Notifications aux Parties 1990-1995

2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89


No.
Date de
délivrance
Valable
Oui
Non
Titre
Format
HTML Word
PDF
895
12/12/95
Trente-sixième session du Comité permanent
894
30/11/95
Envoi de documents
893
30/11/95
The Evolution of CITES
892
30/11/95
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (suite)
891
30/11/95
Timbres de sécurité
890
30/11/95
Certificats d'origine couvrant le commerce de Swietenia macrophylla
889
30/11/95
Conservation et commerce des tigres. Application de la résolution Conf. 9.13
888
30/11/95
Soumission des quotas d'exportation établis par certains pays pour 1996
887
30/11/95
TURQUIE - Application de la résolution Conf. 8.9. Recommandations du Comité permanent
886 30/11/95
CHILI - Stocks pré-Convention de Fitzroya cupressoides
883 06/11/95
ARGENTINE - Importation de dauphins
881
31/08/95
Envoi de documents
880
31/08/95
Utilisation de certificats phytosanitaires en tant que certificats de reproduction artificielle
879
31/08/95
Contrôle des élevages en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I (suite)
878
31/08/95
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (suite)
877
31/08/95
Timbres de sécurité
876
31/08/95
Réserves spéciales
875
31/08/95
SYSTEME UNIVERSEL D'ETIQUETAGE POUR L'IDENTIFICATION DES PEAUX DE CROCODILIENS. Mise en oeuvre de la résolution Conf. 9.22
874
31/08/95
Quotas d'exportation nationaux établis pour 1995
873
31/08/95
Application de la résolution Conf. 8.9. Recommandations du Comité permanent
872
31/08/95
Résolutions en vigueur
871 31/08/95
MEXIQUE - "Especies en Peligro, A.C."
870 31/08/95
GUATEMALA - Perte de permis CITES et de timbres de sécurité
869 31/08/95
CHINE - Prionailurus bengalensis
868
31/08/95
ARGENTINE - Enregistrement d'un établissement d'élevage en captivité
867
25/07/95
Dixième session de la Conférence des Parties
866
12/07/95
Rapports de sessions du Comité permanent
865
12/07/95
Inventaire des stocks de laine de vigogne
864 18/05/95
Séries de timbres 1994 et 1995 de l'APNU sur les espèces menacées d'extinction inscrites à la CITES
863
18/05/95
Rôle de l'autorité scientifique. Questionnaire aux organes de gestion et aux autorités scientifiques
862
18/05/95
Quotas d'exportation nationaux établis pour 1995
861
18/05/95
Session du Comité pour les animaux
860
18/05/95
Enregistrement d'un établissement d'élevage en captivité
859
18/04/95
Envoi de documents
858
18/04/95
CITES Guide to Plants in Trade
857
18/04/95
Contrôle des élevages en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I (suite)
856
18/04/95
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention
855
18/04/95
Timbres de sécurité
854
18/04/95
Réserves spéciales
853
18/04/95
Comités établis au titre de la Convention
852
18/04/95
Réglementation IATA du transport des animaux vivants
851
18/04/95
OIPC-Interpol, utilisation de l'ECO-MESSAGE
850 18/04/95
Rapports annuels
849
18/04/95
Utilisation de certificats phytosanitaires en tant que certificats de reproduction artificielle
848
18/04/95
Application de la résolution Conf. 9.23. Mortalité des spécimens vivants durant le transport
847
18/04/95
Application de la résolution Conf. 9.11 Utilisation des animaux vivants confisqués appartenant des espèces inscrites aux annexes
846
18/04/95
Analyse de législations nationales d'application de la Convention Seconde phase du projet
845
18/04/95
Législations nationales d'application de la Convention
844
18/04/95
Session du Comité pour les plantes
843
18/04/95
TOGO - Python regius et Python sebae
842
18/04/95
ITALIE - Retrait de la recommandation du Comité permanent
841
18/04/95
CAMEROUN - Varanus niloticus
840
18/04/95
Timbres de sécurité CITES volés
839
18/04/95
BENIN - Suspension du commerce de reptiles capturés dans la nature
838
22/02/95
Soumission des quotas d'exportation de 1995
837
03/02/95
Trente-cinquième session du Comité permanent
836
03/02/95
Envoi de documents
835
03/02/95
Courrier électronique
834
03/02/95
Erratum Annexes I et II telles qu'adoptées par la Conférence des Parties et valables à compter du 16 février 1995
833
20/01/95
Commerce important d'espèces animales inscrites à l'Annexe II Recommandations du Comité permanent
832
20/01/95
Enregistrement d'un établissement d'élevage en captivité
831
21/12/94
Etude de l'efficacité de la Convention
830
17/10/94
Envoi de documents
829
07/10/94
Neuvième session de la Conférence des Parties. Envoi de documents
828
15/09/94
Neuvième session de la Conférence des Parties Envoi de documents
827
15/09/94
Rapports annuels pour 1993
826
25/08/94
Envoi de documents
825
25/08/94
Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I (suite)
824
25/08/94
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (suite)
823
25/08/94
Réserves spéciales
822
25/08/94
"The Birds of CITES"
821
25/08/94
Manuel d'identification Erratum
820
25/08/94
Application de la résolution Conf. 8.5 en ce qui concerne les quotas d'exportation
819
25/08/94
PHILIPPINES - Interdiction des exportations d'animaux capturés à l'état sauvage
818
25/08/94
INDE - Commerce important d'espèces animales inscrites à l'Annexe II Recommandations du Comité permanent
817
25/08/94
BURUNDI - Fin de la suspension des exportations de reptiles
816 25/08/94
BRESIL - Exportations et réexportations de faune et de flore sauvages vers le Brésil
815
09/08/94
Neuvième session de la Conférence des Parties Budget 1996-1997 et plan à moyen terme 1996-2000
814
22/07/94
Visas pour la Neuvième Session de la Conférence des Parties
813
21/07/94
CITES/C & M International Magazine
812
20/07/94
Neuvième session de la Conférence des Parties. Envoi de documents
811
10/06/94
Envoi de documents
810
10/06/94
Statistiques
809
10/06/94
Enregistrement d'un établissement d'élevage en captivité
808
10/06/94
PHILIPPINES - Interdiction des exportations d'oiseaux et de Macaca fascicularis capturés à l'état sauvage
807
10/06/94
Formule type de permis/certificat
806
10/06/94
Annexe au Rapport sur les infractions présumées à la Convention
805
10/06/94
Neuvième session de la Conférence des Parties Document Doc. 9.41
804
09/05/94
MANUEL D'IDENTIFICATION Envoi de nouvelles fiches
803
28/04/94
Neuvième session de la Conférence des Parties. Formules d'inscription et de réservations. Ordre du jour provisoire, programmes de travail et règlement intérieur.
802
21/04/94
Décisions de la Conférence des Parties
801
21/04/94
Demande de matériel d'identification pour les plantes inscrites aux annexes à la CITES
800
21/04/94
Commerce important d'espèces animales inscrites à l'Annexe II Recommandations du Comité permanent
799
21/04/94
FEDERATION DE RUSSIE - Exportation de spécimens de Felis lynx
798
21/04/94
NICARAGUA - Quotas d'exportation pour 1994
797
21/04/94
GUINEE - Psittacus erithacus
796
21/04/94
GHANA - Python regius
795
21/04/94
COLOMBIE - Nouveaux permis d'exportation CITES
794
21/04/94
CAMEROUN - Psittacus erithacus
793
10/03/94
Envoi de documents
792
10/03/94
Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I (suite)
791
10/03/94
CONCERNE: Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (suite)
790
10/03/94
Publications CITES
789
10/03/94
Préparation des rapports annuels sur ordinateur
788
10/03/94
Rapports annuels
787
10/03/94
Commerce de bois d'œuvre
786
10/03/94
Commerce de Geochelone spp.
785
10/03/94
Commerce important d'espèces animales inscrites à l'Annexe II Document de travail du Comité pour les animaux
784 10/03/94
Commerce important d'espèces animales inscrites à l'Annexe II - Recommandations du Comité pour les animaux
783 10/03/94
EMIRATS ARABES UNIS - Interdiction d'importer des outardes houbara

