| A l'adresse du Comité pour les animaux
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| 15.79 |
Le Comité pour les animaux examine, à sa 25e session,
l’étude finale faite par le Groupe de spécialistes des tortues terrestres et des tortues
d’eau douce de la Commission de sauvegarde des espèces de l’UICN (UICN/GSTTTED), mentionnée
dans la décision 14.1281, et fait des recommandations
au Comité permanent et/ou à la 16e session de la Conférence des Parties comme approprié. |
| A l'adresse du Comité permanent |
| 15.80 |
Tenant compte des recommandations du Comité pour
les animaux, le Comité permanent examine les parties, conclusions et recommandations
pertinentes de l’étude finale mentionnée dans la décision 14.1281,
et fait ses propres recommandations à la 16e session de la Conférence des Parties.
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| A l'adresse des Parties
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| 15.81 |
Les Parties, en particulier celles qui pratiquent le commerce des
tortues terrestres et des tortues d’eau douce, sont invitées à examiner leur application
de la résolution Conf. 11.9 (Rev. CoP13) en tenant compte des conclusions et des recommandations
du GSTTTED de l'UICN, mentionnée dans la décision 14.1281, en vue de déterminer
les actions nécessaires au plan national pour renforcer l’application et le respect de la CITES
ainsi que la gestion du commerce et la conservation de ces espèces dans leur pays.
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| 15.82 |
Les Parties, en particulier celles qui pratiquent le
commerce des tortues terrestres et des tortues d’eau douce, sont encouragées à élaborer
en priorité des codes de douane tarifaires basés sur le système harmonisé des codes
tarifaires de l’Organisation mondiale des douanes, pour suivre le commerce des tortues
terrestres et des tortues d’eau douce et de leurs produits. |
| 15.83 |
Conformément au paragraphe m) de la résolution Conf. 11.9
(Rev. CoP13), les Parties, lorsqu’elles préparent leur rapport bisannuel (ou autre rapport
périodique), sont encouragées à examiner les conclusions et les recommandations de
l’étude finale mentionnée dans la décision 14.1281. |