Décisions CITES

Introduction

Le présent document a été préparé conformément à la décision n^o 10.123 (ex-9.28) de la Conférence des Parties. Il comprend les décisions (autres que les résolutions) adoptées à la 11^e session de la Conférence des Parties à la CITES (qui a eu lieu à Gigiri, Kenya, du 10 au 20 avril 2000), ainsi que les décisions adoptées aux sessions précédentes restant en vigueur après la 11^e session. Parmi ces dernières, celles ayant été amendées à la 11^e session (ou suite aux décisions prises) ont été annotées de manière à être facilement repérées.

Bon nombre des décisions adoptées à la 11^e session, bien que s'adressant à un organe donné, contiennent néanmoins des instructions s'adressant implicitement à d'autres organes. Cela implique, par exemple, qu'il ne suffit pas d'examiner les décisions formulées à l'adresse du Comité permanent pour avoir une idée complète des tâches imparties à cet organe. Aux futures sessions de la Conférence des Parties, le Secrétariat veillera à ce que toutes les instructions soient adressées explicitement à l'organe qui doit les suivre, afin que les tâches de chaque organe devant rendre compte à la Conférence des Parties soient immédiatement visibles.

En général, les décisions sont regroupées selon l'organe auquel elles s'adressent, conformément à la décision 11.123. Cependant, lorsque ce que n'était pas possible, ou si l'on a jugé que ce n'était pas souhaitable ou approprié, elles ont été regroupées en un chapitre portant sur un sujet particulier. Les décisions ainsi regroupées sont présentées au début de la présente liste.

Le numéro de toutes les décisions figurant dans cette liste commence par 11, ce qui indique qu'elles sont entrées en vigueur après la 11^e session de la Conférence des Parties. Pour chaque décision adoptée à une session antérieure à la 11^e session, la référence originale indiquant la session à laquelle elle a été adoptée est indiquée en italiques juste sous le numéro actuel.

Des informations sur les décisions qui ne sont plus en vigueur peuvent être obtenues en s'adressant au Secrétariat à Genève.

Le lecteur de cette publication doit savoir que les décisions de la Conférence des Parties sont en principe valables pour une courte période et devraient être supprimées par le Secrétariat quand elles ont été mises en œuvre ou lorsqu'elles sont devenues superflues ou caduques. Quoi qu'il en soit, de nombreuses décisions figurant dans cette publication sont conçues pour le long terme. Le Secrétariat les examinera pour en proposer des révisions à la Conférence des Parties afin d'inclure dans des résolutions de la Conférence des Parties, les décisions destinées à rester longtemps en vigueur.