Examen des comités scientifiques

A l'adresse du Comité pour les animaux, du Comité pour les plantes
et du Comité de la nomenclature

13.9	Le Comité pour les animaux, le Comité pour les plantes et le Comité de la nomenclature prépareront pour examen un projet de mandat ayant pour objectif d'améliorer et de faciliter l'accomplissement de leurs fonctions. Les Comités soumettront au Comité permanent ce projet avant la fin de 2005.

A l'adresse du Comité permanent

13.10

Le Comité permanent établira un processus pour l'examen et le suivra en s'appuyant sur le mandat préparé par les comités scientifiques; il fera rapport à la 14e session de la Conférence des Parties.