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Notification aux Parties
No 940 Genève, le 4 septembre 1996
CONCERNE:
Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I
1. La présente notification fournit des informations complémentaires sur des établissements d'élevage en captivité de l'Allemagne, de Madagascar et du Mexique et récapitule les informations communiquées dans les notifications aux Parties nos 754 du 14 juin 1993, 769 du 31 août 1993, 792 du 10 mars 1994, 825 du 25 août 1994, 857 du 18 avril 1995 et 879 du 31 août 1995. Ces notifications sont par conséquent annulées.
2. Dans sa résolution Conf. 4.15 (Gaborone, 1983), la Conférence des Parties avait demandé au Secrétariat d'établir et de tenir à jour un registre des établissements pratiquant l'élevage en captivité, à des fins commerciales, de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I, spécimens qui peuvent bénéficier de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 4, de la Convention (c'est-à-dire, être considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II).
3. A sa huitième session (Kyoto, 1992), la Conférence des Parties a adopté la résolution Conf. 8.15, établissant des lignes directrices pour une procédure d'enregistrement et de suivi des établissements élevant à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I. Cette résolution abrogeait la résolution Conf. 4.15 et fixait les nouvelles conditions d'enregistrement de tels établissements. L'une de ces conditions était que seuls les établissements produisant des spécimens élevés en captivité conformément à la définition de cette expression fournie dans la résolution Conf. 2.12 (San José, 1979) peuvent figurer au registre.
4. Le Registre ci-joint des établissements pratiquant l'élevage en captivité, à des fins commerciales, de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I comprend tous les établissements enregistrés à ce jour par le Secrétariat. Le registre inclut également les établissements qui élèvent des spécimens d'espèces dont la population du pays où est situé l'établissement a été transférée de l'Annexe I à l'Annexe II sous réserve de quotas à l'exportation, conformément à la résolution Conf. 7.14 (Lausanne, 1989), bien que cette résolution ait été abrogée par la résolution Conf. 9.24 (Fort Lauderdale, 1994).
5. Les informations figurant dans le registre sont généralement celles reçues avec la demande d'inscription. Elles ne sont donc pas à jour.
6. Les Parties souhaitant que des établissements situés sur leur territoire et satisfaisant aux exigences de la Convention et de la résolution Conf. 8.15 soient inscrits au registre établi par le Secrétariat sont priées de lui fournir toutes les informations, concernant ces établissements, énumérées dans cette résolution, aux annexes 1 et 2 en particulier.
7. Les Parties sur le territoire desquelles aucun établissement de ce genre n'existe, ou qui ne souhaitent pas que des établissements figurent au registre, sont priées d'en informer le Secrétariat.
8. La présente notification et le registre ne concernent pas les établissements (jardins zoologiques, par exemple) ou les personnes (amateurs, etc.), qui élèvent occasionnellement des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I en captivité, même s'ils les vendent. Les spécimens produits par ces établissements et personnes, s'ils satisfont à la définition de la résolution Conf. 2.12 (Rev.), peuvent bénéficier de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 5, de la Convention.
9. Conformément à la résolution Conf. 8.15, seuls les spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I provenant d'établissements figurant au registre établi par le Secrétariat peuvent être commercialisés conformément aux dispositions spéciales prévues à l'Article VII, paragraphe 4, de la Convention. Tout document établi au titre de cette dérogation et concernant des spécimens provenant d'établissements ne figurant pas au registre devrait être rejeté. En outre, le document devrait décrire les marques d'identification spécifiques de chaque spécimen. Voir notification aux Parties n0 913 du 24 avril 1996.
10. Comme expliqué dans la remarque à la fin de la notification aux Parties n0 904 du 28 février 1996 concernant le contrôle des pépinières reproduisant artificiellement des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I, un numéro d'enregistrement a été attribué à chaque établissement du registre ci-joint. Conformément au paragraphe o) de l'annexe 1 à la résolution Conf. 9.3 sur les permis et certificats, les permis et cetificats CITES devraient inclure: "le numéro d'enregistrement de l'établissement, attribué par le Secrétariat, lorsque le permis concerne des spécimens d'une espèce inscrite à l'Annexe I provenant d'un établissement pratiquant l'élevage en captivité ou la reproduction artificielle à des fins commerciales (Article VII, paragraphe 4, de la Convention), et le nom de l'établissement lorsqu'il n'est pas l'exportateur".
Registre des établissements pratiquant l'élevage en captivité,
à des fins commerciales, de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I
Notes:
1.
Les spécimens élevés par les établissements figurant dans ce registre peuvent bénéficier de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 4, de la Convention.
