Dec12 - 11.102 (Rev. CoP12) & 12.78

<< Liste des décisions en vigueur après la CdP12

Etablissements élevant en captivité à des fins commerciales
des espèces animales inscrites à l'Annexe I

A l'adresse du Comité pour les animaux

11.102 (Rev. CoP12)
Le Comité pour les animaux continuera d'examiner les questions complexes liées à l'origine du cheptel souche et à la relation entre les établissements d'élevage ex situ et la conservation in situ de l'espèce et, en collaboration avec le Comité pour les plantes, l'American Zoo and Aquarium Association (AZAA), l'European Association of Zoos and Aquaria (EAZA) et la World Association of Zoos and Aquariums (WAZA), déterminera les stratégies et autres mécanismes possibles permettant aux établissements d'élevage ex situ enregistrés de contribuer à améliorer le rétablissement ou la conservation de l'espèce dans les pays d'origine, et fera rapport sur ses conclusions à la 13^e session de la conférence des Parties.

12.78 Le Comité pour les animaux étudiera et évaluera la procédure d'enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites l'Annexe I et soumettra à la 13^e session de la Conférence des Parties un rapport:

a) évoquant et analysant les problèmes spécifiques qui limitent un recours plus large à la procédure d'enregistrement;

b) faisant des recommandations pour résoudre ces problèmes; et

c) étudiant et évaluant comment l'élevage en captivité à des fins commerciales d'espèces inscrites à l'Annexe I et le processus d'enregistrement contribuent à la conservation de ces espèces.

11.102 (Rev. CoP12)	Le Comité pour les animaux continuera d'examiner les questions complexes liées à l'origine du cheptel souche et à la relation entre les établissements d'élevage ex situ et la conservation in situ de l'espèce et, en collaboration avec le Comité pour les plantes, l'American Zoo and Aquarium Association (AZAA), l'European Association of Zoos and Aquaria (EAZA) et la World Association of Zoos and Aquariums (WAZA), déterminera les stratégies et autres mécanismes possibles permettant aux établissements d'élevage ex situ enregistrés de contribuer à améliorer le rétablissement ou la conservation de l'espèce dans les pays d'origine, et fera rapport sur ses conclusions à la 13^e session de la conférence des Parties.
12.78	Le Comité pour les animaux étudiera et évaluera la procédure d'enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites l'Annexe I et soumettra à la 13^e session de la Conférence des Parties un rapport:
	a)	évoquant et analysant les problèmes spécifiques qui limitent un recours plus large à la procédure d'enregistrement;
	b)	faisant des recommandations pour résoudre ces problèmes; et
	c)	étudiant et évaluant comment l'élevage en captivité à des fins commerciales d'espèces inscrites à l'Annexe I et le processus d'enregistrement contribuent à la conservation de ces espèces.