Dec12 - 12.9, 12.10, 12.11 & 12.12

<< Liste des décisions en vigueur après la CdP12

Programme de travail du Comité pour les plantes

A l'adresse du Comité pour les plantes

12.9
a) Les sujets suivants continueront de retenir toute l'attention du Comité pour les plantes, qui leur accordera un rang de priorité élevé:

i) l'examen périodique des annexes (action 2.1.2 du Plan d'action de la Vision d'une stratégie);

ii) l'étude du commerce important (action 2.1.3); et

iii) l'évaluation d'espèces non inscrites aux annexes CITES faisant l'objet d'un commerce important (action 2.1.4).

b) Des activités spécifiques seront identifiées pour chacune de ces priorités ainsi que les fonds, les moyens et le temps nécessaires pour les mener à bien. En outre, des indicateurs devraient être définis pour suivre de près l'évolution de ces activités.

c) L'annexe 2 aux présentes décisions indique les tâches confiées au Comité pour les plantes et l'ordre des priorités pour leur accomplissement.

12.10 Entre les 12^e et 13^e sessions de la Conférence des Parties, le Comité pour les plantes préparera des propositions d'amendements aux annexes en se fondant sur l'étude intitulée Contribution to an evaluation of tree species using the new CITES Listing Criteria, publiée en 1998 par l'organe de gestion des Pays-Bas.

12.11 Dans l'intervalle entre les 12^e et 13^e sessions de la Conférence des Parties, le Comité pour les plantes:

a) poursuivra la réalisation de son Plan d'action résultant de l'adoption du Plan stratégique de la Convention à la 11^e session de la Conférence des Parties;

b) appliquera les mécanismes mis en place par le Comité permanent pour réviser les annexes. Ces mécanismes devraient clairement établir qui doit préparer une proposition à soumettre à la session suivante de la Conférence des Parties lorsqu'une étude est terminée et bénéficie de l'appui du Comité pour les plantes. Dans l'idéal, un ou plusieurs Etats de l'aire de répartition des taxons en question s'engageraient à préparer et à soumettre des propositions d'amendements aux annexes mais si ce n'est pas le cas, le gouvernement dépositaire devrait être prié de le faire avec l'appui des membres du Comité pour les plantes;

c) poursuivra l'examen des annexes selon les priorités suivantes: les bois, sur la base de Contribution to an evaluation of tree species using the new CITES Listing Criteria - étude d'espèces d'arbres commercialisés faite par les Pays-Bas, et les plantes reproduites artificiellement et commercialisées en grande quantité;

d) participera à la mise en œuvre de la résolution Conf. 12.8 concernant l'étude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II;

e) examinera les résolutions relatives aux plantes et au commerce de plantes pour les clarifier et en faciliter la compréhension au moyen de manuels ou autres matériels;

f) appuiera le Secrétariat dans son travail sur l'élaboration d'un programme visant à aider les autorités scientifiques à émettre les avis d'exportation non préjudiciable conformément à l'Article IV de la Convention;

g) se chargera de l'analyse scientifique des problèmes liés au commerce international des plantes afin de formuler des avis reposant sur une base scientifique pour la préparation des propositions devant être soumises aux sessions de la Conférence des Parties;

h) collaborera, sur demande, à la préparation de matériels d'identification des plantes à utiliser pour le manuel d'identification;

i) collaborera avec le Comité de la nomenclature, sur demande, à la préparation des listes et aux questions de taxonomie des plantes;

j) renforcera le travail des représentants régionaux concernant la mise à jour des répertoires régionaux;

k) établira des contacts avec l'industrie et les négociants pour promouvoir des projets sur l'utilisation durable des plantes et des ressources végétales en collaboration avec les communautés locales des pays d'exportation;

l) analysera la relation entre la conservation in situ et la production ex situ de plantes;

m) expliquera le rôle de l'Annexe II et identifiera les études de cas qui permettent de mieux faire comprendre l'inscription à cette annexe; et

n) établira des relations permanentes avec le Convention sur la diversité biologique au sujet de la Stratégie mondiale pour la conservation des plantes (SMCP) et autres questions intéressant le Comité pour les plantes.

12.12 Le Comité pour les plantes analysera en détail la SMCP, adoptée à la sixième session de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique, et ses liens avec ses activités et la collaboration possible, notamment en ce qui concerne la cible xi "aucune espèce de plante sauvage ne sera menacée du fait du commerce international".

