| A l'adresse du Secrétariat |
| 14.39 |
Le Secrétariat, en consultation avec
le PNUE-Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la
nature: |
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a) |
conduit une étude sur les pratiques des
Parties en matière de rapports sur le commerce des plantes reproduites
artificiellement des taxons inscrits à l’Annexe II –
par exemple du point de vue de l'exhaustivité et de la précision; |
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b) |
identifie des cas où la compilation de
données commerciales sur les plantes reproduites artificiellement
des taxons inscrits à l’Annexe II a contribué de manière
importante à la détection du commerce illégal ou à
toute autre analyse relative à la conservation de la flore sauvage; |
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c) |
analyse, en tenant compte des résultats
des paragraphes a) et b) ci-dessus, le texte de la Convention et les résolutions
afin d’y trouver les éléments contraignants et non contraignants
relatifs aux rapports, en mettant l'accent sur les plantes reproduites artificiellement
des taxons inscrits à l’Annexe II. Le Secrétariat établit
une liste des moyens de rationaliser ces rapports; et |
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d) |
communique ses conclusions au Comité
pour les plantes avant sa 18e session. |
| A l'adresse du Comité pour les plantes |
| 14.40 |
Le Comité pour les plantes examine le
rapport du Secrétariat et évalue l'utilité de son programme
de travail concernant l'établissement de rapports sur le commerce
des plantes reproduites artificiellement des taxons inscrits à l’Annexe
II. Il communique ses conclusions au Comité permanent à sa
58e session. |
| A l'adresse du Comité permanent |
| 14.41 |
Le Comité permanent: |
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a) |
takanalyse, en tenant compte des résultats
de l'évaluation du Comité pour les plantes, comment, pour
quels groupes de plantes, etc., ces rapports peuvent être, s’il
y a lieu, rationalisés; et |
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b) |
communique ses conclusions à la 15e session
de la Conférence des Parties et soumet un projet de texte pour amender,
s’il y a lieu, les résolutions en question. |