2.
Les Parties sont priées de rejeter tout document établi au titre de l'Article VII, paragraphe 4, de la Convention, si les spécimens ne proviennent pas d'un établissement inscrit au présent registre et/ou d'une espèce qui n'est pas déclarée comme élevée en captivité par un établissement enregistré.
AFRIQUE DU SUD
Aucun établissement n'est enregistré.
ALGERIE
Aucun établissement n'est enregistré.
ALLEMAGNE
N0 d'enregistrement: A-DE-501
D. Rosenkranz
Gut Steinbeck 4
D-4902 BAD SALZUFLEN
Date d'établissement:
1971
Date de la première exportation:
7 septembre 1983
Espèces élevées:
1) Falco peregrinus
2) Falco rusticolus
3) Hybrides - Falco rusticolus x Falco cherrug
Cheptel actuel:
9M, 9F Falco peregrinus
8M, 6F Falco rusticolus
6M, 7F Falco cherrug
Production annuelle:
Env. 15 Falco peregrinus
Env. 10 Falco rusticolus
Env. 3 hybrides - Falco rusticolus x Falco cherrug
Remarques:
Copulation naturelle; l'insémination artificielle n'est utilisée que pour la production d'hybrides. Les oeufs sont placés dans un incubateur
Origine du cheptel:
Allemagne (élevage en captivé)
Canada
Genre de produits exportés:
Faucons vivants bagués
Production de descendants F2:
Oui
N0 d'enregistrement: A-DE-502
Fritz Roth
Hamburger Str. 92
D-6050 OFFENBACH-BIEBER
Date d'établissement:
1970
Date de la première exportation:
1983
Espèces élevées:
1) Falco peregrinus
2) Falco rusticolus
3) hybrides - Falco rusticolus x Falco cherrug
4) hybrides - Falco rusticolus x Falco peregrinus
5) hybrides - Falco peregrinus x Falco cherrug
Cheptel actuel:
11M, 10F Falco peregrinus
4M, 5F Falco rusticolus
5M, 5F Falco cherrug
1F hybride - Falco rusticolus x Falco cherrug
2F hybrides - Falco rusticolus x Falco peregrinus
Production annuelle:
Env. 20-40 Falco peregrinus
Env. 4-15 Falco rusticolus
Env. 10-15 hybrides - Falco rusticolus x Falco cherrug
Env. 5-10 hybrides - Falco rusticolus x Falco peregrinus
Env. 5 hybrides - Falco peregrinus x Falco cherrug
Remarques:
Utilisation de l'insémination naturelle et artificielle et d'un incubateur pour la plupart des oeufs
Origine du cheptel:
Maroc; Danemark (élevage en captivité); Allemagne (élevage en captivité); Inde; Chine
Genre de produits exportés:
Faucons vivants bagués
Production de descendants F2:
Oui
N0 d'enregistrement: A-DE-503
Wiard Fischer
Am Grün 19
D-2930 VAREL
Date d'établissement:
1969
Date de la première exportation:
1984
Espèces élevées:
Branta sandvicensis
Anas laysanensis
Cheptel actuel:
10 Branta sandvicensis
(début 1987)
10 Anas laysanensis
Production annuelle:
Env. 20 Branta sandvicensis
Origine du cheptel:
Royaume-Uni (élevage en captivité)
Pays-Bas (élevage en captivité)
Genre de produits exportés:
Oiseaux vivants
Production de descendants F2:
Oui
N0 d'enregistrement: A-DE-504
Manfred Cords
Bremerweg 12-13
D-2833 KLOSTERSEELTE
Date de établissement:
1970
Date de la première exportation:
Prévue en 1988
Espèces élevées:
Falco jugger
Falco peregrinus
Cheptel actuel:
1M, 1F Falco jugger
(juin 1988)
3M, 3F Falco peregrinus
Production annuelle:
6-7 Falco jugger
10-12 Falco peregrinus
Remarques:
L'incubation artificielle et l'élevage à la main sont pratiqués
Origine du cheptel:
Falco jugger: importation du Pakistan en 1972
Falco peregrinus: élevage en captivité Genre de produits exportés:
Oiseaux vivants
Marquage des spécimens:
Bagues
Production de descendants F2:
Oui
N0 d'enregistrement: A-DE-505
Kurt Kilian
Untergasse 15
D-6800 MANNHEIM 31
Date d'établissement:
1971
Date de la première exportation:
-
Espèce élevée:
Falco peregrinus
Cheptel actuel:
2M, 2F
(mars 1989)
Production annuelle:
8-10 oiseaux
Remarques:
L'insémination et l'incubation artificielles sont pratiquées
Origine du cheptel:
Elevage en captivité en Allemagne
Genre de produits exportés:
Spécimens vivants
Marquage des spécimens:
Bagues fermées indiquant l'année d'éclosion
Production de descendants F2:
Oui
N0 d'enregistrement: A-DE-506
Volkmar Riedl
Mariaberger Str. 189
D-8960 KEMPTEN/ALLGAU
Date de établissement:
