| A l'adresse des Parties |
| 12.90 |
Les Parties devraient rechercher des fonds pour: |
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a) |
aider le Secrétariat à mettre en œuvre son programme de renforcement des capacités relatif
aux bases scientifiques permettant d'établir et d'appliquer des quotas d'exportation nationaux
volontaires pour des espèces inscrites à l'Annexe II; et |
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b) |
appuyer les initiatives prises par les pays d'exportation pour réunir
les informations nécessaires à l'établissement de quotas. |
| A l'adresse du Secrétariat |
| 12.91 |
Le Secrétariat est encouragé à continuer d'élaborer et de peaufiner son programme
de renforcement des capacités portant sur les bases scientifiques permettant d'élaborer, d'établir et
d'appliquer des quotas d'exportation nationaux volontaires pour des espèces inscrites à l'Annexe II.
Il consulte, s'il y a lieu, le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes au sujet de ce programme.
Lors de ces consultations, le Secrétariat pourrait demander aux comités: |
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a) |
un apport concernant les matériels utilisés dans le programme de renforcement
des capacités pour des quotas d'exportation nationaux volontaires concernant des espèces
inscrites à l'Annexe II; et |
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b) |
de nouvelles informations sur les méthodes utilisées pour établir
les quotas et faire des études de cas sur l'établissement des quotas. |
| 12.92 |
Pour faciliter l'élaboration et l’amélioration de son programme de renforcement
des capacités en vue de quotas d'exportation nationaux volontaires pour des espèces de l'Annexe II,
le Secrétariat peut inviter les Parties à fournir de nouvelles informations sur les bases scientifiques
permettant d'établir et de mettre en œuvre ces quotas, et sur la manière la plus appropriée
de communiquer aux Parties les informations pertinentes de manière opportune et dans un bon rapport
coût/efficacité. |
| 12.93 |
Le Secrétariat recherche des fonds pour: |
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a) |
poursuivre son programme de renforcement des capacités concernant les bases
scientifiques de l'élaboration et de l'application des quotas d'exportation nationaux volontaires pour
des espèces inscrites à l'Annexe II; et |
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b) |
appuyer les initiatives prises par les pays d'exportation pour réunir les informations
nécessaires à l'établissement des quotas. |
