Notifications aux Parties 1996

2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89


No.
Date de
délivrance
Valable
Oui
Non
Titre
Format
HTML
Word PDF
949
18/12/96
Soumission des quotas d'exportation établis par certains pays pour 1997
948
18/11/96
Envoi de documents
947 18/11/96
RESOLUTION CONF. 9.22 - Système universel d'étiquetage pour l'identification des peaux de crocodiliens
946
18/11/96
Commerce international illicite de parties et produits d'espêces d'ours inscrites aux annexes CITES
945
18/11/96
CAMEROUN - Exportations de Psittacus erithacus en plus du quota établi
942
04/09/96
Nomination du nouveau secrétaire général adjoint de la CITES
941
04/09/96
Envoi de documents
940 04/09/96
Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I
939
04/09/96
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention
938
04/09/96
Utilisation de certificats phytosanitaires en tant que certificats de reproduction artificielle
937
04/09/96
Soumission de propositions de projets de l'approbation de la 37e session du Comité permanent
936 04/09/96
Timbres de sécurité
935
04/09/96
Réserves spéciales
934 04/09/96
Coopération entre la CITES et la Convention sur la diversité biologique
933
04/09/96
Conservation et commerce des tigres. Application de la résolution Conf. 9.13
932 04/09/96
Prêts de pandas géants
931
04/09/96
PEROU - Commerce des plantes
930
04/09/96
INDE - Interdiction du commerce de la faune et de la flore sauvages
929
04/09/96
HONG KONG - Utilisation des animaux vivants confisqués
928 04/09/96
AUSTRALIE - Réglementation des exportations d'animaux sauvages indigènes vivants
927
30/07/96
Résolution Conf. 9.15 Réunion technique sur les salanganes du genre Collocalia, dont les nids sont comestibles
926
11/07/96
Poste de secrétaire général adjoint Nouvelle publication de l'avis de vacance de poste
925
20/06/96
Envoi de documents
924
20/06/96
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention
923
20/06/96
Timbres de sécurité
922
20/06/96
Réglementation IATA du transport des animaux vivants
921
20/06/96
Liste des espèces CITES
920 20/06/96
Liste des espèces et des populations de cétacés protégées par la Commission baleinière internationale (CBI)
919 20/06/96
Répertoire CITES et autres informations
918
20/06/96
Comités de la Conférence des Parties. Changement dans le Comité pour les plantes
917
20/06/96
Commerce important d'espèces animales inscrites à l'Annexe II
916
20/06/96
Quotas d'exportation pour 1996
915 20/06/96
PHILIPPINES - Interdiction de commerce de certains spécimens CITES
914
20/06/96
JAPON - Commerce illicite de viande de baleine
913 24/04/96
COMMERCE DE SPECIMENS D'ESPECES INSCRITES A L'ANNEXE I ELEVES EN CAPTIVITE
912 24/04/96
ARGENTINE - Perte de timbres de sécurité
911
28/03/96
Session du Comité pour les plantes
910
28/03/96
Minutes de la sixième session du Comit‚ pour les plantes
909
28/03/96
Rapport du Groupe de travail sur les bois sur sa première réunion
908 19/02/96
MALI - Perte de timbres de sécurité CITES
907
28/02/96
Envoi de documents
906
28/02/96
Quotas d'exportation nationaux établis pour 1996. Liste provisoire
905
28/02/96
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (suite)
904
28/02/96
Contrôle des pépinières reproduisant artificiellement des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I
903 28/02/96
Certificats d'origine couvrant le commerce de Swietenia macrophylla
902
28/02/96
Timbres de sécurité
901 28/02/96
Coopération avec l'OIPC-Interpol
896 04/01/96
Quotas d'exportation de 1996 pour l'éléphant d'Afrique