Décisions de la Conférence des Parties à la CITES en vigueur après la 11e session

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Introduction
 

relative au Plan stratégique de la Convention

11.1
 
relative à la révision des critères d'amendement des Annexes I et II
11.2
 
relatives à l'ivoire
11.3
 
relatives à la conservation de Swietenia macrophylla
11.4  
 
à l'adresse des Parties, en ce qui concerne:
11.5 la représentation des régions au Comité permanent
11.6 les réunions régionales aux sessions de la Conférence des Parties
11.7 la représentation des régions au Comité pour les animaux et au Comité pour les plantes
11.8 le financement de la conservation des espèces de faune et de flore sauvages
11.9 & 11.10 l'entrée en vigueur des résolutions et des décisions de la Conférence des Parties
11.11 la soumission de propositions d'amendements, de projets de résolutions et d'autres documents
11.12 & 11.13 la préparation de projets de résolutions de la Conférence des Parties
11.14 les contributions des observateurs aux sessions de la Conférence des Parties
11.15 à 11.21 la mise en œuvre de la résolution Conf. 8.4
11.22 à 11.25 la délivrance des permis
11.26 & 11.27 l'acceptation des permis
11.28 le contrôle et l'inspection des envois de spécimens CITES
11.29 à 11.31 le commerce illicite
11.32 la violation de la Convention par des diplomates et des troupes servant sous le drapeau des Nations Unies
11.33 à 11.37 les rapports annuels
11.38 les rapports bisannuels
11.39 à 11.42 la coopération en matière de suivi du commerce illicite de parties et produits de baleines
11.43 à 11.46 le commerce des spécimens d'ours
11.47 à 11.56 la conservation du tigre et le commerce de spécimens du tigre
11.57 le cerf porte-musc
11.58 & 11.59 les esturgeons et polyodons
11.60 & 11.61 le commerce des plantes
11.62 l'identification des bois
11.63 la situation biologique et commerciale d'Harpagophytum
11.64 le commerce des espèces exotiques
11.65 l'inscription aux annexes de populations géographiquement isolées
11.66 les communications
11.67 les références normalisées et le statut des espèces
11.68 les noms à utiliser pour les espèces du genre Tupinambis
11.69 la mise en œuvre de la Déclaration de Quito
 
à l'adresse des présidents des sessions de la Conférence des Parties et des présidents des Comités I et II et du Comité du budget, en ce qui concerne:
11.70 & 11.71 les contributions des observateurs aux sessions de la Conférence des Parties
 
à l'adresse des présidents des Comités I et II, en ce qui concerne:
11.72 l'examen des projets de résolutions
11.73 les contributions des observateurs aux sessions de la Conférence des Parties
 
à l'adresse du Comité permanent, en ce qui concerne:
11.74 à 11.76 les tâches des représentants régionaux
11.77 la mise en œuvre de la résolution Conf. 8.4
11.78 & 11.79 le financement de la conservation des espèces de faune et de flore sauvages
11.80 le commerce des spécimens d'ours
11.81 & 11.82 la conservation du tigre et le commerce de spécimens du tigre
11.83 les cerfs porte-musc
11.84 à 11.86 le Groupe de travail sur les bois
11.87 & 11.88 le commerce des échantillons de recherche susceptibles de se dégrader avec le temps
11.89 les rapports annuels
 
à l'adresse du Comité pour les animaux, en ce qui concerne:
11.90 les tâches de ses membres et de ses membres suppléants
11.91 Tursiops truncatus ponticus
11.92 les cerfs porte-musc
11.93 les tortues d'eau douce et les tortues terrestres
11.94 la situation des requins aux plans biologique et commercial
11.95 & 11.96 le commerce des esturgeons et les polyodons
11.97 les hippocampes et autres membres de la famille des syngnathidae
11.98 & 11.99 le commerce des coraux durs
11.100 le commerce des espèces exotiques
11.101 & 11.102 les établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I
11.103 à 11.105 le commerce des échantillons à des fins de recherche susceptibles de se dégrader avec le temps
11.106 à 11.109 l'application de la résolution Conf. 8.9 (Rev.)
 
à l'adresse du Comité pour les plantes, en ce qui concerne:
11.110 les tâches de ses membres et de ses membres suppléants
11.111 la situation biologique et commerciale d'Harpagophytum
11.112 & 11.113 Aquilaria spp.
11.114 Guaiacum spp.
11.115 le commerce des espèces exotiques
11.116 l'examen périodique des annexes
11.117 l'application de la résolution Conf. 8.9 (Rev.)
11.118 les annotations relatives aux plantes médicinales inscrites aux annexes
 
à l'adresse du Comité de la nomenclature, en ce qui concerne:
11.119 le programme de travail
11.120 la nomenclature des espèces d'amphibiens
 
à l'adresse du Secrétariat, en ce qui concerne:
11.121 le texte de la Convention
11.122 & 11.123 les décisions de la Conférence des Parties
11.124 le parrainage de participants aux sessions de la Conférence des Parties
11.125 & 11.126 l'enregistrement des observateurs aux sessions de la Conférence des Parties
11.127 & 11.128 les contributions des observateurs aux sessions de la Conférence des Parties
11.129 & 11.130 le financement de la conservation des espèces de faune et de flore sauvages
11.131 les matériels publicitaires
11.132 la mise en œuvre de la résolution Conf. 8.4
11.133 & 11.134 les permis et les certificats
11.135 le contrôle et l'inspection des envois de spécimens CITES
11.136 la mise en œuvre des résolutions
11.137 les rapports sur les infractions présumées et les autres problèmes d'application de la Convention
11.138 les autorités compétentes des Etats non-Parties
11.139 Tursiops truncatus ponticus
11.140 à 11.148 la conservation du tigre et le commerce de spécimens du tigre
11.149 les cerfs porte-musc
11.150 la conservation et le commerce des tortues d'eau douce et des tortues terrestres
11.151 le commerce des spécimens de requins
11.152 le commerce des esturgeons et polyodons
11.153 les hippocampes et autres membres de la famille des syngnathidae
11.154 le commerce des coraux durs
11.155 & 11.156 les essences forestières
11.157 le commerce important des espèces inscrites à l'Annexe II
11.158 à 11.161 le commerce des plantes
11.162 le système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar
11.163 les établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I
11.164 le déplacement d'échantillons de peaux de reptiles et autres produits y relatifs
11.165 le commerce des remèdes traditionnels
11.166 l'établissement d'un groupe de travail chargé d'examiner la viande de brousse en tant que question de commerce et de gestion d'espèces sauvages
11.167 & 11.168 la nomenclature des espèces CITES
11.169 les listes de référence normalisées pour Orchidaceae
11.170 la mise en œuvre de la Déclaration de Quito
 
Annexes
Annexe 1 Vision d'une stratégie jusqu'en 2005 et Plan d'action
Annexe 2 Mandat pour la révision des critères d'amendement des Annexes I et II
Annexe 3 Déclaration de Quito
Annexe 4 Mandat des groupes de travail CITES sur la lutte contre la fraude (GELF)