| A l'adresse des Parties |
| 12.90 |
Parties devraient rechercher des fonds pour: |
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a) |
aider le Secrétariat à mettre en
œuvre son programme de renforcement des capacités relatif aux
bases scientifiques permettant d'établir et d'appliquer des quotas
d'exportation nationaux volontaires pour des espèces inscrites à
l'Annexe II; et |
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b) |
appuyer les initiatives prises par les pays d'exportation
pour réunir les informations nécessaires à l'établissement
de quotas. |
| A l'adresse du Secrétariat |
| 12.91 |
Le Secrétariat est encouragé à
continuer d'élaborer et de peaufiner son programme de renforcement
des capacités portant sur les bases scientifiques permettant d'élaborer,
d'établir et d'appliquer des quotas d'exportation nationaux volontaires
pour des espèces inscrites à l'Annexe II. Il consulte, s'il
y a lieu, le Comité pour les animaux et le Comité pour les
plantes au sujet de ce programme. Lors de ces consultations, le Secrétariat
pourrait demander aux comités: |
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a) |
un apport concernant les matériels utilisés
dans le programme de renforcement des capacités pour des quotas d'exportation
nationaux volontaires concernant des espèces inscrites à l'Annexe
II; et |
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b) |
de nouvelles informations sur les méthodes
utilisées pour établir les quotas et faire des études
de cas sur l'établissement des quotas. |
| 12.92 |
Pour faciliter l'élaboration et l’amélioration
de son programme de renforcement des capacités en vue de quotas d'exportation
nationaux volontaires pour des espèces de l'Annexe II, le Secrétariat
peut inviter les Parties à fournir de nouvelles informations sur
les bases scientifiques permettant d'établir et de mettre en œuvre
ces quotas, et sur la manière la plus appropriée de communiquer
aux Parties les informations pertinentes de manière opportune et
dans un bon rapport coût/efficacité. |
| 12.93 |
Le Secrétariat recherche des fonds pour: |
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a) |
poursuivre son programme de renforcement des
capacités concernant les bases scientifiques de l'élaboration
et de l'application des quotas d'exportation nationaux volontaires pour
des espèces inscrites à l'Annexe II; et |
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b) |
appuyer les initiatives prises par les pays d'exportation
pour réunir les informations nécessaires à l'établissement
des quotas. |
