Systèmes de production de spécimens d'espèces CITES

A l'adresse du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes

13.68

Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes établiront un groupe de travail intersessions commun dont le mandat sera le suivant: a) le groupe de travail sera composé de membres du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes et de Parties siégeant dans ces comités en qualité d'observateur, représentant le plus grand nombre possible des six régions CITES, et ayant les connaissances requises pour identifier et définir les systèmes de production de plantes et d'animaux CITES existants; b) le groupe de travail: i) s'emploiera à définir clairement les éléments clés des différents systèmes de production d'espèces CITES et, s'il y a lieu, à établir dans la mesure du possible une liste des systèmes de production particuliers utilisés actuellement par les Parties; ii) déterminera les codes de source CITES en vigueur correspondant à chaque système de production et établira dans quelle mesure la création de nouveaux codes de source est nécessaire; et iii) examinera la définition d'"élevage en ranch" dans le contexte des résolutions CITES existantes; c) afin d'éviter des doubles emplois, le groupe de travail utilisera, comme base de discussion, les documents suivants sur les systèmes de production, émanant de sessions antérieures du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes: i) AC20 WG6 Doc. 1 - Report of the AC20 working group on Control of captive breeding, ranching and wild harvest production systems for Appendix-II species; ii) AC20 Inf. 18 - Plant and animal production systems and CITES source codes (préparé par les Etats-Unis); iii) AC20 Inf. 15 - Draft review of production systems - Report to CITES Secrétariat (préparé par le Programme CSE/UICN sur le commerce des espèces sauvages); iv) PC12 Doc. 23.1 – Systèmes de production de plantes (préparé par le vice-président du Comité pour les plantes); v) AC19 WG4 Doc. 1 (Rev. 1) - Report of the AC19 working group on Control of captive breeding, ranching and wild harvest production systems for Appendix-II species; vi) Annex 8.2 of Summary record of the 18th meeting of the Animals Committee - Report of the Coral Working Group on coral production systems; vii) AC17 Inf. 12 - Wild fauna management and production systems: Their description, conservation implications and treatment by CITES (préparé par M. Hank Jenkins de Creative Conservation Solutions); et viii) AC17 Doc. 14 (Rev. 1) – Contrôle des systèmes de production de l'élevage en captivité et en ranch et des prélèvements dans la nature pour les espèces inscrites à l'Annexe II (préparé par M. Hank Jenkins de Creative Conservation Solutions); d) en évaluant les systèmes de production et en déterminant les codes de source correspondants, le groupe de travail tiendra compte du fait que le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes ont convenu que les codes de source ne devraient pas être utilisés pour remplacer les avis de commerce non préjudiciable émis par les autorités scientifiques; e) dans l'intervalle entre les 13e et 14e sessions de la Conférence des Parties, le groupe de travail fournira, à chaque session du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes, un rapport d'activité intermédiaire; f) le groupe de travail soumettra un rapport final dans lequel il aura inclus les suggestions du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes, et qui inclura éventuellement un projet de résolution de la Conférence des Parties, pour examen à la 14e session de la Conférence des Parties; et g) le groupe de travail accomplira l'essentiel de son travail par courriel afin de réduire les frais au minimum.