| A l'adresse des Parties | ||||
| 15.23 | Les Parties sont encouragées à: |
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| a) | prendre en compte des résultats de l’atelier international de spécialistes sur les avis de commerce non préjudiciable (Cancun, 2008) pour améliorer les capacités des autorités scientifiques CITES, en particulier celles relatives aux méthodologies, aux outils, aux informations, à l’expertise et aux autres ressources nécessaires pour formuler les avis de commerce non préjudiciable; | |||
| b) | établir des priorités dans les activités telles que les ateliers sur le renforcement des capacités pour mieux comprendre ce que sont les avis de commerce non préjudiciable et comment améliorer la manière de les formuler, en tenant compte de la résolution Conf. 10.3; et | |||
| c) | soumettre un rapport sur leurs conclusions concernant les alinéas a) et b) ci-dessus aux 25e et 26e sessions du Comité pour les animaux et aux 19e et 20e sessions du Comité pour les plantes. | |||
| A l'adresse du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes | ||||
| 15.24 | Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes: |
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| a) | examinent les réponses des Parties sur les résultats de l’atelier international de spécialistes sur les avis de commerce non préjudiciable et donnent un avis sur la manière d’aller de l’avant pour utiliser au mieux ces résultats afin d’aider les autorités scientifiques à formuler les avis de commerce non préjudiciable; | |||
| b) | préparent un document à soumettre à la 16e session de la Conférence des Parties (CoP16) avec des options pour l’utilisation des résultats de l’atelier, y compris, s’il y a lieu, un projet de résolution sur l’établissement de lignes directrices non contraignantes pour la formulation des avis de commerce non préjudiciable; | |||
| c) | examinent les matériels de formation sur la formulation des avis de commerce non préjudiciable utilisés par le Secrétariat CITES lorsqu’il conduit des ateliers régionaux sur le renforcement des capacités, et donnent des avis pour les améliorer; et | |||
| d) | tenant compte des résultats de l’atelier international de spécialistes sur les avis de commerce non préjudiciable (Cancun, 2008) et des réponses à la notification aux Parties n° 2009/023 du 8 juin 2009: | |||
| i) | créent un mécanisme d’établissement de rapports par les Parties sur leurs conclusions dans un processus intersession ouvert; | |||
| ii) | préparent un projet d’orientations sur la formulation des avis de commerce non préjudiciable à leurs 25e et 19e et 26e et 20e sessions respectives; | |||
| iii) | soumettent ce projet au Secrétariat pour qu’il le transmette aux Parties dans une notification, pour commentaire; et | |||
| iv) | examinent les commentaires reçus des Parties et préparent un projet d’orientations révisé comme outil pour formuler les avis de commerce non préjudiciable, à soumettre à la 16e session de la Conférence des Parties pour examen. | |||
| A l'adresse du Secrétariat | ||||
| 15.25 | Le Secrétariat: | |||
| a) | inclut les avis de commerce non préjudiciable parmi les principaux éléments de ses ateliers régionaux sur le renforcement des capacités; et | |||
| b) | utilise les fonds externes offerts par les Parties, les organisations intergouvernementales et non gouvernementales et d'autres sources de financement intéressées, pour traduire les lignes directrices en arabe, en chinois et en russe et pour appuyer les activités de renforcement des capacités sur les avis de commerce non préjudiciable dans les ateliers régionaux. | |||