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Tortues terrestres et tortues d’eau douce
| A l'adresse du Comité pour les animaux | ||||
| 15.79 | Le Comité pour les animaux examine, à sa 25e session, l’étude finale faite par le Groupe de spécialistes des tortues terrestres et des tortues d’eau douce de la Commission de sauvegarde des espèces de l’UICN (UICN/GSTTTED), mentionnée dans la décision 14.1281, et fait des recommandations au Comité permanent et/ou à la 16e session de la Conférence des Parties comme approprié. | |||
| A l'adresse du Comité permanent | ||||
| 15.80 | Tenant compte des recommandations du Comité pour les animaux, le Comité permanent examine les parties, conclusions et recommandations pertinentes de l’étude finale mentionnée dans la décision 14.1281, et fait ses propres recommandations à la 16e session de la Conférence des Parties. |
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| A l'adresse des Parties | ||||
| 15.81 | Les Parties, en particulier celles qui pratiquent le commerce des tortues terrestres et des tortues d’eau douce, sont invitées à examiner leur application de la résolution Conf. 11.9 (Rev. CoP13) en tenant compte des conclusions et des recommandations du GSTTTED de l'UICN, mentionnée dans la décision 14.1281, en vue de déterminer les actions nécessaires au plan national pour renforcer l’application et le respect de la CITES ainsi que la gestion du commerce et la conservation de ces espèces dans leur pays. |
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| 15.82 | Les Parties, en particulier celles qui pratiquent le commerce des tortues terrestres et des tortues d’eau douce, sont encouragées à élaborer en priorité des codes de douane tarifaires basés sur le système harmonisé des codes tarifaires de l’Organisation mondiale des douanes, pour suivre le commerce des tortues terrestres et des tortues d’eau douce et de leurs produits. |
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| 15.83 | Conformément au paragraphe m) de la résolution Conf. 11.9 (Rev. CoP13), les Parties, lorsqu’elles préparent leur rapport bisannuel (ou autre rapport périodique), sont encouragées à examiner les conclusions et les recommandations de l’étude finale mentionnée dans la décision 14.1281. |
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| 1 | Note du Secrétariat: la décision 14.128 a été supprimée à la 15e session de la Conférence des Parties. Elle était libellée comme suit: "Le Secrétariat, sous réserve de fonds externes disponibles, charge par contrat le Groupe de spécialistes des tortues terrestres et des tortues d’eau douce de la Commission de l'IUCN pour la sauvegarde des espèces d’entreprendre une étude contribuant à l’application de la résolution Conf. 11.9 (Rev. CoP13). |
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