12.9	a)	Les sujets suivants continueront de retenir toute l'attention du Comité pour les plantes, qui leur accordera un rang de priorité élevé:
		i)	l'examen périodique des annexes (action 2.1.2 du Plan d'action de la Vision d'une stratégie);
		ii)	l'étude du commerce important (action 2.1.3); et
		iii)	l'évaluation d'espèces non inscrites aux annexes CITES faisant l'objet d'un commerce important (action 2.1.4).
	b)	Des activités spécifiques seront identifiées pour chacune de ces priorités ainsi que les fonds, les moyens et le temps nécessaires pour les mener à bien. En outre, des indicateurs devraient être définis pour suivre de près l'évolution de ces activités.
	c)	L'annexe 2 aux présentes décisions indique les tâches confiées au Comité pour les plantes et l'ordre des priorités pour leur accomplissement.
12.10	Entre les 12^e et 13^e sessions de la Conférence des Parties, le Comité pour les plantes préparera des propositions d'amendements aux annexes en se fondant sur l'étude intitulée Contribution to an evaluation of tree species using the new CITES Listing Criteria, publiée en 1998 par l'organe de gestion des Pays-Bas.
12.11	Dans l'intervalle entre les 12^e et 13^e sessions de la Conférence des Parties, le Comité pour les plantes:
	a)	poursuivra la réalisation de son Plan d'action résultant de l'adoption du Plan stratégique de la Convention à la 11^e session de la Conférence des Parties;
	b)	appliquera les mécanismes mis en place par le Comité permanent pour réviser les annexes. Ces mécanismes devraient clairement établir qui doit préparer une proposition à soumettre à la session suivante de la Conférence des Parties lorsqu'une étude est terminée et bénéficie de l'appui du Comité pour les plantes. Dans l'idéal, un ou plusieurs Etats de l'aire de répartition des taxons en question s'engageraient à préparer et à soumettre des propositions d'amendements aux annexes mais si ce n'est pas le cas, le gouvernement dépositaire devrait être prié de le faire avec l'appui des membres du Comité pour les plantes;
	c)	poursuivra l'examen des annexes selon les priorités suivantes: les bois, sur la base de Contribution to an evaluation of tree species using the new CITES Listing Criteria - étude d'espèces d'arbres commercialisés faite par les Pays-Bas, et les plantes reproduites artificiellement et commercialisées en grande quantité;
	d)	participera à la mise en œuvre de la résolution Conf. 12.8 concernant l'étude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II;
	e)	examinera les résolutions relatives aux plantes et au commerce de plantes pour les clarifier et en faciliter la compréhension au moyen de manuels ou autres matériels;
	f)	appuiera le Secrétariat dans son travail sur l'élaboration d'un programme visant à aider les autorités scientifiques à émettre les avis d'exportation non préjudiciable conformément à l'Article IV de la Convention;
	g)	se chargera de l'analyse scientifique des problèmes liés au commerce international des plantes afin de formuler des avis reposant sur une base scientifique pour la préparation des propositions devant être soumises aux sessions de la Conférence des Parties;
	h)	collaborera, sur demande, à la préparation de matériels d'identification des plantes à utiliser pour le manuel d'identification;
	i)	collaborera avec le Comité de la nomenclature, sur demande, à la préparation des listes et aux questions de taxonomie des plantes;
	j)	renforcera le travail des représentants régionaux concernant la mise à jour des répertoires régionaux;
	k)	établira des contacts avec l'industrie et les négociants pour promouvoir des projets sur l'utilisation durable des plantes et des ressources végétales en collaboration avec les communautés locales des pays d'exportation;
	l)	analysera la relation entre la conservation in situ et la production ex situ de plantes;
	m)	expliquera le rôle de l'Annexe II et identifiera les études de cas qui permettent de mieux faire comprendre l'inscription à cette annexe; et
	n)	établira des relations permanentes avec le Convention sur la diversité biologique au sujet de la Stratégie mondiale pour la conservation des plantes (SMCP) et autres questions intéressant le Comité pour les plantes.
12.12	Le Comité pour les plantes analysera en détail la SMCP, adoptée à la sixième session de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique, et ses liens avec ses activités et la collaboration possible, notamment en ce qui concerne la cible xi "aucune espèce de plante sauvage ne sera menacée du fait du commerce international".