| A l'adresse du Comité permanent |
| 14.64 |
Le Comité permanent maintient son groupe
de travail sur les objets personnels ou à usage domestique jusqu’à
la 15e session de la Conférence des Parties (CoP15) et supervise
l’accomplissement du mandat suivant par ce groupe de travail: |
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a) |
préciser la relation entre "souvenirs
des touristes" et "objets personnels ou à usage domestique"; |
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b) |
préciser l'interprétation de l'Article
VII, paragraphe 3 b), de la Convention; |
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c) |
voir s'il existe des espèces ou des types
d'objets personnels ou à usage domestique spécifiques nécessitant,
compte tenu de préoccupations suscitées par la conservation,
un traitement différent dans le cadre de la résolution Conf.
13.7 (Rev. CoP14); |
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d) |
réunir des informations sur la manière
dont chaque Partie applique la résolution Conf. 13.7 (Rev. CoP14),
en particulier au niveau des obligations en matière de permis d'exportation,
et voir si cela indique qu'il serait nécessaire d'amender la résolution;
et |
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e) |
faire rapport à chaque session ordinaire
du Comité permanent jusqu’à la CoP15 et à la
CoP15. |
