Examen des annotations des Cactaceae et des Orchidaceae:
évaluation du commerce des produits finis

A l'adresse du Comité pour les plantes
15.34

Le Comité pour les plantes:

  a) continue d’examiner le commerce d’Aloe spp., de Cactaceae spp., de Cyclamen spp., de Galanthus spp., de Gonystylus spp., d’Orchidaceae spp. et de Prunus africana, afin de déterminer si d’autres produits finis devraient être exemptés en amendant les annotations pertinentes à ces espèces. Cet examen devrait mettre initialement l’accent sur le commerce des produits finis d’Orchidaceae spp. Les recommandations d’exempter ou non d’autres produits finis des contrôles CITES devraient être fondées sur les considérations évoquées dans le document PC18 Doc. 11.3 (par exemple, si les produits finis sont exportés des Etats des aires de répartition et s’ils constituent une part importante du commerce). En accomplissant cette tâche, le Comité pour les plantes devrait voir s’il y a lieu de préparer une définition claire de "produits finis"; et

  b) prépare, comme approprié, des propositions d’amendement de l’Annexe II sur la base des résultats de son examen, et les communique au gouvernement dépositaire pour soumission à la 16e session de la Conférence des Parties.