif aux indicateurs de biodiversité
15.12 à 15.14 Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité
et les services écosystémiques (IPBES)
15.15 à 15.17 Changement climatique
15.18 Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)
15.19 Stratégie mondiale pour la conservation des plantes de la Convention sur la diversité biologique
15.20 Financement des projets relatifs à la conservation et à la gestion d’espèces
 Renforcement des capacités
12.79 Prêts, dons, ou échanges de spécimens de musées et d'herbiers à des fins non commerciales
12.90 à 12.93 Programme de renforcement des capacités en vue de l'établissement et de l'application de
quotas d'exportation nationaux volontaires scientifiquement fondés pour des
espèces inscrites à l'Annexe II
14.10 Appui aux programmes de maîtrise
14.11 Coopération et coordination régionales
14.12 & 14.13 Collège virtuel
15.21 & 15.22 Renforcement des capacités
15.23 & 15.25 Avis de commerce non préjudiciable
15.26 & 15.27 Avis de commerce non préjudiciable pour les bois, les plantes médicinales et le bois d'agar
Interprétation et application de la Convention
14.19 Examen des résolutions
13.93 (Rev. CoP15) Examen des annexes
15.28 à 15.30 Critères d’inscription des espèces aux Annexes I et II
15.31 Annotations aux annexes relatives aux plantes
15.32 & 15.33 Examen des annotations des Cactaceae et des Orchidaceae: spécimens d’herbiers
15.34 Examen des annotations des Cactaceae et des Orchidaceae: évaluation
du commerce des produits finis
14.133 & 14.134 (Rev. CoP15) Orchidées: annotations aux espèces inscrites à l’Annexe II
14.149, 15.35 & 14.148 (Rev. CoP15) Espèces d’arbres: annotations aux espèces inscrites aux Annexes II et III
 Etude du commerce important
13.67 (Rev. CoP14) Etude du commerce important
15.36 & 15.37 Etude du commerce important de Cistanche deserticola, Dioscorea deltoidea,
Nardostachys grandiflora, Picrorhiza kurrooa, Pterocarpus santalinus, Rauvolfia
serpentina et Taxus wallichiana
 Respect de la Convention et lutte contre la fraude
15.38 à 15.41 Lois nationales d'application de la Convention
14.37 (Rev. CoP15) & 14.38 (Rev. CoP15) Rapports nationaux
14.39 (Rev. CoP15) à 14.41 (Rev. CoP15) Rapports sur le commerce des plantes reproduites artificiellement
15.42 & 15.43 Réunion et analyse de données sur le commerce illégal
15.44 & 15.45 Commerce illégal des grands singes
15.46 à 15.49 Grands félins d'Asie
 Contrôle du commerce et marquage
14.48 (Rev. CoP15) & 15.50 Introduction en provenance de la mer
15.51 Elevage en ranch et commerce des spécimens élevés en ranch d'espèces
transférées de l'Annexe I à l'Annexe II
15.52 & 15.53 Systèmes de production de spécimens d’espèces CITES
15.54 à 15.56 Délivrance informatisée des permis
14.54 (Rev. CoP15) Codes de but figurant sur les permis et certificats CITES
15.57 & 15.58 E-commerce de spécimens d'espèces CITES
15.59 & 15.60 Transport des spécimens vivants
14.61 (Rev. CoP15) Inspection physique des chargements de bois
15.61 à 15.63 Nomenclature normalisée
15.64 & 15.65 Identification des coraux CITES dans le commerce
15.66 Identification des spécimens travaillés de corail noir (Antipatharia)
et de leurs parties dans le commerce
15.67 à 15.69 Utilisation de numéros de série taxonomique
 Dérogations et dispositions spéciales pour le commerce
14.64 (Rev. CoP15) Objets personnels et à usage domestique
 Commerce et conservation d'espèces
 Faune
14.91 & 14.93 (Rev. CoP15) à 14.97 (Rev. CoP15) Saïga
14.66 (Rev. CoP15), 14.68, 14.69 & 15.70 Conservation et commerce du tigre et des autres grands félins d'Asie de l'Annexe I
14.81 Grands cétacés
15.71 à 15.73 Conservation et commerce des rhinocéros d'Asie et d'Afrique
13.26 (Rev. CoP15) & 14.76 à 14.79 (Rev. CoP15) Conservation des éléphants
15.74 Commerce de spécimens d'éléphants
14.82 à 14.85 Perroquet gris
15.75 à 15.78 Gestion du commerce et de la conservation de serpents
15.79 à 15.83 Tortues terrestres et tortues d’eau douce
15.84 Tortue imbriquée
15.85 Requins et raies
15.86 à 15.88 Napoléon
14.100 (Rev. CoP15) Concombres de mer
14.73 & 14.74 (Rev. CoP15) Viande de brousse
 Flore
15.89 Evaluation du commerce des cactus épiphytes et examen de l’inscription de
Cactaceae spp. à l’Annexe II
14.131 (Rev. CoP15) Euphorbia spp.
15.90 Aniba rosaeodora
15.91 à 15.93 Groupe de travail sur l'acajou et autres espèces néotropicales produisant du bois
14.146 (Rev. CoP15) Cedrela odorata, Dalbergia retusa, Dalbergia granadillo et Dalbergia stevensonii
14.137,
14.138 (Rev. CoP15),
14.140, 14.141, 15.94,
14.144 (Rev. CoP15)
& 15.95 		Taxons produisant du bois d'agar
15.96 Bulnesia sarmientoi
15.97 & 15.98 Madagascar
Annexes
Annexe 1 Mandat pour l'évaluation de l'étude du commerce important
Annexe 2 Plan d'action pour le contrôle du commerce de l'ivoire d'éléphant
Annexe 3 Groupe de travail sur l'acajou et autres espèces néotropicales produisant du bois
Annexe 4 Plan d’action pour Cedrela odorata, Dalbergia retusa, Dalbergia granadillo et Dalbergia stevensonii