782
10/03/94
THAILANDE - Procédures d'émission des permis d'exportation pour les plantes
781 10/03/94
BRESIL - Elevage en ranch et commerce de caïmans
780
10/03/94
ARGENTINE - Suspension des importations de dauphins
779
01/02/94
Sessions du Comité pour les plantes et du Comité pour les animaux
778
01/02/94
Trente-et-unième session du Comité permanent
775
23/11/93
Commerce important d'espèces animales inscrites à l'Annexe II Recommandations du Comité permanent
774
15/10/93
Décisions du Comité permanent concernant le commerce de corne de rhinocéros et de spécimens de tigre
773
15/10/93
Critères d'amendement des Annexes I et II
772
30/09/93
MANUEL D'IDENTIFICATION Envoi de fiches
771
09/09/93
La revue Conservation & Management (C & M) - CITES
770
31/08/93
Envoi de documents
769
31/08/93
Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I (suite)
768
31/08/93
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (suite)
767
31/08/93
Timbres de sécurité
766
31/08/93
Réserves spéciales
765
31/08/93
Réglementation IATA du transport des animaux vivants
764
31/08/93
Listes mondiales des espèces menacées
763 31/08/93
Projets de terrain relatifs au commerce de faune CITES important
762
31/08/93
ZAIRE - Levée de la suspension de délivrance de permis d'exportation
761
31/08/93
OUZBEKISTAN - Commerce important d'espèces animales inscrites à l'Annexe II Recommandations du Comité permanent
760
31/08/93
AFRIQUE DU SUD - Interdiction des importations de Eos histrio
759 31/08/93
PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE - Etiquetage des peaux de crocodiles
758
13/08/93
Neuvième session de la Conférence des Parties. Délais provisoires
757
30/07/93
MANUEL D'IDENTIFICATION Envoi de nouvelles fiches
756
13/07/93
Trentième session du Comité permanent Neuvième session du Comité pour les animaux Session du Comité pour les plants I. Comité permanent
755
21/06/93
Poster sur les plantes CITES
754
14/06/93
Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I
753
14/06/93
Enregistrement d'établissements d'élevage en captivité
752
07/05/93
Envoi de documents
751
07/05/93
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention
750
07/05/93
Timbres de sécurité
749
07/05/93
Examen, par l'UICN, des propositions d'amendement des Annexes I et II à la Convention
748
07/05/93
SYSTEME UNIVERSEL D'ETIQUETAGE POUR L'IDENTIFICATION DES PEAUX DE CROCODILIENS
747
07/05/93
Timbres CITES
746
07/05/93
COTE D'IVOIRE - Commerce de perroquets gris
745
07/05/93
FEDERATION DE RUSSIE - Exportation de spécimens de Felis lynx
744
07/05/93
MADAGASCAR - Exportation de spécimens d'Agapornis canus
743 07/05/93
KENYA - Commerce de parties et de produits d'aloès
742
07/05/93
COLOMBIE - Exportation de peaux de Caiman crocodilus
741
07/05/93