12 avril 1973
Date de la première exportation:
-
Espèces élevées:
Falco jugger
Falco peregrinus
Cheptel actuel:
4M, 4F Falco jugger
(août 1989)
5M, 5F Falco peregrinus
Production annuelle:
12-15 Falco jugger
20 Falco peregrinus
Remarques:
L'insémination et l'élevage naturels et artificiels sont pratiqués
Origine du cheptel:
Elevage en captivité
Genre de produits exportés:
Oiseaux vivants
Marquage des spécimens:
Bagues métalliques
Production de descendants F2:
Oui
N0 d'enregistrement: A-DE-507
Falkenhorst Schloss Aschbach
Nicolaus Freiherr von Pölnitz
D-96132 ASCHBACH
Date d'établissement:
Novembre 1983
Date de la première exportation:
1996
Espèces élevées:
Falco peregrinus
Falco rusticolus
Falco peregrinus x Falco rusticolus
Falco rusticolus x Falco cherrug
Falco rusticolus x Falco cherrug x Falco peregrinus
Cheptel actuel:
14 Falco cherrug
(Août 1995)
18 Falco peregrinus
13 Falco rusticolus
13 Falco rusticolus x Falco cherrug
1 Falco rusticolus x Falco peregrinus
Production annuelle:
50-100
Remarques:
Origine du cheptel:
Elevage en captivité
Genre de produits exportés:
Faucons vivants
Marquage des spécimens:
Bagues fermées
Production de descendants F2:
Oui
ANGOLA (non-Partie)
Aucun établissement n'est enregistré.
AUSTRALIE
Aucun établissement n'est enregistré.
AUTRICHE
Aucun établissement n'est enregistré.
BANGLADESH
Aucun établissement n'est enregistré.
BELIZE
Aucun établissement n'est enregistré.
BHOUTAN (non-Partie)
Aucun établissement n'est enregistré.
BOTSWANA
Aucun établissement n'est enregistré.
BURUNDI
Aucun établissement n'est enregistré.
CANADA
N0 d'enregistrement: A-CA-501
Mr John Lejeune et/ou
Mr John Lejeune Jr
Falcon Farms Ltd.
R.R. 1
AGASSIZ, British Columbia
V0M 1A0
Date d'établissement:
1966
Date de la première exportation:
1978
Espèces élevées:
1) Falco peregrinus
2) Falco rusticolus
3) Hybrides Falco peregrinus x Falco rusticolus
4) Hybrides Falco rusticolus x Falco mexicanus
Cheptel actuel:
Adultes:
38M, 40F Falco peregrinus
(7 août 1987)
6M, 11F Falco rusticolus
1F Falco mexicanus
1M Falco rusticolus x Falco peregrinus
Jeunes 1987:
3F Falco rusticolus x Falco peregrinus
1F Falco rusticolus
39F Falco peregrinus
(Le solde des jeunes de 1987 a déjà été vendu au Canada)
Production annuelle:
Env. 60 Falco peregrinus
Env. 5-10 Falco rusticolus
Env. 5-10 Falco rusticolus x Falco peregrinus
Env. 5-10 Falco rusticolus x Falco mexicanus
Remarques:
L'insémination artificielle et la copulation naturelle sont pratiquées. L'incubation naturelle et l'incubation artificielle sont utilisées
Origine du cheptel:
Canada - surtout avant 1973
Allemagne - avant 1973
Genre de produits exportés:
Faucons vivants
Marquage des spécimens:
Bagues fermées portant un numéro individuel
Production de descendants F2:
Falco peregrinus - oui, ainsi que F3 et F4
Falco rusticolus - attendue à n'importe quel moment, F1 1/2 déjà obtenue
N0 d'enregistrement: A-CA-502
Daniel Nowlan et/ou Ulrike Schmigale
Yukon Game Farm
Site 19, Comp. 11, R.R. 2
Mile 5 Takhini Hot Springs Road
WHITEHORSE, Yukon Territory
Y1A 5A5
Date d'établissement:
Vers 1973
Date de la première exportation:
1979
Espèces élevées:
1) Falco peregrinus
2) Falco rusticolus
Cheptel actuel:
Adultes:
2M, 3F Falco peregrinus;
(28 août 1987)
descendants nés en 1987: 6
7M, 6F Falco rusticolus;
descendants nés en 1987: 9
Production annuelle:
Env. 20 Falco peregrinus
Env. 20 Falco rusticolus
Remarques:
L'insémination artificielle et la copulation naturelle sont pratiquées. L'incubation naturelle et l'incubation artificielle sont utilisées
Origine du cheptel:
Falco peregrinus:
-
5 adultes nés en captivité provenant d'autres établissements (Canada)
-
2 jeunes de l'année produits sur la ferme
Falco rusticolus:
-
10 spécimens sauvages (adultes) (capturés légalement)
-
3 adultes élevés en captivité sur la ferme
-
6 jeunes de l'année produits sur la ferme
Genre de produits exportés:
Spécimens vivants et morts, plumes, oeufs
Marquage des spécimens:
Bagues du gouvernement:
