Notification aux Parties

N° 1998/39 Genève, le 6 août 1998

CONCERNE:

Marquage de caviar exporté par la Fédération de Russie

1. Donnant suite à la résolution Conf. 10.12, la Fédération de Russie a communiqué au Secrétariat des informations concernant des exportateurs exportant légalement des parties et produits d'esturgeons, ainsi que des renseignements sur les systèmes de marquage et les conteneurs utilisés pour exporter le caviar.

2. Le Secrétariat transmet aux Parties par la présente notification, des copies des documents (en anglais) fournis par l'organe de gestion de la Fédération de Russie. Le Secrétariat a reçu des copies en couleurs des photos apparaissant en noir et blanc aux pages suivantes; il enverra des copies en couleurs aux Parties qui en feront la demande à des fins de lutte contre la fraude.