Notification aux Parties

N° 1998/28 Genève, le 30 juin 1998

CONCERNE:

Hybrides

Interprétation de l'expression "ascendance récente"

1. La résolution Conf. 10.17, Hybrides d'animaux, adoptée par la Conférence des Parties à sa 10e session (Harare, juin 1997), se réfère dans trois paragraphes à "l'ascendance récente" des hybrides d'animaux, sans toutefois définir cette expression.

2. A sa 14e session (Caracas, mai 1998), le Comité pour les animaux a discuté de la nécessité d'une compréhension commune de cette expression. Il a noté qu'au cours de la discussion de cette question à la 10e session de la Conférence des Parties - session à laquelle la résolution a été adoptée - une délégation avait déclaré que l'expression "ascendance récente" d'un hybride animal devrait être comprise comme signifiant les quatre générations précédentes de son ascendance. A l'époque, il n'y a pas eu d'objections. Le Comité pour les animaux a convenu que cette interprétation fournit une ligne directrice adéquate aux Parties.

3. En conséquence, le Secrétariat recommande aux Parties que l'expression "ascendance récente" d'un hybride animal, utilisée dans la résolution Conf. 10.17, devrait être comprise comme signifiant les quatre générations précédentes de son ascendance.

4. Le Secrétariat prie les Parties de l'informer de tout problème qu'elles rencontreraient dans l'application de cette ligne directrice.