1. bagues fermées utilisées pour les spécimens nés sur la ferme depuis 1984
2. bagues en plastique ajustables, utilisées avant 1984 et pour les oiseaux sauvages
Production de descendants F2:
Falco peregrinus - oui
Falco rusticolus - pas encore
N0 d'enregistrement: A-CA-503
Mr Martin C. Lee et
Mr Jon Hitchmough
1530 McTavish Road
6926 Puckle Road
R.R. #2
SAANICHTON, British Columbia
SIDNEY, British Columbia
V0S 1M0
V8L 3S2
Date d'établissement:
1981
Date de la première exportation:
1985
Espèces élevées:
Falco peregrinus
Falco rusticolus
Cheptel actuel:
8M, 11F Falco peregrinus (janvier 1988)
12M, 13F Falco rusticolus (mars 1991)
Production annuelle:
20F Falco peregrinus
1M, 10F Falco rusticolus
Remarques:
Insémination artificielle, copulation naturelle et incubation artificielle et naturelle
Origine du cheptel:
Canada:
Falco peregrinus
-
sauvage: 1F pré-CITES
-
élevés en captivité: 5 d'autres établissements; 13 de cet établissement
Falco rusticolus
-
sauvages: 8
-
élevés en captivité: 16
Genre de produits exportés:
Faucons vivants
Marquage des spécimens:
Bagues métalliques fermées et numérotées
Production de descendants F2:
F. peregrinus
-
F2 régulièrement produits
F. rusticolus
-
F1 produits dans l'établissement depuis 1988
-
F2 attendus au cours de la saison de reproduction 1992
N0 d'enregistrement: A-CA-504
James Dailley and/or
African Lion Safari and Game Farm Ltd.
R.R. 1
CAMBRIDGE, Ontario
N1R 5S2
Date d'établissement:
1979
Date de la première exportation:
1983
Espèces élevées:
Falco peregrinus
Falco rusticolus
Hybrides Falco peregrinus x mexicanus
Hybrides Falco peregrinus x babylonicus
Hybrides Falco peregrinus x tinnunculus
Cheptel actuel:
Falco peregrinus
(juin 1988)
- adultes: 3M, 7F
- juvéniles: 3M, 1F, 3 indéterminés
Production annuelle:
6 à 10 Falco peregrinus
1 à 4 Falco rusticolus
1 à 4 Falco peregrinus x mexicanus
1 à 4 Falco peregrinus x tinnunculus
Remarques:
L'insémination artificielle et la copulation naturelle sont pratiquées. L'incubation naturelle et l'incubation artificielle sont utilisées
Origine du cheptel:
Royaume-Uni, Canada
Genre de produits exportés:
Spécimens vivants et morts, plumes et oeufs
Marquage des spécimens:
Bagues fermées fournies par le Service canadien de la faune
Production de descendants F2:
Falco peregrinus - F3 depuis 1986
Les hybrides sont F2; F3 attendus en 1988
N0 d'enregistrement: A-CA-505
"Golden Creek" Exotic Bird Farm
Friedhelm Hoesterey
R.R.1, Severn Bridge
ORILLIA, Ontario
P0E 1N0
Date d'établissement:
1983
Date de la première exportation:
1988
Espèces élevées:
1) Falco peregrinus et hybrides
2) Falco rusticolus et hybrides
Cheptel actuel:
3M, 3F Falco peregrinus
(novembre 1990)
3M, 5F Falco rusticolus
1M Falco rusticolus x peregrinus
1M, 2F Falco rusticolus x cherrug
1F Falco rusticolus - peregrinus x Falco rusticolus - cherrug
1M Falco rusticolus - mexicanus x Falco rusticolus - cherrug
Production annuelle:
1988: 0; 1989: 1: 1990: 3
Remarques:
L'insémination et l'incubation naturelles et artificielles sont utilisées
Origine du cheptel:
Allemagne et Canada
Genre de produits exportés:
Faucons vivants et morts, plumes et oeufs
Marquage des spécimens:
Bagues métalliques fermées portant un numéro
Production de descendants F2:
F. peregrinus - oui
F. rusticolus - oui (hybrides)
N0 d'enregistrement: A-CA-506
Falcon Ventures
Allan and Hanne Kuzyk
504-1120 Yates Street
VICTORIA, British Columbia
V8V 3M9
Date d'établissement:
1985
Date de la première exportation:
Juin 1990
Espèce élevée:
Falco rusticolus
Cheptel actuel:
4M, 4F Falco rusticolus
(janvier 1991)
Production annuelle:
0-10
Remarques:
La copulation naturelle est utilisée jusqu'à présent; l'insémination artificielle pourrait être utilisée à l'avenir
Origine du cheptel:
Canada:
sauvage: 1980: 1M,
1F; 1985: 1M
élevage en captivité: 2M, 3F
Genre de produits exportés:
Faucons vivants
Marquage des spécimens:
Bagues fermées portant un numéro individuel
Production de descendants F2:
Non.
