Notif 881

No. 881		Genève, le 31 août 1995

Notification aux Parties

CONCERNE:

Envoi de documents

1.	Ci-joint, le Secrétariat fait parvenir aux Parties les fiches suivantes concernant le Répertoire qui leur a été envoyé sous couvert de la notification aux Parties n° 139 du 5 juin 1980. Deux de ces fiches sont nouvelles, alors que les autres signalent des changements et remplacent des fiches du Répertoire comme suit:

	List of Parties/ Lista de las Partes/ Liste des Parties	08.1995/1 à 3 remplacent 12/1994/1 à 3

	Belarus/Belarús/Bélarus	BY/08.1995 – nouvelle fiche

	Belgium/Bélgica/Belgique	BE/08.1995/1 et 2 remplacent BE/31.01.1993/1 et 2

	Canada/Canadá	CA/07.1995/1 et 2 remplacent CA/12.1994/1 et 2

	Chad/Tchad	TD/07.1995 remplace TD/12.1994

	Colombia/Colombie	CO/07.1995/1 remplace CO/08.1994/1

	Czech Republic/ República Checa/ République tchèque	CZ/05.1995 remplace CZ/12.1994

	Dominica/Dominique	DM/08.1995 – nouvelle fiche

	Equatorial Guinea/ Guinea Ecuatorial/ Guinée équatoriale	GQ/08.1995 remplace GQ/12.1994

	Finland/Finlandia/Finlande	FI/05.1995/1 et 2 remplacent FI/01.1995

	France/Francia	FR/07.1995/2 remplace FR/02.1994/2

	Gabon/Gabón	GA/08.1995 remplace GA/12.1993

	Guatemala	GT/07.1995 remplace GT/01.1995

	Guinea/Guinée	GN/08.1995 remplace GN/12.1994

	Indonesia/Indonésie	ID/08.1995 remplace ID/02.1994

	Iran, Islamic Republic of/ Irán, República islámica del/ Iran, République islamique d'	IR/08.1995 remplace IR/12.1994

	Luxembourg/Luxemburgo	LU/07.1995/1 et 2 remplacent LU/06.1994/1 et 04.1995/2

	Malaysia/Malasia/Malaisie	MY/07.1995/2 remplace MY/15.12.1992/2

	Namibia/Namibie	NA/07.1995 remplace NA/12.1994/1 et 11.1993/2

	Nepal/Népal	NP/05.1995/1 et 2 remplacent NP/04.1995/1 et 30.04.1990/2

	Netherlands/Países Bajos/ Pays-Bas	NL/07.1995/4 remplace NL/01.1995/4

	Nicaragua	NI/08.1995/1 remplace NI/04.1995/1

	Pakistan/Pakistán	PK/07.1995 remplace PK/12.1994

	Panama/Panamá	PA/08.1995 remplace PA/11.1993

	Paraguay	PY/08.1995 remplace PY/04.1995

	Poland/Polonia/Pologne	PL/07.1995 remplace PL/30.11.1992

	Portugal	PT/08.1995/1 remplace PT/31.08.1993/1

	Republic of Korea/ República de Corea/ République de Corée	KR/08.1995/1 à 6 remplacent KR/12.1994/1 à 4 et 04.1995/5

	Russian Federation/ Federación de Rusia/ Fédération de Russie	RU/08.1995/1 et 2 remplacent RU/11.1993/1 et 15.04.1993/2 et 3

	Singapore/Singapur/Singapour	SG/07.1995 remplace SG/12.1994

	Sri Lanka	LK/08.1995 remplace LK/12.1993

	Sudan/Sudán/Soudan	SD/07.1995 remplace SD/04.1995

	Thailand/Tailandia/Thaïlande	TH/07.1995/2 et 3 remplacent TH/12.1994/2 et 3

	United Kingdom/ Reino Unido/ Royaume-Uni	GB/07.1995/6 remplace GB/04.1995/6

	United States of America/ Estados Unidos de América/ Etats-Unis d'Amérique	US/05.1995/1 et 2 remplacent US/12.1994/1 et 2

	Zimbabwe	ZW/08.1995/2 remplace ZW/04.1995/2

	TRAFFIC Offices/ Oficinas TRAFFIC/ Bureaux TRAFFIC	TRAFFIC/08.1995/1 à 4 remplacent TRAFFIC/15.04.1993/1, 02.1994/2, 04.1995/3 et 15.04.1993/4 et 5

2.	Le Secrétariat fait aussi parvenir aux Parties les fiches de données suivantes relatives à des Etats qui ne sont pas Parties à la Convention mais qui ont fourni les données demandées par la résolution Conf. 9.5:

