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No. 228 Gland, le 13 octobre 1982

ZIMBABWE

Documents d'exportation

 

1. Ci-joint, le Secrétariat fail parvenir aux Parties le document suivant:

Zimbabwe: Certificat de vente/permis d 'exportation simplifié (au verso du certificat de vente)

(Certificate of Sale by a Dealer in Endangered Species and Other Wild Life Where They Occur within Zimbabwe/Short Export Permit)

Ce document est accompagné d'une note explicative (en anglais) et d'autres documents en rapport avec lui.

2. En ce qui concerne le timbre de sécurité apposé au verso du certificat, il convient de noter que les couleurs de fond seront rouge et verte et non bleue et verte comme sur le présent document. Aucun timbre bleu et vert n'a été emis pour être utilisé.

Au cas où une falsification ou tout autre abus serait suspecté, l'organe de gestion du Zimbabwe sera en mesure de fournir à l'Etat Partie concerné des information judiciaires à ce sujet.

Les permis originaux portant un sceau avec la mention "Duplicate" en rouge devrait être rejetés. Les doubles de permis portant un sceau avec la mention "Duplicate" sont à usage interne pour le Zimbabwe uniquement.

3. Des permis d'exportation/certificats de réexportation "standard", conformes à la Convention et destinés aux exportations en général (y compris d'animaux vivants, de plantes, de peaux brutes, etc. et d'articles manufacturés non converts par le certificat de vente), sont en cours d'impression. Des exemplaires de ceux-ci seront transmis aux Parties par le Secrétariat dès qu'ils lui parviendront.

Le permis d'exportation actuellement utilisé par le Zimbabwe, et qui l'est depuis quelques années, sera alors retiré de la circulation. Entre temps, l'organe de gestion du Zimbabwe demande que le permis d'exportation actuel, que la plupart des pays connaissent, soit accepte.