Texte de la Convention  
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Conférence des Parties  
Comité permanent  
Comité pour les animaux  
Comité pour les plantes  
Comité de la nomenclature  

Décisions de la Conférence des Parties à la CITES
en vigueur après la 13e session

Introduction

N°
Sujet
13.1 Vision d'une stratégie
13.2 à 13.5 Synergie entre la CITES et la CDB
12.7 (Rev. CoP13) Coopération avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)
13.6 & 13.7 Principes et directives d'Addis-Abeba pour l'utilisation durable de la diversité biologique
13.8 Stratégie mondiale pour la conservation des plantes
13.9 & 13.10 Examen des Comités scientifiques
13.11 à 13.17 Amélioration de la communication et de la représentation régionales
13.18 & 13.19 Introduction en provenance de la mer
13.20 Commerce des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I
13.21 Résolutions portant sur des espèces particulières inscrites à l'Annexe I
13.22 Conservation et commerce des grands félins d'Asie
13.23 à 13.25 Espèces de rhinocéros d'Afrique et d'Asie
10.2 (Rev. CoP11) Eléphants – Conditions d'utilisation des stocks d'ivoire et des ressources qui en découlent pour la conservation de la nature dans les Etats de l'aire de répartition de l'éléphant d'Afrique
13.26 Eléphant d'Afrique
11.57 Cerf porte-musc
13.27 à 13.35 Saïga
13.36 & 13.37 Tortues terrestres et des tortues d'eau douce
13.38 à 13.41 Tortue imbriquée
13.42 & 13.43 Requins
13.44 à 13.47 Conservation et commerce des esturgeons et des polyodons
13.48 & 13.49 Concombres de mer
9.38 (Rev. CoP11) Commerce des plantes
13.50 à 13.53 Plantes médicinales
13.54 Espèces d'arbres
13.55 à 13.59 Acajou
13.60 Harpagophytum
13.61 à 13.65 Taxons produisant du bois d'agar
12.72 (Rev. CoP13) & 13.66 Gestion des quotas d'exportation annuels
12.90 à 12.93 Programme de renforcement des capacités en vue de l'établissement et de l'application de quotas d'exportation nationaux volontaires scientifiquement fondés pour des espèces inscrites à l'Annexe II
13.67 Etude du commerce important
13.68 Systèmes de production de spécimens d'espèces CITES
12.76 Permis et certificats CITES
13.69 & 13.70 Systèmes informatisés pour les permis CITES
13.71 Objets personnels ou à usage domestique
12.79 Prêts, dons, ou échanges de spécimens de musées et d'herbiers à des fins non commerciales
13.72 & 13.73 Plantes reproduites artificiellement
13.74 & 13.75 Examen des politiques commerciales nationales relatives aux espèces sauvages
13.76 & 13.77 Autre travail sur les incitations économiques
13.78 Relation entre la production ex situ et la conservation in situ
13.79 à 13.83 Lois nationales d'application de la Convention
13.84 à 13.87 Lutte contre la fraude
9.15 Violation de la Convention par des diplomates et des troupes servant sous le drapeau des Nations Unies
13.88 & 13.89 Transport des spécimens vivants
13.90 à 13.92 Obligations en matière de rapports
13.93 Examen des annexes
13.94 Nomenclature normalisée des oiseaux
13.95 à 13.97 Coraux fossiles
13.98 & 13.99 Annotation aux espèces d'Orchidaceae inscrites à l'Annexe II
11.170 Mise en œuvre de la Déclaration de Quito
13.100 Renforcement des capacités dans la région Océanie
13.101 à 13.103 Viande de brousse
13.104 & 13.105 Cours de maîtrise sur la gestion et la conservation des espèces faisant l'objet d'un commerce et l'accès à ces espèces
Annexe 1 Vision d'une stratégie
Annexe 2 Plan d'action pour le contrôle du commerce de l'ivoire d'éléphants d'Afrique
Annexe 3 Mandat pour l'évaluation de l'étude du commerce important
Annexe 4 Déclaration de Quito


Toutes les résolutions en vigueur (374 KB, , mis à jour avril 2005)
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