	List of non-Parties/ Lista de países no Partes/ Liste des pays non-Parties	07.1995 remplace 01.1995

	Lebanon/Líbano/Liban	LB/07.1995/1 – nouvelle fiche

	Slovenia/Eslovenia/Slovénie	SI/07.1995/1 remplace SI/03.1995/1

	Turkey/Turquía/Turquie	TR/05.1995/1 à 5 remplacent TR/17.12.1992/1 à 5

3.	Le Secrétariat fait en outre parvenir aux Parties une copie des documents suivants (classés par ordre alphabétique des pays en langue anglaise):

	Bénin:	Permis/certificat d'exportation/réexportation/importation/autre (Cette formule est imprimée sur papier cartonné) (Cette formule remplace celle dont une copie avait été envoyée avec la notification aux Parties n° 338 du 28.1.1985)

	Canada:	Licence d'exportation (Cette formule est imprimée sur papier de couleur dorée; ses dimensions réelles sont de 21,5 x 27,9 cm) (Cette formule remplace celle dont une copie avait été envoyée avec la notification aux Parties n° 196 du 17.11.1981)

	Estonie:	Permis d'exportation/réexportation/importation/autre

	Finlande:	Permis d'importation/exportation/certificat d'importation/réexportation (Cette formule est imprimée sur papier de sécurité) (Cette formule est la même que celle dont une copie avait été envoyée avec la notification aux Parties n° 859 du 18.4.1995 mais elle porte une étiquette, dans la case 5, indiquant le nom et l'adresse de l'organe de gestion délivrant les permis)

	République de Corée:	–	Permis/certificat d'exportation/réexportation/importation/autre (Formule utilisée par la Pharmaceutical Circulation Division du Ministry of Health and Welfare)
		–	Permis/certificat d'exportation/réexportation/importation/autre (Formule utilisée par le Chonju Regional Environmental Management Office) (Cette formule porte un cachet sec dans la case 4.)
		–	Permis/certificat d'exportation/réexportation/importation/autre (Formule utilisée par le Han River Environmental Management Office)
		–	Permis/certificat d'exportation/réexportation/importation/autre (Formule utilisée par le Kum River Environmental Management Office)
		–	Permis/certificat d'exportation/réexportation/importation/autre (Formule utilisée par le Nakdong River Environmental Management Office)
		–	Permis/certificat d'exportation/réexportation/importation/autre (Formule utilisée par le Taegu Regional Environmental Management Office)
		–	Permis/certificat d'exportation/réexportation/importation/autre (Formule utilisée par le Wonju Regional Environmental Management Office) (Cette formule porte un cachet sec dans la case 6.)
		–	Permis/certificat d'exportation/réexportation/importation/autre (Formule utilisée par le Yong San River Environmental Management Office) (Cette formule porte un cachet sec dans la case 6.) (Ces formules remplacent celles dont une copie avait été envoyée avec la notification aux Parties n° 826 du 25.8.1994) (Certaines de ces formules peuvent être signées par d'autres personnes que celles dont les signatures apparaissent sur les copies ci-jointes)
		–	Certificat phytosanitaire (Cette formule est utilisée pour l'exportation de spécimens reproduits artificiellement des espèces inscrites à l'Annexe II et d'hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou plusieurs espèces inscrites à l'Annexe I sans y être annotée)

	Singapour:	Certificat phytosanitaire (Cette formule est utilisée pour l'exportation de spécimens reproduits artificiellement des espèces inscrites à l'Annexe II et d'hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou plusieurs espèces inscrites à l'Annexe I sans y être annotée) [Les dimensions réelles de cette formule sont de 24,0 (y compris les marges perforées) x 27,8 cm; le cadre pour la description des spécimens est vert clair et l'emblème du Primary Production Department est vert]

	Royaume-Uni Jersey:	– Licence d'exportation – Licence d'importation du Department of Agriculture and Fisheries et licence d'importation du Finance and Economics Committee (Ces formules remplacent celles dont une copie avait été envoyée avec la notification aux Parties n° 325 du 19.11.1984)

4.	Le Secretariat a envoyé aux Parties un exemplaire des documents suivants:

	– le 11.5.1995:	Notification aux Etats contractants ou signataires de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction relative aux résolutions amendées et autres décisions adoptées par la Conférence des Parties lors de sa neuvième session, à Fort Lauderdale, Etats-Unis d'Amérique, du 7 au 18 novembre 1994.

	– le 18.8.1995:	Notification aux Etats contractants ou signataires de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction relative à un amendement à l'Annexe III de la Convention, l'inscription d'une espèce à la demande du Costa Rica.

Notification aux Parties