Dix F1 élevés jusqu'à présent. Des jeunes F2 sont attendus en 1991
N0 d'enregistrement: A-CA-507
Golden Horn Falcon Breeder
Harry and Yoshiko Atkins
P.O. Box 4523
WHITEHORSE, Yukon Territory
Y1A 2R8
Date d'établissement:
1987
Date de la première exportation:
Pas encore d'exportation
Espèce élevée:
Falco peregrinus
Cheptel actuel:
5M, 3F Falco peregrinus
Production annuelle:
Env. 0-2
Origine du cheptel:
Canada: élevage en captivité: 5M, 3F Falco peregrinus
Genre de produits exportés:
Faucons vivants
Marquage des spécimens:
Bagues métalliques fermées et numérotés
Production de descendants F2:
Oui
N0 d'enregistrement: A-CA-508
Mr Michael Purschwitz
P.O. Box 308
RADIUM HOT SPRINGS, British Columbia
V0A 1M0
Date d'établissement:
1986
Date de la première exportation:
Prévue pour 1992
Espèce élevée:
Falco peregrinus
Cheptel actuel:
4M, 4F Falco peregrinus
(janvier 1992)
Production annuelle:
5-10
Remarques:
Insémination et incubation naturelles et artificielles
Origine du cheptel:
Canada, élevage en captivité en totalité
Genre de produits exportés:
Faucons vivants
Marquage des spécimens:
Bagues métalliques fermées et numérotées
Production de descendants F2:
Oui
N0 d'enregistrement: A-CA-509
Alta Anatums
Dr J. Michael Person, DVM
Mr Jeffery M. Person
P.O. Box 3442
SPRUCE GROVE, Alberta
T7X 3A7
Date d'établissement:
1987
Date de la première exportation:
Aucune exportation à ce jour
Espèce élevée:
Falco peregrinus
Cheptel actuel:
7M, 5F Falco peregrinus
(avril 1992)
Production annuelle:
20
Remarques:
Insémination et incubation naturelles et artificielles
Origine du cheptel:
Canada:
sauvage: 1
élevage en captivité: 11
Genre de produits exportés:
Faucons vivants
Marquage des spécimens:
Bagues métalliques fermées et numérotées
Production de descendants F2:
Oui
N0 d'enregistrement: A-CA-510
Glen and Monica Howe
R.R. #5
AYLMER, Ontario
N5H 2R5
Date d'établissement:
1980
Date de la première exportation:
1983
Espèce élevée:
Tragopan caboti
Cheptel actuel:
Cheptel reproducteur: 8M, 11F
9 jeunes oiseaux
Production annuelle:
41 en 1994
Remarques:
Insémination artificielle
Origine du cheptel:
Allemagne, Royaume-Uni et Etats-Unis d'Amérique (élevage en captivité)
Genre de produits exportés:
Oiseaux vivants
Marquage des spécimens:
Une combinaison comprenant des bagues métalliques fermées, des perforations des orteils et des marques sur les ergots
Production de descendants F2:
Oui
CHILI
Aucun établissement n'est enregistré.
CHINE
N0 d'enregistrement: A-CN-501
Anhui Research Centre of Chinese
Alligator Reproduction (ARCCA)
ANHUI
Xu