| A l'adresse du Comité pour les plantes |
| 14.148 |
a) |
Le Comité pour les plantes examine et,
s’il y a lieu, prépare des projets d’amendements aux
annotations aux espèces d'arbres inscrites aux Annexes II et III,
et/ou prépare des définitions claires des termes utilisés
dans ces annotations afin d’en faciliter la compréhension et
l’utilisation par les autorités CITES, les agents de la lutte
contre la fraude, les exportateurs et les importateurs. |
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b) |
Les annotations amendées sont axées
sur les articles apparaissant initialement dans le commerce international
comme exportations des Etats de l’aire de répartition et sur
ceux qui dominent le commerce et la demande de ressources sauvages. |
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c) |
Le Comité pour les plantes prépare
en conséquence, s’il y a lieu, des propositions d’amendement
de la résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP14) et/ou d’amendement
des annexes, afin que le gouvernement dépositaire les soumette en
son nom à la 15e session de la Conférence des Parties. |
| A l'adresse du Secrétariat |
| 14.149 |
Sous réserve de fonds externes disponibles,
le Secrétariat prépare un glossaire de définitions
et des matériels de formation illustrant la teneur des annotations
amendées, les termes utilisés et leur application pratique
dans l’application des lois et des contrôles. |