16.59 to 16.61 Manuel d'identification

 

À l’adresse du Comité pour les animaux, du Comité pour les plantes et du Secrétariat

16.59 Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes:
  a)  forment un groupe de travail intersessions composé d'au moins un représentant de chaque région de chacun des deux comités pour aider à identifier les taxons inscrits aux annexes CITES en tenant compte du matériel d'identification et d'orientation CITES ainsi que d'autres documents établis par des Parties et des organisations non gouvernementales et intergouvernementales;
  b)  établissent, en collaboration avec les Parties, sous quelle forme le matériel d'identification et d'orientation est actuellement disponible (format papier et électronique) afin de le rendre plus accessible aux Parties;
  c)  consultent les Parties pour évaluer la nécessité de fournir du matériel d'identification supplémentaire, y compris du matériel en cours d'élaboration par les Parties et prescrit par décision;

  d)  compilent une liste de décisions en suspens chargeant les Parties, le Comité pour les animaux, le Comité pour les plantes et le Secrétariat, de publier du matériel d’identification et d’orientation pour les taxons inscrits aux annexes CITES;
  e)  en collaboration avec le Secrétariat et en tenant compte des nouvelles technologies basées sur Internet, examinent et font des recommandations, y compris des amendements à la résolution Conf. 11.19 (Rev. CoP16) – Manuel d’identification – afin de favoriser l’exactitude et l’accessibilité du matériel d’identification et d’orientation; et
  f)  rendent compte des progrès réalisés à la 17e session de la Conférence des Parties.

 

 

À l’adresse des Parties:

16.60 Les Parties sont encouragées à soutenir les efforts du groupe de travail:
  a)  en fournissant au Secrétariat des informations sur le matériel d’identification et d’orientation disponible utilisé par les Parties, et en particulier par les agents chargés de la lutte contre la fraude et les inspecteurs, pour faciliter l’application de la Convention;
  b)  en évaluant l’état du matériel d’identification manquant et en identifiant les difficultés qui empêchent de compléter ce matériel; et

  c)  en consultant les agents chargés de la lutte contre la fraude et des inspections pour évaluer les besoins actuels concernant le matériel d’identification et d’orientation et les améliorations possibles pour permettre de répondre à ces besoins.

 

 

À l’adresse du Secrétariat

16.61

Le Secrétariat est prié d’envoyer une notification aux Parties dans un délai de six mois après la clôture de la 16e session de la Conférence des Parties demandant des informations sur le matériel d’identification et d’orientation disponible afin que le Secrétariat puisse le compiler et faire rapport sur son contenu à la 27e session du Comité pour les animaux et à la 21e session du Comité pour les plantes pour aider à établir le groupe de travail et à appliquer la décision 16.59.