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Transport des spécimens vivants

*A l'adresse des Parties*
14.58	Concernant le transport des animaux vivants par voie autre qu’aérienne, les Parties devraient envisager de suivre les Lignes directrices pour le transport d’animaux par voie maritime de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE), et les Lignes directrices pour le transport d’animaux par voie terrestre de l'OIE, publiées dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres lorsque la Réglementation du transport des animaux vivants, de l'Association du transport aérien international, n’est pas appropriée, et d’éviter les problèmes potentiels posés par les réglementations (nationales, régionales, internationales) nouvelles, faisant double emploi ou se chevauchant.
*A l'adresse du Comité pour les animaux*
14.59	Le Comité pour les animaux, en consultation avec le Secrétariat, devrait:
	a)	participer aux sessions ordinaires de la Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l'OIE, et aux examens en cours des Lignes directrices pour le transport d’animaux par voie maritime de l'OIE, des Lignes directrices pour le transport d’animaux par voie terrestre de l'OIE et, s’il y a lieu, des Lignes directrices pour le transport d’animaux par voie aérienne de l'OIE;
	b)	collaborer avec l’OIE à l’élaboration de son portail sur le web avec des informations sur les réglementations nationales et les autres lignes directrices applicables aux modes de transport des animaux vivants autres que par voie aérienne, et en vérifier la pertinence pour les Parties à la CITES;
	c)	examiner de nouvelles références ou des références supplémentaires sur le transport des animaux vivants;
	d)	examiner, à sa 24^e session, les documents suivants émanant du Secrétariat:
		i)	une analyse des dispositions législatives des Parties sur le transport des animaux vivants par la route, le rail et par bateau incluses dans les matériels réunis dans le projet CITES sur les législations nationales; et
		ii)	un projet d’orientations législatives sur le transport des spécimens vivants; et
	e)	faire rapport sur l’application de cette décision à la 15^e session de la Conférence des Parties avec, s’il y a lieu, des propositions d’amendements à la résolution sur le transport des spécimens vivants.