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Notification aux Parties

N° 1998/38 Genève, le 6 août 1998

CONCERNE:

Marquage du caviar exporté d'Azerbaïdjan et de Kazakstan

1. Le Secrétariat transmet aux Parties par la présente notification le détail des systèmes utilisés par l'Azerbaïdjan et le Kazakstan pour marquer leurs conteneurs de caviar d'esturgeon destinés à l'exportation.

2. Il est à noter qu'au Kazakstan, le marquage des boîtes métalliques contenant du caviar d'esturgeon respecte la norme d'Etat 11771-93, p.1.17.4, et que les marques conventionnelles apparaissent sur deux lignes sur le fond des boîtes, comme suit:

Première ligne: date de production (décennie, mois, année)
Décennie - un chiffre - 1, 2, 3
Mois - deux chiffres
Année - un chiffre, soit le dernier chiffre de l'année
 Seconde ligne: nombre attribué à un employé - un ou deux chiffres.

3. Le Secrétariat a reçu des copies en couleurs des photographies illustrant les indications fournies et pourra en envoyer des copies en couleurs aux Parties, sur demande, à des fins de lutte contre la fraude.