Copyright et crédits photographiques

Photos

Les photos de cette galerie sont des exclusivités accordées par des photographes ou sont présentées avec l'autorisation du détenteur du copyright. Elles ne peuvent pas être copiées, reproduites, télévisées ou gardées pour un usage ultérieur sous forme imprimée ou électronique, en tout ou en partie, sans l'autorisation écrite du détenteur du copyright.

L'adresse, le numéro de téléphone ou l'adresse courriel du photographe ou du détenteur du copyright sont en général indiqués près de la photo. Si ce n'est pas le cas, veuillez les demander au Secrétariat CITES. Tout matériel tiré de la galerie de photos CITES ne peut être utilisé qu'en mentionnant le détenteur du copyright comme celui-ci le requiert. Exemple: "© Peter Dollinger/Galerie de photos CITES". Si vous utilisez les photos pour votre propre site web, vous devez créer un lien avec la galerie de photos CITES (http://www.cites.org/photo_gallery/).

Le Secrétariat CITES tient à remercier plus spécialement M. Peter Dollinger, qui a fourni un très grand nombre de photos d'espèces pour cette galerie. M. Dollinger a travaillé à l'organe de gestion CITES de la Suisse pendant 27 ans et présidé le Comité CITES du manuel d'identification pendant quatre ans.

Logo CITES

Utilisation du logo par les autorités CITES

En tant que dépositaire légal du logo, le Secrétariat CITES autorise les autorités CITES nationales à utiliser le logo CITES à des fins officielles, et les encourage activement à le faire pour leurs matériels de communication (sites web, fascicules, affiches, etc.). Lesdites autorités peuvent demander au Secrétariat une version haute résolution du logo convenant pour l’impression, et doivent le consulter pour les autres utilisations.

Conditions d’utilisation par d’autres entités

Le Secrétariat autorise uniquement l’utilisation du logo à des fins non commerciales et au cas par cas. Il vérifie le contexte dans lequel les autres entités prévoient d’utiliser le logo afin d’éviter toute erreur factuelle ou représentation trompeuse de la Convention. Le Secrétariat s’intéresse aussi à la disposition prévue afin d’éliminer toute ambigüité quant à l’auteur ou à l’origine du document sur lequel le logo apparaît. L’utilisation du logo CITES est gratuite mais le Secrétariat ne délivre pas d’autorisation permanente et toute nouvelle utilisation doit faire l’objet d’une nouvelle demande. Enfin, le Secrétariat se réserve le droit d’annuler son autorisation à tout moment.

Les demandes d’utilisation du logo CITES doivent être envoyées au Secrétariat CITES (au Chargé de programmes et de la documentation), en expliquant de façon détaillée où et comment le logo sera utilisé. Par exemple, si le logo est nécessaire pour illustrer un article, l’article sera joint à la demande. Si le Secrétariat estime que l’utilisation prévue ne pose aucun problème, il consulte l’organe de gestion CITES du pays où les auteurs de la demande sont basés avant de donner son autorisation.

L’autorisation de l’utilisation du logo CITES par des organisations intergouvernementales ou dans un site Internet comme simple lien vers le site Internet de la CITES est laissée à la discrétion du Secrétariat CITES.

Conditions d’utilisation à l’occasion de la 16^e session de la Conférence des Parties
(Bangkok, 3 – 14 mars 2013)

Voir la notification aux Parties n^o 2012/056.