Notification aux Parties

N° 1998/16 Genève, le 27 avril 1998

CONCERNE:

Etiquetage du caviar exporté par la République islamique d'Iran

1. Environ 95 pour cent du caviar d'esturgeon exporté par la République islamique d'Iran est conditionné en boîtes métalliques de 1 ou 2 kg (poids net environ 900 et 1800 g respectivement). Toutes ces boîtes sont bleues et fermées par une bande adhésive dont la couleur dépend du type de caviar:

- bleue pour le Beluga
- jaune pour l'Asetra
- rouge pour le Sevruga.

Chaque boîte est enveloppée d'un filet plombé. Ces emballages sont ensuite mis par groupes de trois dans des sacs en coton, plombés également. Les sacs sont transportés dans des caisses en bois. La première photographie de la page suivante présente les différentes sortes d'emballages.

2. Un volume réduit de caviar d'esturgeon est exporté de la République islamique d'Iran dans des récipients de 30, 50, 100, 200 et 300 g. La couleur du couvercle de chaque boîte métallique ou pot en verre indique le type de caviar qu'il contient, comme ci-dessus. La seconde photo de la page suivante montre un modèle de boîte métallique et de pot en verre.

3. Le Secrétariat a reçu des photocopies en couleur des photos présentées sur la page suivante et peut en fournir des copies, également en couleur, aux Parties qui en feront la demande à des fins de lutte contre la fraude.

4. Du caviar de qualité inférieure de chacun des types décrits ci-dessus est vendu sous l'appellation "caviar pressé" (pressed caviar) et conditionnée en tonnelets de 10, 15 et 20 kg. La République islamique d'Iran n'a pas fourni de renseignements quant à l'étiquetage de ces tonnelets.

5. L'attention des Parties est attirée sur le fait que la République islamique d'Iran a désigné un organe de gestion spécifiquement chargé de la délivrance des permis pour les spécimens d'esturgeon. Un formulaire spécial est utilisé à cet effet.

6. Le Secrétariat souhaiterait être informé de tout problème rencontré dans le contrôle du commerce du caviar et des autres spécimens d'esturgeon.